Centrale des marchés
Conception et réalisation d'une nouvelle charte graphique, transcription, mise en application à l'ensemble des supports de correspondance et communication de l'ESPE Conception et réalisation d'une nouvelle charte graphique, transcription, mise en application à l'ensemble des supports de correspondance et communication de l'ESPE conception et réalisation d'une ...
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Conception et réalisation d'une nouvelle charte graphique, transcription, mise en application à l'ensemble des supports de correspondance et communication de l'ESPE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395221

Date de clôture estimée : 06/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/02/15)
15-21877
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 15-21877
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : UNIVERSITE PARIS SORBONNE.
 Correspondant : Mlle GAUCHEZ Chloé, Service de la commande publique, 1, rue Victor Cousin 75230 Paris Cedex 05tél. : 01-40-46-33-18télécopieur : 01-40-46-33-12courriel : commande-publique@paris-sorbonne.fr adresse internet : http://www.paris-sorbonne.fr/.

Objet du marché : conception et réalisation d'une nouvelle charte graphique, transcription et mise en application à l'ensemble des supports de correspondance et communication de l'espe qu'ils soient numériques ou imprimés.

Caractéristiques principales : 
conception et réalisation d'une nouvelle charte graphique, transcription et mise en application à l'ensemble des supports de correspondance et communication de l'espe qu'ils soient numériques ou imprimés
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
jusqu'au 31 décembre 2017.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget de l'espe de l'académie de Paris, Ecole interne de l'université Paris Sorbonne.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler ces deux qualités. Un même candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
la forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire du marché est celle du groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 mars 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15M06.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 février 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : ESPE de l'académie de Paris Ecole interne de l'Université Paris Sorbonne.
 10, rue Molitor,  75016 Paris,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=229139&orgAcronyme=f2h.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=229139&orgAcronyme=f2h.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : ESPE de l'académie de Paris Ecole interne de l'Université Paris Sorbonne.
 Correspondant : M. Bigot Julien,  10, rue Molitor,  75016 Paris, tél. : 01-40-50-25-83, courriel : com@espe-paris.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=229139&orgAcronyme=f2h.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : ESPE de l'académie de Paris Ecole interne de l'Université Paris Sorbonne.
 Correspondant : M. Ben ahmed aly Ali,  10, rue Molitor 1, rue Victor Cousin,  75016 Paris, tél. : 01-40-50-25-79, courriel : commande-publique@paris-sorbonne.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=229139&orgAcronyme=f2h.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=229139&orgAcronyme=f2h.
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