Centrale des marchés
Fourniture d'ouvrages et de périodiques imprimés français ou étrangers scientifique, technique, médical, encyclopédique et à contenu culturel, destinés à l'enseignement et à la recherche Le marché a pour objet la fourniture d'ouvrages imprimés français et étrangers, ainsi que la fourniture d'abonnements à des périodiques imprimés français ou étrangers, à caractère scientifique, tec...
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Fourniture d'ouvrages et de périodiques imprimés français ou étrangers scientifique, technique, médical, encyclopédique et à contenu culturel, destinés à l'enseignement et à la recherche

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1993716

Date de clôture estimée : 18/05/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/04/16)
114842-2016
BOAMP (01/04/16)
16-46925

Département(s) de publication : 75
Annonce No 16-46925
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Pierre et Marie Curie, boite courrier 611 - 4, place Jussieu, Contact : bureau achat transversal, à l'attention de emmanuelle LAURENT-CARUGE, F-75252 Paris Cedex 05. Tél. (+33) 1 44 27 49 43. E-mail : emmanuelle.laurent-caruge@upmc.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288902&orgAcronyme=f2h.
Accès électronique à l'information (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288902&orgAcronyme=f2h.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288902&orgAcronyme=f2h.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université Pierre et Marie Curie, boite courrier 611 - 4, place Jussieu, Contact : bureau Achat Transversal, à l'attention de emmanuelle LAURENT-CARUGE, F-75252 Paris Cedex 05. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288902&orgAcronyme=f2h.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Pierre et Marie Curie, boite courrier 611 - 4, place Jussieu, Contact : bureau Achat Transversal, à l'attention de emmanuelle LAURENT-CARUGE, F-75252 Paris Cedex 05. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288902&orgAcronyme=f2h.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Université Pierre et Marie Curie, boite courrier 611 - 4, place Jussieu, Contact : bureau Achat Transversal, à l'attention de emmanuelle LAURENT-CARUGE, F-75252 Paris Cedex 05. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288902&orgAcronyme=f2h.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture d'ouvrages et de périodiques imprimés français ou étrangers scientifique, technique, médical, encyclopédique et à contenu culturel, destinés à l'enseignement et à la recherche.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : les sites de l'upmc.
  Code NUTS FR.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :48.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le marché a pour objet la fourniture d'ouvrages imprimés français et étrangers, ainsi que la fourniture d'abonnements à des périodiques imprimés français ou étrangers, à caractère scientifique, technique, médical, encyclopédique et à contenu culturel, destinés à l'enseignement et à la recherche à l'upmc.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  22000000, 22100000, 22200000, 22113000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  le marché est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois et pourra être reconduit une fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
  Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Ouvrages et documents français à caractère principalement scientifique ou culturel
 1)Description succincte
  Il faut entendre les documents à caractère scientifique, technique, encyclopédique et à contenu culturel : monographies, manuels, ouvrages de référence, actes de congrès et de journées d'études, publications à diffusion limitée, etc. Les méthodes de langues, quelle que soit la langue concernée et le support, sont partie intégrante de ce lot.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22100000.
 3)Quantité ou étendue
  Montant hors taxe annuel estimatif sans valeur contractuelle : 60 000,00 euros
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  il s'agit d'un marché à bons de commande en application des dispositions de l'article 77 du CMP. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
LOT no 2 intitulé : Ouvrages et documents étrangers à caractère principalement scientifique ou culturel
 1)Description succincte
  Il faut entendre tous les ouvrages et documents à caractère scientifique, technique, encyclopédique et culturel : monographies, manuels, ouvrages de référence, actes de congrès et de journées d'études, publications à diffusion limitée, etc.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22100000.
 3)Quantité ou étendue
  Montant hors taxe annuel estimatif sans valeur contractuelle : 150 000,00 euros
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  il s'agit d'un marché à bons de commande en application des dispositions de l'article 77 du CMP. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
LOT no 3 intitulé : Ouvrages et documents français et étrangers à caractère principalement médical
 1)Description succincte
  Il faut entendre les documents à caractère médical et disciplines associées, dentaire, pharmaceutique, paramédical, technique et encyclopédique : monographies, manuels, ouvrages de référence, actes de congrès et de journées d'études, publications à diffusion limitée, etc.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22100000.
 3)Quantité ou étendue
  Montant hors taxte annuel estimatif sans valeur contractuelle : 120 000,00 euros
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  il s'agit d'un marché à bons de commande en application des dispositions de l'article 77 du CMP. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
LOT no 4 intitulé : Livres équipés
 1)Description succincte
  Il s'agit de la fourniture d'une prestation particulière concernant certains livres : équipement par le titulaire, préalablement à la livraison. Le titulaire s'engage à fournir certains documents, sur demande expresse des acquéreurs, partiellement ou totalement équipés (couverture adhésive, reliure, antivol, étiquette de cote, code-barres, etc.).
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22113000.
 3)Quantité ou étendue
  Montant hors taxe annuel estimatif sans valeur contractuelle : 20 000 euros
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  il s'agit d'un marché à bons de commande en application des dispositions de l'article 77 du CMP. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
LOT no 5 intitulé : Périodiques imprimés français et étrangers à caractère scientifique, technique, médical, encyclopédique et à contenu culturel, destinés à l'enseignement et à la recherche
 1)Description succincte
  Il faut entendre les périodiques imprimés français et étrangers à caractère scientifique, technique, médical, encyclopédique et à contenu culturel, destinés à l'enseignement et à la recherche. Par périodique, il faut entendre toute publication en série, dotée d'un titre unique et le plus souvent d'un ISSN, paraissant en fascicules ou volumes successifs pendant une durée non limitée à l'avance, souscrit par abonnement. Ce lot comprend les abonnements à des périodiques électroniques couplés à un abonnement sur support papier et servis à titre onéreux ou gratuit.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22200000.
 3)Quantité ou étendue
  montant hors taxe annuel estimatif sans valeur contractuelle : 200 000 euros
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  il s'agit d'un marché à bons de commande en application des dispositions de l'article 77 du CMP. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le marché public est financé sur le budget de l'université. Le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la réception par l'agent comptable de factures conformes aux clauses contractuelles. En cas de dépassement de ce délai En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égale au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencés à courir majoré de 8 points. Le règlement est effectué par virement au compte ouvert du titulaire à partir du RIB renseigné dans l'acte d'engagement. En application des articles 87 et 88 du Code des Marchés Publics (Cmp), une avance sera versée au titulaire, sauf refus formel de sa part mentionné dans l'acte d'engagement. Le paiement s'effectue à terme échu, les dispositions de l'article 91 du CMP sont applicables.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le contrat doit revêtir la forme d'un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournit les justifications à produire quant à ses qualités et capacités dans les conditions fixées aux articles 45 et 46 du CMP.

- lettre de candidature (formulaire Dc1),
Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance ;
La signature du Dc1 vaut engagement sur l'honneur des articles 43 et 44 ;
En cas de groupement, chacun des membres fournit l'intégralité des justificatifs mentionnés (hormis le formulaire DC 1, unique pour l'ensemble du groupement). En outre, pour justifier qu'ils disposent des capacités nécessaires pour l'exécution des prestations, les candidats produisent un engagement écrit de ces opérateurs économiques.

- la déclaration du candidat (formulaire Dc2) pour chaque lot, chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société.
Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance ;

- une délégation de pouvoir ou de signature engageant la personne morale, son nom et sa qualité ;

- extrait K-Bis, datant de moins de trois mois.

- relevé d'identité Bancaire (délivré par la banque)

- informations générales sur le prestataire.

Le candidat peut fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous :
- le formulaire Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur ;
- le formulaire DC 6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, accompagné des documents et attestations demandés ;
- une attestation d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu'il peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels causés aux tiers à l'occasion des prestations, objet du marché.
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années,
- une liste des prestations effectuées, similaires à l'objet du marché, au cours des deux dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. 1.1) lots 1, 2 et 3 - valeur technique de l'offre = capacité de fourniture 20% ; délais de livraison 15% ; suivi des réclamations 15% ; certificats et développement durable 5%. Pondération : 55.
     2. 1.2) lots 1, 2 et 3 - services offerts au client = gestion personnalisée du compte 15% ; outils de suivi des commandes 12% ; accès du client à l'information : 8%. Pondération : 35.
     3. 1.3) lots 1, 2 et 3 - prix (taux de remise et frais de port). Pondération : 10.
     4. 2.1) lot 4 - valeur technique de l'offre = capacité de fourniture 15% ; délais de livraison 20% ; suivi des réclamations 10% ; certificats et développement durable 5%. Pondération : 50.
     5. 2.2) lot 4 - services offerts au client = gestion personnalisée du compte 15% ; outils de suivi des commandes 10% ; accès du client à l'information : 5%. Pondération : 30.
     6. 2.3) lot 4 - prix (taux de remise et frais de port). Pondération : 20.
     7. 3.1) lot 5 - valeur technique de l'offre = fourniture des périodiques 15% ; délais de livraison 10% ; suivi des réclamations 20% ; certificats et développement durable 5%. Pondération : 50.
     8. 3.2) lot 5 - services offerts au client = traitement personnalisé 20% ; outils de suivi des commandes et réclamations 10%. Pondération : 30.
     9. 3.3) lot 5 - prix (taux de remise, commissions, frais de port). Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  UPMC-ELC-BUPMC-2016.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  18 mai 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le DCE est téléchargeable uniquement sur la plateforme de dématérialisation des achats de l'etat (Place) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288902&orgAcronyme=f2h
Référence de la consultation : Upmc-Elc-Bupmc-2016
Les candidats doivent s'inscrire préalablement sur le site www.marchés-publics.gouv.fr.
Les modalités d'inscription sont accessibles en page d'accueil, rubrique " s'identifier/s'inscrire ". Ils obtiennent ainsi un identifiant et un mot de passe leur permettant de télécharger les documents de la consultation. Le pouvoir adjudicateur déconseille fortement aux candidats de télécharger de façon anonyme les DCE. En effet, le téléchargement anonyme ne permet pas d'être informé en cas de modification de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mars 2016.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  31 mars 2016.
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