Centrale des marchés
Construction d'une résidence séniors de 51 logements et de commerces à MOREZ rue Pasteur Construction d'une résidence séniors de 51 logements et de commerces à MOREZ rue Pasteur correspondant : Monsieur le Président Directeur Général de la SEMCODA designation : SEMCODA cp : 0100...
SEMCODA 01009Bourg-en-Bresse
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Construction d'une résidence séniors de 51 logements et de commerces à MOREZ rue Pasteur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1604778

Date de clôture estimée : 11/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/07/15)
15-108520
Département(s) de publication : 39
Annonce No 15-108520 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Travaux


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


SEMCODA, 50 rue du Pavillon CS 91007, à l'attention de M. le président directeur général de la SEMCODA, F-01009 Bourg-en-Bresse. Tél. (+33) 04 74 22 40 66.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


BW ARCHITECTURE, 39 bis rue Greneta, F-75002 Paris. Tél. (+33) 01 83 86 60 31.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Stratec, 41 rue Blaise Pascal, F-01112 Oyonnax. Tél. (+33) 04 74 77 37 26.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


SEMCODA, 50 rue du Pavillon CS 91007, F-01009 Bourg-en-Bresse. Tél. (+33) 04 74 22 40 66.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre.
I.3)

Activité principale :


Logement et équipements collectifs.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
construction d'une résidence séniors de 51 logements et de commerces à MOREZ rue Pasteur.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Travaux.
 
 
Exécution.
 
 
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
construction d'une résidence séniors de 51 logements et de commerces à MOREZ rue Pasteur.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
45000000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 010 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
terrassement VRD espaces verts
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 030 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
travaux spéciaux de soutènement
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 040 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
fondations gros oeuvre
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 050 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
charpente couverture bardage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 070 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
étanchéité
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 080 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
menuiseries extérieures vitrerie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 090 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
menuiseries intérieures
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 120 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
plâtrerie peinture doublage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 170 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
plomberie sanitaire chauffage ventilation
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 190 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Electricité courant forts et faibles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 320 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
serrurerie métallerie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 380 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
portes de garages
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 400 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
sols scellés faiences
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 420 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
revêtement de sols souples
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 425 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
parquets
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 440 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
faux plafonds
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 470 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
ascenseur
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 590 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
équipement de cuisine et buanderie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
groupement d'entreprises solidaires.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Prix le plus bas.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
151608CSTTRA4238P.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
 
 
Avis de pré-information
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 090-160956 du 09/05/2015.

IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
11 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
le dossier peut être téléchargé sur www.achatpublic.com
Toutes les entreprises adjudicatrice d'un ou plusieur lots devra obligatoirement fournir les assurances couvrant le montant global de l'opération (coût des travaux et honoraires)à savoir 6 444 110.05 euros (H.T.) (ref CCAP travaux article 9.5).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal d'instance, 67 rue de Servant, F-69003 Lyon. Tél. (+33) 04 72 60 70 12.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


SEMCODA, 50 rue du Pavillon CS 91007, à l'attention de M. le président directeur général de la SEMCODA, F-01009 Bourg-en-Bresse. Tél. (+33) 04 74 22 40 66.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


BW ARCHITECTURE, 39 bis rue Greneta, F-75002 Paris. Tél. (+33) 01 83 86 60 31.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Stratec, 41 rue Blaise Pascal, F-01112 Oyonnax. Tél. (+33) 04 74 77 37 26.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


SEMCODA, 50 rue du Pavillon CS 91007, F-01009 Bourg-en-Bresse. Tél. (+33) 04 74 22 40 66.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre.
I.3)

Activité principale :


Logement et équipements collectifs.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
construction d'une résidence séniors de 51 logements et de commerces à MOREZ rue Pasteur.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Travaux.
 
 
Exécution.
 
 
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
construction d'une résidence séniors de 51 logements et de commerces à MOREZ rue Pasteur.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
45000000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).

LOT no 010 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
terrassement VRD espaces verts
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 030 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
travaux spéciaux de soutènement
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 040 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
fondations gros oeuvre
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 050 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
charpente couverture bardage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 070 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
étanchéité
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 080 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
menuiseries extérieures vitrerie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 090 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
menuiseries intérieures
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 120 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
plâtrerie peinture doublage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 170 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
plomberie sanitaire chauffage ventilation
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 190 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Electricité courant forts et faibles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 320 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
serrurerie métallerie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 380 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
portes de garages
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 400 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
sols scellés faiences
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 420 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
revêtement de sols souples
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 425 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
parquets
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 440 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
faux plafonds
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 470 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
ascenseur
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 590 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
équipement de cuisine et buanderie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
45000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
groupement d'entreprises solidaires.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Prix le plus bas.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
151608CSTTRA4238P.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
 
 
Avis de pré-information
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 090-160956 du 09/05/2015.

IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
11 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
le dossier peut être téléchargé sur www.achatpublic.com
Toutes les entreprises adjudicatrice d'un ou plusieur lots devra obligatoirement fournir les assurances couvrant le montant global de l'opération (coût des travaux et honoraires)à savoir 6 444 110.05 euros (H.T.) (ref CCAP travaux article 9.5).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal d'instance, 67 rue de Servant, F-69003 Lyon. Tél. (+33) 04 72 60 70 12.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.
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