Centrale des marchés
Entretien et nettoyage et fourniture de consommables des sites de l'UPMC Entretien et nettoyage et fourniture de consommables des sites de l'UPMC designation : Université Pierre et Marie Curie adresse : Direction des Achats, bureau 415, BC 611, 4 place Jussieu vil...
Université Pierre et Marie Curie 75252PARIS amandine.pronier@upmc.fr
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Entretien et nettoyage et fourniture de consommables des sites de l'UPMC

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702354

Date de clôture estimée : 20/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/10/15)
347964-2015
BOAMP (30/09/15)
14-28286

Département(s) de publication : 75, 29, 6, 66, 78, 94
Annonce No 14-28286
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Pierre et Marie Curie, direction des Achats, bureau 415, BC 611, 4 place Jussieu, à l'attention de amandine Pronier, F-75252 Paris Cedex 05. E-mail : amandine.pronier@upmc.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.upmc.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université Pierre et Marie Curie, direction des achats, bureau 415, Bc611, 4 place Jussieu, à l'attention de amandine Pronier, F-75252 Paris Cedex 05. Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Pierre et Marie Curie, direction des achats, bureau 415, Bc611, 4 place Jussieu, à l'attention de amandine Pronier, F-75252 Paris Cedex 05. Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  entretien et nettoyage et fourniture de consommables des sites de l'upmc.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : les sites de l'upmc.
  Code NUTS FR.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
  
  Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Valeur estimée hors TVA : 16 037 768 euros.
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  entretien et nettoyage et fourniture de consommables des sites de l'upmc.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90910000, 33770000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  il s'agit d'un marché à bons de commande selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (Cmp) sans montant minimum ni maximum. Le marché est divisé en 10 lots avec les montants prévisionnels suivants en euros (H.T.) pour la durée du marché (reconductions incluses) :
Lot no 1 Entretien des sites parisiens 14.538.488
Lot no 2 Entretien du site de Saint-Cyr-L'Ecole 144.548
Lot no 3 Entretien du site de Roscoff 139.440
Lot no4 Entretien du site de Banyuls-Sur-Mer 93.600
Lot no5 Entretien du site de Villefranche-Sur-Mer 221.952
Lot no6 Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour les sites parisiens 800.000
Lot no7 Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Saint-Cyr-L'Ecole 7.440
Lot no8 Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Roscoff 24.580
Lot no9 Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Banyuls-Sur-Mer 48.000
Lot no10 Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Villefranche-Sur-Mer 19.720.
  Valeur estimée hors TVA : 16 037 768 euros.
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r avril 2016. Jusqu'au : 31 mars 2017.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Entretien des sites parisiens
 1)Description succincte
  Entretien et nettoyage des locaux situés: Campus Jussieu4, place Jussieu - 75005 ParisCampus Pitié-Salpêtrière 91 et 105 boulevard de l'hôpital - 75013 Paris, 47/83 boulevard de l'hôpital - 75013 ParisCampus Saint-Antoine27, rue de Chaligny - 75012 PARISSite Trousseau 26, avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 ParisSite Tenon4, rue de la Chine - 75020 ParisCampus Les Cordeliers 15, rue de l'Ecole de Médecine - 75006 ParisSite Aquafutura33-35, avenue Jean Jaurès - 94200 Ivry-sur-SeineInstitut de la Vision 17 RUE MOREAU 75012 PARISInstitut Henri Poincaré11 rue Pierre et Marie Curie - 75005 Paris
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel est de 3.634.622 euros (H.T.) par an
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Afin d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre, les candidats doivent obligatoirement visiter l'ensemble des sites du lot 1, avant l'établissement de leur offre.Les candidats ne sauraient, en aucun cas, se prévaloir postérieurement à la conclusion du marché, d'une connaissance insuffisante du lieu ou des équipements en place pour justifier l'impossibilité de respecter la totalité de leurs engagements ou pour justifier et obliger le pouvoir adjudicateur à supporter des charges financières qui n'auraient pas été prévues.A l'issue de la visite du site, les attestations de visite sont renseignées et signées par le candidat et la personne habilitée mentionnée dans le CCTP. Ces attestations sont remises avec l'offre des candidats. Il est rappelé aux candidats que leur offre sera rejetée en l'absence de ces pièces.Les dates et lieux de visite sont:- Campus Jussieu 4, place Jussieu - 75005 Paris, lundi 2 novembre 2015 à 14h00 ;- Institut Henri Poincaré 11 rue Pierre et Marie Curie - 75005 Paris, lundi 2 novembre 2015 à 10h00 ;- Site Eau de Paris Bâtiment UPMC (Aquafutura) 33, avenue Jean Jaurès , placette Jean Jaurès 94200 Ivry-sur-Seine, mardi 27 octobre 2015 à 10h00 ;- Campus Les Cordeliers 15, rue de l'Ecole de Médecine - 75006 Paris, mardi 3 novembre 2015 à 14h00 ;- Institut de la Vision 17 rue Moreau- 75012 Paris, mercredi 28 octobre 2015 à 10h00 ;- Campus Pitié-Salpêtrière 91 et 105 boulevard de l'hôpital - 75013 Paris, mercredi 4 novembre 2015 à 9h30 ;47/83 boulevard de l'hôpital - 75013 Paris, mercredi 4 novembre 2015 à 11h00 ;- Campus Saint-Antoine 27, rue de Chaligny - 75012 PARIS, jeudi 5 novembre 2015 à 10h00 ;- Site Trousseau26, avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 Paris, jeudi 5 novembre 2015 à 14h00 ;- Site Tenon 4, rue de la Chine - 75020 Paris, vendredi 6 novembre 2015 à 10h00.
LOT no 2 intitulé : Entretien du site de Saint-Cyr-l'Ecole
 1)Description succincte
  Entretien et nettoyage des locaux situés: 2, place de la gare de ceinture - 78210 St Cyr l'Ecole
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 36 137euros (H.T.) oar an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  afin d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre, les candidats doivent obligatoirement visiter l'ensemble des sites du lot 2, avant l'établissement de leur offre. Les candidats ne sauraient, en aucun cas, se prévaloir postérieurement à la conclusion du marché, d'une connaissance insuffisante du lieu ou des équipements en place pour justifier l'impossibilité de respecter la totalité de leurs engagements ou pour justifier et obliger le pouvoir adjudicateur à supporter des charges financières qui n'auraient pas été prévues. A l'issue de la visite du site, les attestations de visite sont renseignées et signées par le candidat et la personne habilitée mentionnée dans le CCTP. Ces attestations sont remises avec l'offre des candidats. Il est rappelé aux candidats que leur offre sera rejetée en l'absence de ces pièces. La date et lieu de visite sont: Institut Jean le Rond d'Alembert (IJLRA) 2, place de la gare de ceinture - 78210 St Cyr l'Ecole, mardi 3 novembre 2015 à 10h00.
LOT no 3 intitulé : Entretien du site de Roscoff
 1)Description succincte
  Entretien et nettoyage des locaux situés: Place Georges Tessier - 29680 Roscoff
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 34 860euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Entretien du site de Banyuls-sur-Mer
 1)Description succincte
  Entretien et nettoyage des locaux situés: avenue du Fontaulé - B.P. 44 - 66651 Banyuls-sur-Mer
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90911300.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 23 400 euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Entretien du site de Villefranche-sur-Mer
 1)Description succincte
  Entretien et nettoyage des locaux situés: Port de la Darse - 06230 Villefranche-sur-Mer
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 55 488euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour les sites parisiens
 1)Description succincte
  Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour les sites parisiens des locaux situés: Campus Jussieu 4, place Jussieu - 75005 Paris Campus Pitié-Salpêtrière 91 et 105 boulevard de l'hôpital - 75013 Paris, 47/83 boulevard de l'hôpital - 75013 Paris Campus Saint-Antoine 27, rue de Chaligny - 75012 PARIS Site Trousseau 26, avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 Paris Site Tenon 4, rue de la Chine - 75020 Paris Campus Les Cordeliers 15, rue de l'ecole de Médecine - 75006 Paris Site Aquafutura 33-35, avenue Jean Jaurès - 94200 Ivry-Sur-Seine Institut de la Vision 17 rue moreau 75012 PARIS Institut Henri Poincaré 11 rue Pierre et Marie Curie - 75005 Paris
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33770000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 200 000euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le Candidat présente dans son offre deux choix par type d'équipement et les deux consommables correspondants aux distributeurs suivant la gamme demandée et joints leurs fiches techniques comprenant une photographie de présentation et les caractéristiques techniques et une étude comparative de consommation des solutions proposées. Le candidat met à la disposition de l'UPMC des échantillons des articles consommables et des distributeurs en vue de tests de compatibilité avec les critères présentés ci-dessus.Le candidat propose une étude comparative en indiquant les caractéristiques et les avantages des équipements proposés et des articles consommables associés, sur la base de 100 personnes sur 220 jours.Les échantillons sont gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils devront être envoyé ou déposé avant la date et heure mentionnée en page de garde du règlement de consultation. Pour chacune des offres non retenues, les échantillons seront à retirer dans les trois mois suivant la notification de la décision de rejet à l'adresse où ils ont été déposés. Passé ce délai, ils seront considérés comme définitivement abandonnés et deviendront la propriété de l'administration.
LOT no 7 intitulé : Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Saint-Cyr-l'Ecole
 1)Description succincte
  Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Saint-Cyr-l'Ecole des locaux situés: 2, place de la gare de ceinture - 78210 St Cyr l'Ecole
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33770000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 1 860euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le Candidat présente dans son offre deux choix par type d'équipement et les deux consommables correspondants aux distributeurs suivant la gamme demandée et joints leurs fiches techniques comprenant une photographie de présentation et les caractéristiques techniques et une étude comparative de consommation des solutions proposées. Le candidat met à la disposition de l'UPMC des échantillons des articles consommables et des distributeurs en vue de tests de compatibilité avec les critères présentés ci-dessus.Le candidat propose une étude comparative en indiquant les caractéristiques et les avantages des équipements proposés et des articles consommables associés, sur la base de 100 personnes sur 220 jours.Les échantillons sont gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils devront être envoyé ou déposé avant la date et heure mentionnée en page de garde du règlement de consultation. Pour chacune des offres non retenues, les échantillons seront à retirer dans les trois mois suivant la notification de la décision de rejet à l'adresse où ils ont été déposés. Passé ce délai, ils seront considérés comme définitivement abandonnés et deviendront la propriété de l'administration.
LOT no 8 intitulé : Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Roscoff
 1)Description succincte
  Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Roscoff des locaux situés: Place Georges Tessier - 29680 Roscoff
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33770000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 6 145euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le Candidat présente dans son offre deux choix par type d'équipement et les deux consommables correspondants aux distributeurs suivant la gamme demandée et joints leurs fiches techniques comprenant une photographie de présentation et les caractéristiques techniques et une étude comparative de consommation des solutions proposées. Le candidat met à la disposition de l'UPMC des échantillons des articles consommables et des distributeurs en vue de tests de compatibilité avec les critères présentés ci-dessus.Le candidat propose une étude comparative en indiquant les caractéristiques et les avantages des équipements proposés et des articles consommables associés, sur la base de 100 personnes sur 220 jours.Les échantillons sont gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils devront être envoyé ou déposé avant la date et heure mentionnée en page de garde du règlement de consultation. Pour chacune des offres non retenues, les échantillons seront à retirer dans les trois mois suivant la notification de la décision de rejet à l'adresse où ils ont été déposés. Passé ce délai, ils seront considérés comme définitivement abandonnés et deviendront la propriété de l'administration.
LOT no 9 intitulé : Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Banyuls-sur-Mer
 1)Description succincte
  Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Banyuls-sur-Mer des locaux situés: avenue du Fontaulé - B.P. 44 - 66651 Banyuls-sur-Mer
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33770000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 12 000euros (H.T.) par an
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le Candidat présente dans son offre deux choix par type d'équipement et les deux consommables correspondants aux distributeurs suivant la gamme demandée et joints leurs fiches techniques comprenant une photographie de présentation et les caractéristiques techniques et une étude comparative de consommation des solutions proposées. Le candidat met à la disposition de l'UPMC des échantillons des articles consommables et des distributeurs en vue de tests de compatibilité avec les critères présentés ci-dessus.Le candidat propose une étude comparative en indiquant les caractéristiques et les avantages des équipements proposés et des articles consommables associés, sur la base de 100 personnes sur 220 jours.Les échantillons sont gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils devront être envoyé ou déposé avant la date et heure mentionnée en page de garde du règlement de consultation. Pour chacune des offres non retenues, les échantillons seront à retirer dans les trois mois suivant la notification de la décision de rejet à l'adresse où ils ont été déposés. Passé ce délai, ils seront considérés comme définitivement abandonnés et deviendront la propriété de l'administration.
LOT no 10 intitulé : Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Villefranche-sur-Mer
 1)Description succincte
  Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Villefranche-sur-Mer des locaux situés: Port de la Darse - 06230 Villefranche-sur-Mer
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33770000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 4 930euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le Candidat présente dans son offre deux choix par type d'équipement et les deux consommables correspondants aux distributeurs suivant la gamme demandée et joints leurs fiches techniques comprenant une photographie de présentation et les caractéristiques techniques et une étude comparative de consommation des solutions proposées. Le candidat met à la disposition de l'UPMC des échantillons des articles consommables et des distributeurs en vue de tests de compatibilité avec les critères présentés ci-dessus.Le candidat propose une étude comparative en indiquant les caractéristiques et les avantages des équipements proposés et des articles consommables associés, sur la base de 100 personnes sur 220 jours.Les échantillons sont gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils devront être envoyé ou déposé avant la date et heure mentionnée en page de garde du règlement de consultation. Pour chacune des offres non retenues, les échantillons seront à retirer dans les trois mois suivant la notification de la décision de rejet à l'adresse où ils ont été déposés. Passé ce délai, ils seront considérés comme définitivement abandonnés et deviendront la propriété de l'administration.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Les candidats sont dispensés de cautionnement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics, le paiement des factures intervient dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture. En cas de dépassement de ce délais contractuel, le taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points pourcentage. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Conformément aux dispositions des articles 87 et 88 du Code des marchés publics, une avance pourra être versée au titulaire, sauf refus formel de sa part mentionné dans l'acte d'engagement.
Le marché ne prévoit pas le versement d'acompte.
Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire indiqué au marché à partir de son RIB.
L'Ordonnateur de la dépense est le président de l'upmc. Le comptable assignataire de la dépense est l'agent comptable de l'upmc, M. Jean-Gilles HOARAU.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les opérateurs économiques sont autorisés à présenter une offre soit en qualités de candidat seul, soit en qualités de membre d'un ou plusieurs groupements.
Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, ce groupement est solidaire. L'un des opérateurs économiques, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
La composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  l'insertion sociale: En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

La reprise du personnel (lots 1 à 5): Le personnel, affecté annuellement à temps complet ou non dans le cadre des marchés en cours, est soumis aux dispositions de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 entrée en vigueur le 1er janvier 2012 et son arrêté d'extension du 23 juillet 2012 et notamment les dispositions relatives à la reprise du personnel.

En application de cette convention collective, le nouveau titulaire doit reprendre les salariés de l'ancien titulaire qui travaillent sur les sites objets du marché.

Pour le lot no1 :
Le nombre de salariés à reprendre : 177
Pour le lot no2 :
Le nombre de salariés à reprendre : 1
Pour le lot no3 :
Le nombre de salariés à reprendre : 6
Pour le lot no4 :
Le nombre de salariés à reprendre : 0
Pour le lot no5 :
Le nombre de salariés à reprendre : 4

L'Annexe no1 du CCAP précise ces éléments relatifs à la reprise du personnel pour chacun de ces lots.

L'Attention des titulaires est attirée sur le fait que l'upmc n'est pas à l'origine des données transmises relatives au personnel à reprendre, que dès lors, toutes contestations sur ces informations ne sauraient engager la responsabilité du pouvoir adjudicateur.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lors de l'examen des candidatures, seront éliminés:
- les candidats non recevables en application de l'article 43 du CMP ;
- les candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandés dûment remplis et signés ;
- les candidats dont les garanties professionnels et financières par rapport à l'objet du marché sont insuffisants ou inacceptables.
Pour soumissionner, les candidats doivent présenter :
- le formulaire Dc1, dûment renseigné et signé ;
- le formulaire Dc2, dûment renseigné ;
- un extrait KBIS de moins de trois mois ;
- un pouvoir ou une délégation de signature ;
- pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre ou ils sont établis ainsi qu'un extrait du casier judiciaire, ou à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance accompagné d'une traduction en langue française effectuée par un traducteur assermenté ;
- une copie du ou des jugements prononcés si les candidats sont en redressement judiciaire;
_ Les renseignements concernant la capacité économique et financière des opérateurs économiques tels que prévus à l'article 45 du CMP

Le candidat peut fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous :

- le formulaire Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur ;
- le formulaire DC 6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, accompagné des documents et attestations demandés ;
- une attestation d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu'il peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels causés aux tiers à l'occasion des prestations, objet du marché ;
- un relevé d'identité bancaire.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - les références des prestations de marchés similaires effectuées aux cours des deux dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les coordonnées téléphoniques d'un correspondant ;
- des attestations de bonne exécution peuvent y être ajoutées.
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
  Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. lots 1 à 5 - critère 1: la valeur technique de l'offre. Pondération : 45.
     2. lots 1 à 5 - sous-critère 1.1: organisation générale et management. Pondération : 25.
     3. lots 1 à 5 - sous-critère 1.2: démarche qualité. Pondération : 10.
     4. lots 1 à 5 - sous-critère 1.3: equipements, en distinguant ceux utilisés pour la prestation forfaitaire et ceux pour les opérations ponctuelles (fiches techniques, maintenance et impacts environnementaux de ces matériels). Pondération : 10.
     5. lots 1 à 5 - critère 2:le prix des prestations. Pondération : 50.
     6. lots 1 à 5 - sous-critère 2.1: le prix forfaitaire annuel indiqué dans la dpgf. Pondération : 30.
     7. lots 1 à 5 - sous-critère 2.2: le prix des prestations ponctuelles ou supplémentaires ressortant du bpu. Pondération : 20.
     8. lots 1 à 5 - critère 3: la promotion du développement durable. Pondération : 5.
     9. lots 1 à 5 - sous-critère 3.1: la performance des produits utilisés en matière de protection de l'environnement, fiche technique et de sécurité. Pondération : 3.
     10. lots 1 à 5 - sous-critère 3.2: les systèmes de management environnemental. Pondération : 1.
     11. lots 1 à 5 - sous-critère 3.3: evaluation de la sensibilité du personnel aux problématiques environnementales. Pondération : 1.
     12. lots 6 à 10 - critère 1: la valeur technique de l'offre. Pondération : 40.
     13. lots 6 à 10 - sous-critère 1.1: qualités des articles consommables (la limitation de la consommation, l'impact environnemental). Pondération : 15.
     14. lots 6 à 10 - sous-critère 1.2: qualités des distributeurs (verrouillage de l'appareil avec clé, simplicité d'approvisionnement, autonomie, distribution économique et maîtrisée, présence d'une fenêtre de lecture du niveau, robustesse). Pondération : 15.
     15. lots 6 à 10 - sous-critère 1.3: organisation, suivi de la prestation, installation des équipements, délais de livraison. Pondération : 10.
     16. lots 6 à 10 - critère 2: le prix des prestations. Pondération : 55.
     17. lots 6 à 10 - sous-critère 2.1: le prix unitaire des consommables indiqué dans le bpu. Pondération : 50.
     18. lots 6 à 10 - sous-critère 2.2: le prix unitaire par distributeur (lots 6 à 10) et le cout installation pour les lots 7-8-9-10 indiqué dans le bpu. Pondération : 5.
     19. lots 6 à 10 - critère 3: la promotion du développement durable. Pondération : 5.
     20. lots 6 à 10 - sous-critère 3.1: la démarche environnementale du candidat. Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  AOO04092015AP.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  20 novembre 2015 - 14:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Plate-Forme de dématérialisation http://marches-publics.gouv.fr:
- adresse mail ou les entreprises peuvent télécharger le DCE et déposer leurs offres.
- toutes les questions relatives au DCE devront être posées via cette plate-forme
Adresse du pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Inter - régional de Règlement Amiable des Litiges, 29 rue Barbet de Jouy, F-75700 Paris. E-mail : webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. (+33) 1 44 42 63 75.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. Tél. (+33) 1 44 59 44 00.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Pierre et Marie Curie, direction des Achats, bureau 415, BC 611, 4 place Jussieu, à l'attention de amandine Pronier, F-75252 Paris Cedex 05. E-mail : amandine.pronier@upmc.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.upmc.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université Pierre et Marie Curie, direction des achats, bureau 415, Bc611, 4 place Jussieu, à l'attention de amandine Pronier, F-75252 Paris Cedex 05. Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Pierre et Marie Curie, direction des achats, bureau 415, Bc611, 4 place Jussieu, à l'attention de amandine Pronier, F-75252 Paris Cedex 05. Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  entretien et nettoyage et fourniture de consommables des sites de l'upmc.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : les sites de l'upmc.
  Code NUTS FR.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
  
  Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Valeur estimée hors TVA : 16 037 768 euros.
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  entretien et nettoyage et fourniture de consommables des sites de l'upmc.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90910000, 33770000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  il s'agit d'un marché à bons de commande selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (Cmp) sans montant minimum ni maximum. Le marché est divisé en 10 lots avec les montants prévisionnels suivants en euros (H.T.) pour la durée du marché (reconductions incluses) :
Lot no 1 Entretien des sites parisiens 14.538.488
Lot no 2 Entretien du site de Saint-Cyr-L'Ecole 144.548
Lot no 3 Entretien du site de Roscoff 139.440
Lot no4 Entretien du site de Banyuls-Sur-Mer 93.600
Lot no5 Entretien du site de Villefranche-Sur-Mer 221.952
Lot no6 Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour les sites parisiens 800.000
Lot no7 Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Saint-Cyr-L'Ecole 7.440
Lot no8 Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Roscoff 24.580
Lot no9 Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Banyuls-Sur-Mer 48.000
Lot no10 Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Villefranche-Sur-Mer 19.720.
  Valeur estimée hors TVA : 16 037 768 euros.
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r avril 2016. Jusqu'au : 31 mars 2017.
LOT no 1 intitulé : Entretien des sites parisiens
 1)Description succincte
  Entretien et nettoyage des locaux situés: Campus Jussieu4, place Jussieu - 75005 ParisCampus Pitié-Salpêtrière 91 et 105 boulevard de l'hôpital - 75013 Paris, 47/83 boulevard de l'hôpital - 75013 ParisCampus Saint-Antoine27, rue de Chaligny - 75012 PARISSite Trousseau 26, avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 ParisSite Tenon4, rue de la Chine - 75020 ParisCampus Les Cordeliers 15, rue de l'Ecole de Médecine - 75006 ParisSite Aquafutura33-35, avenue Jean Jaurès - 94200 Ivry-sur-SeineInstitut de la Vision 17 RUE MOREAU 75012 PARISInstitut Henri Poincaré11 rue Pierre et Marie Curie - 75005 Paris
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel est de 3.634.622 euros (H.T.) par an
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Afin d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre, les candidats doivent obligatoirement visiter l'ensemble des sites du lot 1, avant l'établissement de leur offre.Les candidats ne sauraient, en aucun cas, se prévaloir postérieurement à la conclusion du marché, d'une connaissance insuffisante du lieu ou des équipements en place pour justifier l'impossibilité de respecter la totalité de leurs engagements ou pour justifier et obliger le pouvoir adjudicateur à supporter des charges financières qui n'auraient pas été prévues.A l'issue de la visite du site, les attestations de visite sont renseignées et signées par le candidat et la personne habilitée mentionnée dans le CCTP. Ces attestations sont remises avec l'offre des candidats. Il est rappelé aux candidats que leur offre sera rejetée en l'absence de ces pièces.Les dates et lieux de visite sont:- Campus Jussieu 4, place Jussieu - 75005 Paris, lundi 2 novembre 2015 à 14h00 ;- Institut Henri Poincaré 11 rue Pierre et Marie Curie - 75005 Paris, lundi 2 novembre 2015 à 10h00 ;- Site Eau de Paris Bâtiment UPMC (Aquafutura) 33, avenue Jean Jaurès , placette Jean Jaurès 94200 Ivry-sur-Seine, mardi 27 octobre 2015 à 10h00 ;- Campus Les Cordeliers 15, rue de l'Ecole de Médecine - 75006 Paris, mardi 3 novembre 2015 à 14h00 ;- Institut de la Vision 17 rue Moreau- 75012 Paris, mercredi 28 octobre 2015 à 10h00 ;- Campus Pitié-Salpêtrière 91 et 105 boulevard de l'hôpital - 75013 Paris, mercredi 4 novembre 2015 à 9h30 ;47/83 boulevard de l'hôpital - 75013 Paris, mercredi 4 novembre 2015 à 11h00 ;- Campus Saint-Antoine 27, rue de Chaligny - 75012 PARIS, jeudi 5 novembre 2015 à 10h00 ;- Site Trousseau26, avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 Paris, jeudi 5 novembre 2015 à 14h00 ;- Site Tenon 4, rue de la Chine - 75020 Paris, vendredi 6 novembre 2015 à 10h00.
LOT no 2 intitulé : Entretien du site de Saint-Cyr-l'Ecole
 1)Description succincte
  Entretien et nettoyage des locaux situés: 2, place de la gare de ceinture - 78210 St Cyr l'Ecole
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 36 137euros (H.T.) oar an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  afin d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre, les candidats doivent obligatoirement visiter l'ensemble des sites du lot 2, avant l'établissement de leur offre. Les candidats ne sauraient, en aucun cas, se prévaloir postérieurement à la conclusion du marché, d'une connaissance insuffisante du lieu ou des équipements en place pour justifier l'impossibilité de respecter la totalité de leurs engagements ou pour justifier et obliger le pouvoir adjudicateur à supporter des charges financières qui n'auraient pas été prévues. A l'issue de la visite du site, les attestations de visite sont renseignées et signées par le candidat et la personne habilitée mentionnée dans le CCTP. Ces attestations sont remises avec l'offre des candidats. Il est rappelé aux candidats que leur offre sera rejetée en l'absence de ces pièces. La date et lieu de visite sont: Institut Jean le Rond d'Alembert (IJLRA) 2, place de la gare de ceinture - 78210 St Cyr l'Ecole, mardi 3 novembre 2015 à 10h00.
LOT no 3 intitulé : Entretien du site de Roscoff
 1)Description succincte
  Entretien et nettoyage des locaux situés: Place Georges Tessier - 29680 Roscoff
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 34 860euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Entretien du site de Banyuls-sur-Mer
 1)Description succincte
  Entretien et nettoyage des locaux situés: avenue du Fontaulé - B.P. 44 - 66651 Banyuls-sur-Mer
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90911300.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 23 400 euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Entretien du site de Villefranche-sur-Mer
 1)Description succincte
  Entretien et nettoyage des locaux situés: Port de la Darse - 06230 Villefranche-sur-Mer
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 55 488euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour les sites parisiens
 1)Description succincte
  Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour les sites parisiens des locaux situés: Campus Jussieu 4, place Jussieu - 75005 Paris Campus Pitié-Salpêtrière 91 et 105 boulevard de l'hôpital - 75013 Paris, 47/83 boulevard de l'hôpital - 75013 Paris Campus Saint-Antoine 27, rue de Chaligny - 75012 PARIS Site Trousseau 26, avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 Paris Site Tenon 4, rue de la Chine - 75020 Paris Campus Les Cordeliers 15, rue de l'ecole de Médecine - 75006 Paris Site Aquafutura 33-35, avenue Jean Jaurès - 94200 Ivry-Sur-Seine Institut de la Vision 17 rue moreau 75012 PARIS Institut Henri Poincaré 11 rue Pierre et Marie Curie - 75005 Paris
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33770000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 200 000euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le Candidat présente dans son offre deux choix par type d'équipement et les deux consommables correspondants aux distributeurs suivant la gamme demandée et joints leurs fiches techniques comprenant une photographie de présentation et les caractéristiques techniques et une étude comparative de consommation des solutions proposées. Le candidat met à la disposition de l'UPMC des échantillons des articles consommables et des distributeurs en vue de tests de compatibilité avec les critères présentés ci-dessus.Le candidat propose une étude comparative en indiquant les caractéristiques et les avantages des équipements proposés et des articles consommables associés, sur la base de 100 personnes sur 220 jours.Les échantillons sont gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils devront être envoyé ou déposé avant la date et heure mentionnée en page de garde du règlement de consultation. Pour chacune des offres non retenues, les échantillons seront à retirer dans les trois mois suivant la notification de la décision de rejet à l'adresse où ils ont été déposés. Passé ce délai, ils seront considérés comme définitivement abandonnés et deviendront la propriété de l'administration.
LOT no 7 intitulé : Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Saint-Cyr-l'Ecole
 1)Description succincte
  Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Saint-Cyr-l'Ecole des locaux situés: 2, place de la gare de ceinture - 78210 St Cyr l'Ecole
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33770000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 1 860euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le Candidat présente dans son offre deux choix par type d'équipement et les deux consommables correspondants aux distributeurs suivant la gamme demandée et joints leurs fiches techniques comprenant une photographie de présentation et les caractéristiques techniques et une étude comparative de consommation des solutions proposées. Le candidat met à la disposition de l'UPMC des échantillons des articles consommables et des distributeurs en vue de tests de compatibilité avec les critères présentés ci-dessus.Le candidat propose une étude comparative en indiquant les caractéristiques et les avantages des équipements proposés et des articles consommables associés, sur la base de 100 personnes sur 220 jours.Les échantillons sont gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils devront être envoyé ou déposé avant la date et heure mentionnée en page de garde du règlement de consultation. Pour chacune des offres non retenues, les échantillons seront à retirer dans les trois mois suivant la notification de la décision de rejet à l'adresse où ils ont été déposés. Passé ce délai, ils seront considérés comme définitivement abandonnés et deviendront la propriété de l'administration.
LOT no 8 intitulé : Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Roscoff
 1)Description succincte
  Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Roscoff des locaux situés: Place Georges Tessier - 29680 Roscoff
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33770000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 6 145euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le Candidat présente dans son offre deux choix par type d'équipement et les deux consommables correspondants aux distributeurs suivant la gamme demandée et joints leurs fiches techniques comprenant une photographie de présentation et les caractéristiques techniques et une étude comparative de consommation des solutions proposées. Le candidat met à la disposition de l'UPMC des échantillons des articles consommables et des distributeurs en vue de tests de compatibilité avec les critères présentés ci-dessus.Le candidat propose une étude comparative en indiquant les caractéristiques et les avantages des équipements proposés et des articles consommables associés, sur la base de 100 personnes sur 220 jours.Les échantillons sont gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils devront être envoyé ou déposé avant la date et heure mentionnée en page de garde du règlement de consultation. Pour chacune des offres non retenues, les échantillons seront à retirer dans les trois mois suivant la notification de la décision de rejet à l'adresse où ils ont été déposés. Passé ce délai, ils seront considérés comme définitivement abandonnés et deviendront la propriété de l'administration.
LOT no 9 intitulé : Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Banyuls-sur-Mer
 1)Description succincte
  Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Banyuls-sur-Mer des locaux situés: avenue du Fontaulé - B.P. 44 - 66651 Banyuls-sur-Mer
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33770000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 12 000euros (H.T.) par an
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le Candidat présente dans son offre deux choix par type d'équipement et les deux consommables correspondants aux distributeurs suivant la gamme demandée et joints leurs fiches techniques comprenant une photographie de présentation et les caractéristiques techniques et une étude comparative de consommation des solutions proposées. Le candidat met à la disposition de l'UPMC des échantillons des articles consommables et des distributeurs en vue de tests de compatibilité avec les critères présentés ci-dessus.Le candidat propose une étude comparative en indiquant les caractéristiques et les avantages des équipements proposés et des articles consommables associés, sur la base de 100 personnes sur 220 jours.Les échantillons sont gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils devront être envoyé ou déposé avant la date et heure mentionnée en page de garde du règlement de consultation. Pour chacune des offres non retenues, les échantillons seront à retirer dans les trois mois suivant la notification de la décision de rejet à l'adresse où ils ont été déposés. Passé ce délai, ils seront considérés comme définitivement abandonnés et deviendront la propriété de l'administration.
LOT no 10 intitulé : Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Villefranche-sur-Mer
 1)Description succincte
  Approvisionnement en consommables d'hygiène sanitaires pour le site de Villefranche-sur-Mer des locaux situés: Port de la Darse - 06230 Villefranche-sur-Mer
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33770000.
 3)Quantité ou étendue
  le montant prévisionnel de ce lot est de 4 930euros (H.T.) par an.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r avril 2016 Jusqu'au : 31 mars 2017.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le Candidat présente dans son offre deux choix par type d'équipement et les deux consommables correspondants aux distributeurs suivant la gamme demandée et joints leurs fiches techniques comprenant une photographie de présentation et les caractéristiques techniques et une étude comparative de consommation des solutions proposées. Le candidat met à la disposition de l'UPMC des échantillons des articles consommables et des distributeurs en vue de tests de compatibilité avec les critères présentés ci-dessus.Le candidat propose une étude comparative en indiquant les caractéristiques et les avantages des équipements proposés et des articles consommables associés, sur la base de 100 personnes sur 220 jours.Les échantillons sont gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils devront être envoyé ou déposé avant la date et heure mentionnée en page de garde du règlement de consultation. Pour chacune des offres non retenues, les échantillons seront à retirer dans les trois mois suivant la notification de la décision de rejet à l'adresse où ils ont été déposés. Passé ce délai, ils seront considérés comme définitivement abandonnés et deviendront la propriété de l'administration.
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Les candidats sont dispensés de cautionnement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics, le paiement des factures intervient dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture. En cas de dépassement de ce délais contractuel, le taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points pourcentage. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Conformément aux dispositions des articles 87 et 88 du Code des marchés publics, une avance pourra être versée au titulaire, sauf refus formel de sa part mentionné dans l'acte d'engagement.
Le marché ne prévoit pas le versement d'acompte.
Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire indiqué au marché à partir de son RIB.
L'Ordonnateur de la dépense est le président de l'upmc. Le comptable assignataire de la dépense est l'agent comptable de l'upmc, M. Jean-Gilles HOARAU.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les opérateurs économiques sont autorisés à présenter une offre soit en qualités de candidat seul, soit en qualités de membre d'un ou plusieurs groupements.
Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, ce groupement est solidaire. L'un des opérateurs économiques, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
La composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  l'insertion sociale: En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

La reprise du personnel (lots 1 à 5): Le personnel, affecté annuellement à temps complet ou non dans le cadre des marchés en cours, est soumis aux dispositions de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 entrée en vigueur le 1er janvier 2012 et son arrêté d'extension du 23 juillet 2012 et notamment les dispositions relatives à la reprise du personnel.

En application de cette convention collective, le nouveau titulaire doit reprendre les salariés de l'ancien titulaire qui travaillent sur les sites objets du marché.

Pour le lot no1 :
Le nombre de salariés à reprendre : 177
Pour le lot no2 :
Le nombre de salariés à reprendre : 1
Pour le lot no3 :
Le nombre de salariés à reprendre : 6
Pour le lot no4 :
Le nombre de salariés à reprendre : 0
Pour le lot no5 :
Le nombre de salariés à reprendre : 4

L'Annexe no1 du CCAP précise ces éléments relatifs à la reprise du personnel pour chacun de ces lots.

L'Attention des titulaires est attirée sur le fait que l'upmc n'est pas à l'origine des données transmises relatives au personnel à reprendre, que dès lors, toutes contestations sur ces informations ne sauraient engager la responsabilité du pouvoir adjudicateur.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lors de l'examen des candidatures, seront éliminés:
- les candidats non recevables en application de l'article 43 du CMP ;
- les candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandés dûment remplis et signés ;
- les candidats dont les garanties professionnels et financières par rapport à l'objet du marché sont insuffisants ou inacceptables.
Pour soumissionner, les candidats doivent présenter :
- le formulaire Dc1, dûment renseigné et signé ;
- le formulaire Dc2, dûment renseigné ;
- un extrait KBIS de moins de trois mois ;
- un pouvoir ou une délégation de signature ;
- pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre ou ils sont établis ainsi qu'un extrait du casier judiciaire, ou à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance accompagné d'une traduction en langue française effectuée par un traducteur assermenté ;
- une copie du ou des jugements prononcés si les candidats sont en redressement judiciaire;
_ Les renseignements concernant la capacité économique et financière des opérateurs économiques tels que prévus à l'article 45 du CMP

Le candidat peut fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous :

- le formulaire Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur ;
- le formulaire DC 6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, accompagné des documents et attestations demandés ;
- une attestation d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu'il peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels causés aux tiers à l'occasion des prestations, objet du marché ;
- un relevé d'identité bancaire.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - les références des prestations de marchés similaires effectuées aux cours des deux dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les coordonnées téléphoniques d'un correspondant ;
- des attestations de bonne exécution peuvent y être ajoutées.
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
  Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. lots 1 à 5 - critère 1: la valeur technique de l'offre. Pondération : 45.
     2. lots 1 à 5 - sous-critère 1.1: organisation générale et management. Pondération : 25.
     3. lots 1 à 5 - sous-critère 1.2: démarche qualité. Pondération : 10.
     4. lots 1 à 5 - sous-critère 1.3: equipements, en distinguant ceux utilisés pour la prestation forfaitaire et ceux pour les opérations ponctuelles (fiches techniques, maintenance et impacts environnementaux de ces matériels). Pondération : 10.
     5. lots 1 à 5 - critère 2:le prix des prestations. Pondération : 50.
     6. lots 1 à 5 - sous-critère 2.1: le prix forfaitaire annuel indiqué dans la dpgf. Pondération : 30.
     7. lots 1 à 5 - sous-critère 2.2: le prix des prestations ponctuelles ou supplémentaires ressortant du bpu. Pondération : 20.
     8. lots 1 à 5 - critère 3: la promotion du développement durable. Pondération : 5.
     9. lots 1 à 5 - sous-critère 3.1: la performance des produits utilisés en matière de protection de l'environnement, fiche technique et de sécurité. Pondération : 3.
     10. lots 1 à 5 - sous-critère 3.2: les systèmes de management environnemental. Pondération : 1.
     11. lots 1 à 5 - sous-critère 3.3: evaluation de la sensibilité du personnel aux problématiques environnementales. Pondération : 1.
     12. lots 6 à 10 - critère 1: la valeur technique de l'offre. Pondération : 40.
     13. lots 6 à 10 - sous-critère 1.1: qualités des articles consommables (la limitation de la consommation, l'impact environnemental). Pondération : 15.
     14. lots 6 à 10 - sous-critère 1.2: qualités des distributeurs (verrouillage de l'appareil avec clé, simplicité d'approvisionnement, autonomie, distribution économique et maîtrisée, présence d'une fenêtre de lecture du niveau, robustesse). Pondération : 15.
     15. lots 6 à 10 - sous-critère 1.3: organisation, suivi de la prestation, installation des équipements, délais de livraison. Pondération : 10.
     16. lots 6 à 10 - critère 2: le prix des prestations. Pondération : 55.
     17. lots 6 à 10 - sous-critère 2.1: le prix unitaire des consommables indiqué dans le bpu. Pondération : 50.
     18. lots 6 à 10 - sous-critère 2.2: le prix unitaire par distributeur (lots 6 à 10) et le cout installation pour les lots 7-8-9-10 indiqué dans le bpu. Pondération : 5.
     19. lots 6 à 10 - critère 3: la promotion du développement durable. Pondération : 5.
     20. lots 6 à 10 - sous-critère 3.1: la démarche environnementale du candidat. Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  AOO04092015AP.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  20 novembre 2015 - 14:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Plate-Forme de dématérialisation http://marches-publics.gouv.fr:
- adresse mail ou les entreprises peuvent télécharger le DCE et déposer leurs offres.
- toutes les questions relatives au DCE devront être posées via cette plate-forme
Adresse du pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Inter - régional de Règlement Amiable des Litiges, 29 rue Barbet de Jouy, F-75700 Paris. E-mail : webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. (+33) 1 44 42 63 75.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. Tél. (+33) 1 44 59 44 00.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
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