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Routage principalement centré sur l'envoi du programme de saison Organisme : Théâtre National Chaillot Intitulé : Routage principalement centré sur l'envoi du programme de saison Procédure : Proc.Simpl.
Théâtre National Chaillot 75761PARIS
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Routage principalement centré sur l'envoi du programme de saison

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1048698

Date de clôture estimée : 29/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/04/14)

Organisme : Théâtre National Chaillot

Intitulé : Routage principalement centré sur l'envoi du programme de saison

Procédure : Proc.Simpl.

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 29/04/2014 à 16 h 00

Description : Département de publication : 75 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Théâtre National Chaillot Correspondant : Pierre quenehen, 1 place du trocadéro, 75116 Paris, tél : 0153653127, fax : 0147271031, courriel : marchespublics@theatre-chaillot.fr , adresse internet : http://theatre-chaillot.fr/ , adresse internet du profil d'acheteur: http://theatre-chaillot.e-marchespublics.com Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion Objet du marché : Routage principalement centré sur l'envoi du programme de saison Type de marché de services : 2 CPV : • Objet principal : 64121100 L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Routage principalement centré sur l'envoi du programme de saison Des variantes seront-elles prises en compte: non. Prestation divisée en lot : non Durée du marché ou délai d'exécution : en 12 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 30/04/2014 Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget de fonctionnement du théâtre national de chaillot Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : • Critères de sélection des candidatures : Prix : 50 % Valeur technique : 50 % Pour le choix de l'offre, les candidats doivent produire les documents suivants réunis au sein d'un sous-dossier « offre » ou « projet de marché » comprenant : le contrat valant acte d'engagement et cahier des clauses particulières et ses annexes (bordereau des prix unitaires (bpu)), datés, paraphés et signés par un représentant habilité par l'entreprise, une note méthodologique. Ce document comprendra : - la méthodologie d'exécution de la prestation • Capacité économique et financière - références requises : Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes réunies au sein d'un sous-dossier "candidature": une lettre de candidature et les pièces précisées au rc, un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle, en cours de validité, (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours). un extrait kbis de moins de 3 (trois) mois Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. • Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés. • Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail. • Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. • Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. • Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années en vertu de la loi. • Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. • Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire. • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. • Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. • Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays. • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 29/04/2014 16:00 Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : M 2014 - 029 Conditions de remise des offres ou des candidatures : Papier au théâtre Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2014 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Théâtre national de chaillot, Correspondant : Pierre quenehen, 1 place du trocadéro, 75116 Paris, tél : 0153653127, courriel : marchespublics@theatre-chaillot.fr , adresse internet : http://www.theatre-chaillot.fr Instance chargée des procédures de recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de paris, 7 rue de jouy, 75181 Paris cedex 04, tél : 0144594400, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr

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