Centrale des marchés
75 exploitation-Maintenance des installations de chauffage, de ventilation/rafraîchissement et de climatisation pour le compte Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne 75 exploitation-Maintenance des installations de chauffage, de ventilation/rafraîchissement et de climatisation pour le compte Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne ville : Paris Cedex 5 code_...
Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne 75231PARIS marches@univ-paris1.fr 0144077695
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75 exploitation-Maintenance des installations de chauffage, de ventilation/rafraîchissement et de climatisation pour le compte Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1153460

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (11/07/14)
234789-2014
BOAMP (10/07/14)
14-103478

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne, dafb - service de la Commande Publique 12 place du Panthéon,, à l'attention de bossi Aurore, F-75231 Paris Cedex 5. Tél. : (+33) 1 44 07 79 22. E-mail : marches@univ-paris1.fr. Fax : (+33) 1 44 07 76 95.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-paris1.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.epscp
I.3) Activité principale :
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
exploitation-Maintenance des installations de chauffage, de ventilation/rafraîchissement et de climatisation.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : cf. Annexes 1a et 1b du CCTP : Paris et Ile-De-France.
Code NUTS : FR10.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché concerne les prestations d'exploitation et de maintenance des installations de production, de distribution de chauffage, de ventilation/rafraîchissement, et de climatisation, des différents sites alimentés par des chaufferies ou des sous-stations raccordées à un réseau de chaleur et des installations de climatisation de type autonome.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50700000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 592 131,04 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 20.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique de l'offre. Pondération : 60.
2. prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14M28.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 072-124222 du 11/04/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 14M28

Intitulé : Le présent marché concerne les prestations d'exploitation et de maintenance des installations de production, de distribution de chauffage, de ventilation/rafraîchissement, et de climatisation, des différents sites alimentés par des chaufferies ou des sous-stations raccordées à un réseau de chaleur et des installations de climatisation de type autonome.
V.1) Date d'attribution du marché : 3 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DERICHEBOURG ENERGIE SA, CS60014
35 rue de Valenton, F-,94046 Créteil. E-Mail : derichebourg-energie@derichebourg.com. tél. : (+33) 1 45 13 42 00. Fax : (+33) 1 45 13 42 10.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 148 032,76 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Précisions sur la date d'attribution :
La date d'attribution du marché doit être entendue, ici, comme la date de sa notification à l'attributaire.
Précisions sur la nature et le montant du marché :
Le marché est traité à prix forfaitaire pour un montant annuel de 148.032,76 EUR (T.T.C.), et à prix unitaire par l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum, conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.
Il constitue un accord-cadre au sens du droit communautaire.
La valeur totale finale du marché mentionnée à l'article Ii.2.1 correspond au montant de la partie forfaitaire sur la durée globale du marché, reconductions comprises, soit 4 années.
Précisions sur la durée du marché :
Le marché est renouvelable trois (3) fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juillet 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 71 A, annonce n° 182 du 10 avril 2014
Parution n° 71 B, annonce n° 248 du 10 avril 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04 Tél. : (+33) 1 44 59 44 00 Fax : (+33) 1 44 59 46 46

Organe chargé des procédures de médiation : Le médiateur des marchés publics, 139 rue de Bercy, F-75012 Paris E-mail : mediateur.industrie@finances.gouv.fr Fax : (+33) 1 55 35 24 25
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy,F-,75181 Paris Cedex 04, E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr, tél. : (+33) 1 44 59 44 00, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 7 juillet 2014.

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