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75 Laboratoire de test référentiel commun télébillettique d'Ile-de-France (rctif) pour le compte du Syndicat des Transports Ile-de-France à Paris 75 Laboratoire de test référentiel commun télébillettique d'Ile-de-France (rctif) pour le compte du Syndicat des Transports Ile-de-France à Paris laboratoire de test référentiel commun télébilletti...
Syndicat des Transports Ile-de-France 75009PARIS maria.benali@stif.info 0145503338
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75 Laboratoire de test référentiel commun télébillettique d'Ile-de-France (rctif) pour le compte du Syndicat des Transports Ile-de-France à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1155198

Date de clôture estimée : 06/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/07/14)
14-101535

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat des Transports Ile-de-France.
Correspondant : Mme la Directrice Générale Sophie Mougard (demander Mlle BENALI Maria), 39 bis - 41 rue de Châteaudun 75009 Paris tél. : 01-47-53-28-28 télécopieur : 01-45-50-33-38 courriel : maria.benali@stif.info adresse internet : http://www.stif.info.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Transports.

Objet du marché : laboratoire de test référentiel commun télébillettique d'ile-de-france (Rctif).

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 90714400
Objets supplémentaires : 34980000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR10.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet de permettre au STIF de désigner le laboratoire de tests Référentiel Commun Télébillettiques d'île de France (Rctif), dont les missions sont décrites ci-après.
Les prestations du présent marché, dans le cadre de contrôles de conformité comprennent 3 types de missions :
- mission 1 : Reprise du banc de tests RCTIF décomposée selon trois sous-missions :
Mission 1.1 - mise en oeuvre des moyens ;
Mission 1.2 - pérennisation de moyens ;
Mission 1.3 - formation d'un tiers de reprise.
- Mission 2 : Agrémentation et contrôle régulier de la conformité du laboratoire au RCTIF décomposée selon deux sous-missions :
Mission 2.1 - l'audit d'agrémentation ;
Mission 2.2 - l'audit de contrôle régulier ou audit d'évolution.
- mission 3 : Réalisation des tests RCTIF d'un produit
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché comprend une partie à prix forfaitaire et une partie à bons de commande.
Pour l'ensemble des prestations, le montant du présent marché ne saurait excéder 207000 EUR (H.T.) pour toute la durée du marché, soit quarante huit (48) mois :.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnemment et aucune garantie ne sont demandés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est de trente jours (30) prévu par le Décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 à compter de la date de réception de la demande de paiement établie et transmise conformément aux dispositions contractuelles.
Intérêts moratoires : Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus fait courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est le taux directeur de la Banque centrale européenne (Bce) augmenté de 8 points.
Indemnités pour frais de recouvrement : En cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement s'ajoute systématiquement aux pénalités de retard dues au créancier. Ce montant forfaitaire s'ajoute aux intérêts moratoires, mais n'est pas inclus dans la base de calcul des pénalités.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques pourront se porter candidat individuellement ou sous forme de groupement.
S'agissant des candidats se présentant sous la forme d'un groupement, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises .

Les renseignements concernant situation juridique de l'entreprise (en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics) sont :
- lettre de candidature et le cas échant la lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Minefi DC 1). Ce document doit préciser si le candidat se présente seul ou sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises (coassurance ou intermédiaire) ;
- au choix : Le formulaire DC 2 intitulé " déclaration du candidat " ou Les pièces cumulées suivantes (si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet + une déclaration sur l'honneur conformément à l'article 43 du code des marchés publics, dûment datée et signée.
Les candidats non établis en France doivent fournir les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Pour tous les documents pour lesquels une signature du candidat est exigée, la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat (représentant légal du candidat ou toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du candidat). Aussi, conformément aux dispositions de l'article 45 du code des marchés publics, il est demandé aux candidats de transmettre :
- documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement, accompagné(s) des éléments justificatifs de la qualité de la personne habilitée tel que le Kbis de la société et, le cas échéant, des membres du groupement.
Les candidats non établis en France doivent fournir les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.



Capacité économique et financière - références requises : les pièces demandées aux fins d'examen des capacités économiques et financières au titre de l'article 45 du Code des Marché Publics sont :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet des marchés, réalisés au cours des 3 dernières années.
Les candidats non établis en France doivent fournir les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Aussi, les documents de candidature doivent par exemple être fournis tant pour la société d'assurance candidate que pour l'intermédiaire d'assurance qui la représente éventuellement qui constitue aussi un opérateur économique à part entière.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les pièces demandées aux fins d'examen des capacités professionnelles et techniques au titre de l'article 45 du Code des Marché Publics :
- une liste de références du candidat sur des projets similaires avec des exemples de réalisations datant de moins de 3 ans. Les références mentionnent le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Les candidats non établis en France doivent fournir les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Le candidat doit être accrédité ISO 17025 ou équivalent quant aux processus de tests. Le STIF précise dans ce cas que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : -Le candidat doit être accrédité ISO 17025 ou équivalent quant aux processus de tests. Le STIF précise dans ce cas que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- sous-critère 1 : moyens humains et qualifications de l'équipe dédiée (cv+références) : 20 % ;
- sous-critère 2 : organisation - le candidat présentera l'organisation qu'il mettra en place pour répondre au marché en précisant pour chaque mission les interfaces avec les différents acteurs : 10 % ;
- sous critère 3 : méthodologie - le candidat précisera dans son mémoire technique la méthodologie et les moyens qu'il mettra en oeuvre afin de mener à bien chaque mission et l'élaboration des différents livrables : 30 % ;
- prix forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement : 10 % ;
- montant total du détail quantitatif estimatif : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 août 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014-63.

Renseignements complémentaires .

Le DCE est disponible sur le site achatpublic.com.
En application des dispositions de l'article 56-iii du code des marchés publics, le STIF propose la transmission des plis par voie papier ou par voie électronique. En revanche, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. La plateforme de dématérialisation du STIF est : www.achatpublic.com. En outre, Achatpublic met à la disposition des candidats une Hot line en cas de difficulté liée à l'envoi des plis : 08 92 23 21 20 (0,34 €o/min). L'attention des candidats est portée sur le fait qu'il leur appartient de vérifier les pré-requis afin de s'assurer qu'ils ne rencontreront pas de problème de compatibilité ou de mise à jour de logiciels. Les plis transmis par voie électronique sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique garantissant l'identification du candidat. Celui-Ci doit permettre de faire le lien entre la signature et la personne physique signataire. La signature d'un fichier zippé contenant lui-même plusieurs documents ne vaut pas signature de chacun de ces documents. En effet, chacun des documents pour lesquels une signature est exigée doit être individuellement signé, notamment de l'acte d'engagement. Il est donc porté à l'attention des candidats qu'à défaut de signature électronique là où elle est exigée, l'offre sera rejetée en tant qu'irrégulière.
Les candidats doivent obligatoirement produire un dossier complet comprenant les pièces de la candidature et les pièces de l'offre. Pour tous les documents pour lesquels une signature du candidat est exigée (tant pour la candidature que pour l'offre), la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Dans le cas d'une offre remise sous format papier, les pièces de l'offre doivent être fournies en deux (2) exemplaires papier (un original papier, une copie papier) et un (1) exemplaire électronique (Cdrom ou Clef usb).
Le pli comprend les pièces de l'offre suivantes : l'acte d'engagement (A.E.) et ses annexes complétés, datés et signés par une personne habilitée à représenter et à engager le candidat (Signature obligatoirement originale dans le cas d'un envoi sous format papier et signature électronique valide dans le cas d'un envoi sous format dématérialisé) ; l'acte d'engagement remis par les candidats doit être celui proposé par le STIF (à l'exclusion de tout autre). Il doit être complété dans son intégralité et ne doit pas être modifié ; Le Détail Quantitatif Estimatif complété ;
La proposition du candidat : Cette proposition devra développer les points suivants :
Un Mémoire technique comportant :
Une note décrivant les moyens humains et qualifications de l'équipe dédiée (Cv+Références) : Le candidat sera noté sur équipe projet qu'il mettra en place pour répondre aux différentes missions du marché. L'expérience de l'équipe dédiée et sa qualification seront appréciés dans la notation.
Une note décrivant l'organisation : Le candidat présentera l'organisation qu'il mettra en place pour répondre au marché en précisant pour chaque mission les interfaces avec les différents acteurs
Une note décrivant la méthodologie : Le candidat précisera dans son mémoire technique la méthodologie et les moyens qu'il mettra en oeuvre afin de mener à bien chaque mission et l'élaboration des différents livrables dans le respect de la norme Iso17025 ou équivalent et des recommandations de la norme EN 45011 ou équivalent.
Il donnera également un planning détaillé pour les prestations des missions 1 et 2.
En cas de non présentation de l'un des documents listés ci-dessus, les candidats sont informés que leur offre sera considérée comme incomplète. Elle sera jugée irrégulière, conformément à l'article 35.i-1° du code des marchés publics.
Jugement des offres
- les offres irrégulières ou inacceptables au sens de l'article 35-ii-3° et les offres inappropriées au sens de l'article 35-i-1° du Code des marchés publics sont éliminées par le pouvoir adjudicateur, sans être analysées ;
- notation des candidats.
Les offres qui n'ont pas été écartées en fonction des dispositions indiquées ci-dessus sont analysées par le pouvoir adjudicateur.
Chaque candidat obtient in fine une note sur 100 points, en fonction des critères de jugement des offres.
Le critère relatif au prix est apprécié en fonction de la formule suivante :
- prix Forfaitaire:
10 x (Offre la moins disante / offre analysée)
- prix unitaires
30 x (Offre la moins disante / offre analysée)
L'offre économiquement la plus avantageuse est l'offre présentant le total le plus important.
Tout renseignement d'ordre technique et administratif devra être posé sur le site de dématérialisation du STIF à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com
Aucune question ne pourra parvenir moins de 7 jours calendaires avant la remise des offres. Dans le cas où une question parviendrait au STIF passé ce délai, le STIF ne répondrait pas à cette question.
Afin de veiller à l'égalité de traitement entre les candidats, chaque question posée, dans les délais impartis, fait l'objet d'une réponse adressée à l'ensemble des candidats.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 juillet 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litiges préfecture de la région Île-De-France Préfecture de Paris 5, rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15 tél. : 01-82-52-42-67 courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr télécopieur : 01-82-52-42-95.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

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