Centrale des marchés
2013fosiege068 75 Fournitures diverses techniques et d'atelier pour l'université paris-descartes à Paris lieu : 12, rue de l'école de médecine 12 rue de l'école de médecine ville : Paris Cedex 06 pays : F-...
Université Paris Descartes 75270PARIS 0176531782
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2013fosiege068

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097195

Date de clôture estimée : 27/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/05/14)
172677-2014
BOAMP (23/05/14)
14-77932

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Paris Descartes, 12, rue de l'école de médecine 12 rue de l'école de médecine, à l'attention de Mme Guylaine Bourdais, F-75270 Paris Cedex 06. Tél. : (+33) 1 76 53 17 38. Fax : (+33) 1 76 53 17 82.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.parisdescartes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=180109&orgAcronyme=f2h.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Paris Descartes, 12, rue de l'école de médecine, à l'attention de M. Nicolas Brochard, F-75270 Paris Cedex 06. Tél. : (+33) 1 76 53 17 38

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Paris Descartes, 12, rue de l'école de médecine, contact : direction des Achats -, à l'attention de M. Nicolas Brochard, F-75270 Paris Cedex 06. Tél. : (+33) 1 76 53 17 38. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=180109&orgAcronyme=f2h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
2013fosiege068.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR101, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 450 000 et 1 200 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fournitures diverses techniques et d'atelier pour l'université Paris-Descartes.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09310000, 44810000,44510000,44316000,44112200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : fournitures diverses techniques et d'atelier de l'université Paris-Descartes.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 450 000 et 1 200 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : ouverture des marchés complémentaires en vertu de l'article 35 du code des marchés publics
reconduction par voie tacite trois fois pour une durée d'un an, sans que la durée du marché ne puisse excéder quatre ans.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché)
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Electricité
1) Description succincte :
Fournitures diverses en électricité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Quincaillerie - Serrurerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316000, 44316400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Outillage - Electroportatif
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44510000, 43830000,44511000,44512940.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture-Revêtements de sol-Faux-Plafonds
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44810000, 44112200,45421146.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Plomberie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39715300, 44115210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget de l'université.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les concurrents retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement. Tout groupement auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra, avant notification, revêtir la forme solidaire.
Un candidat ne pourra pas faire acte de candidature en tant que mandataire de plusieurs groupements.
Les cautions personnelles et solidaires ne sont pas acceptées.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Le formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature
- la déclaration du candidat : formulaire Dc2 dûment complété. Ce formulaire peut être remplacé par les pièces suivantes :
-Une déclaration relative à l'importance des effectifs pour chacune des 3 dernières années ;
-Une déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.
-une liste de références pour des prestations similaires de moins de trois ans. Les références devront obligatoirement mentionner la nature et le montant des prestations, le nom du client public ou privé et les dates de réalisation.
-une déclaration sur l'honneur prévue aux articles 45 et 46 du code des marchés publics.
-une attestation de non condamnation pour infraction au Code du Travail
- un descriptif précis des moyens humains et logistiques utilisés par l'entreprise garantissant sa capacité à fournir un établissement public de grande taille.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : compétences et capacités professionnelles (références de l'entreprise, expériences et/ou formations de son personnel),techniques et financières, existantes (dans l'entreprise elle-même) ou mobilisables (co-traitance, autres partenariats, contrats d'intérim et de locations), disponibles (non affectées à d'autres missions pour la période concernée) pour l'exécution du présent marché, au moins à hauteur de celui-ci, attestées par les justificatifs requis [Au lll.2.1. ] / [ à l'appui de la candidature ] ou produits en complément à l'initiative du candidat.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir compétences et capacités, aspects techniques, au lll.2.1. Et lll.2.2.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013FOSIEGE068.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 juin 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Le référé pré-contractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché.
- Le référé contractuel peut être introduit dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, sauf publication d'un avis d'intention de conclure le contrat
- le recours indemnitaire peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la décision explicite ou implicite de rejet de l'administration.
le recours en excès de pouvoir peut être introduit dans les mêmes délais.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 mai 2014.

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