Centrale des marchés
Travaux d'aménagement paysager dans le cadre de la restructuration et de l'extension de la cafétéria Malesherbes Travaux d'aménagement paysager dans le cadre de la restructuration et de l'extension de la cafétéria du Centre Universitaire Malesherbes adresse : 1, rue Victor Cousin fax : 01-40-46-33-12 vi...
UNIVERSITE PARIS SORBONNE 75230PARIS 01 40 46 33 12
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Travaux d'aménagement paysager dans le cadre de la restructuration et de l'extension de la cafétéria Malesherbes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441433

Date de clôture estimée : 22/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/03/15)
15-39889
JOUE (20/03/15)
97192-2015
Avis de marché Département(s) de publication : 75 Annonce No 15-39889 Travaux - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : UNIVERSITE PARIS SORBONNE. Correspondant : Mlle GAUCHEZ Chloé, Service de la commande publique, 1, rue Victor Cousin 75230 Paris Cedex 05tél. : 01-40-46-33-18télécopieur : 01-40-46-33-12 adresse internet : http://www.paris-sorbonne.fr/ . Objet du marché : travaux d'aménagement paysager dans le cadre de la restructuration et de l'extension de la cafétéria du Centre Universitaire Malesherbes . Lieu d'exécution : centre Universitaire Malesherbes 108, boulevard Malesherbes, 75017 Paris. Caractéristiques principales : travaux d'aménagement paysager dans le cadre de la restructuration et de l'extension de la cafétéria du Centre Universitaire Malesherbes Des variantes seront-elles prises en compte: oui. Durée du marché ou délai d'exécution : . à compter du 15 octobre 2015 et jusqu'au 10 novembre 2015. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget de l'université. paiement à 30 jours. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler ces deux qualités. Un même candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. le groupement peut être solidaire ou conjoint. la nature du groupement est précisée à l'acte d'engagement. l'un des prestataires, membre du groupement, est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire. Il représente l'ensemble des membres vis-à-vis du maître d'ouvrage, et coordonne les prestations des membres du groupement. en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés . Unité monétaire utilisée, l'euro . Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail); - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus; - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 22 avril 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15M16. Renseignements complémentaires : avant de soumissionner, les candidats prendront obligatoirement connaissance des lieux où seront réalisées les prestations. les candidats confirmeront à l'adresse suivante leur présence à l'une ou l'autre des visites organisées : commande-publique@paris-sorbonne.fr a l'issue de la visite chaque candidat recevra une attestation de visite, à joindre obligatoirement à son offre. Les dates prévues pour ces visites sont les suivantes : Les mardi 7 et mercredi 8 avril 2015 à 10h30 (prévoir 1h environ) centre Universitaire Malesherbes 108, boulevard Malesherbes 75017 Paris Une négociation sera organisée avec les trois candidats les mieux classés à l'issue d'une première analyse. Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 mars 2015. Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Université Paris Sorbonne. Correspondant : Mlle GAUCHEZ Chloé,  1, rue Victor Cousin,  75230 Paris Cedex 05, tél. : 01-40-46-33-18, télécopieur : 01-40-46-33-12, courriel : commande-publique@paris-sorbonne.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=235263&orgAcronyme=f2h . Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=235263&orgAcronyme=f2h
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