Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic
Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.
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Département(s) de publication : 75, 93 Annonce No 15-146385 Travaux - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SCN-AN. Correspondant : Mme Banat-Berger Françoise, Directrice des Archives nationales, 59 rue Guynemer, 90001 93383 Pierrefitte-sur-Seine Cedex, tél. : 01-75-47-20-82, télécopieur : 01-75-47-29-10, courriel : marches.archives-nationales@culture.gouv.fr adresse internet : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr. Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Patrimoine écrit. Objet du marché : travaux d'entretien et de réparation des ouvrages de maçonnerie/ pierre de taille, de menuiserie et de parquet sur le site parisien des Archives nationales. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Caractéristiques principales : Conditions de participation : Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Critères d'attribution : Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 5 novembre 2015, à 15 heures. Autres renseignements : Renseignements complémentaires : la présente consultation est organisée sous la forme d'un marché à procédure adaptée lancé en application des articles 10, 28 et 77 du Code des Marchés Publics issu du décret no2006-975 du 1er août 2006. Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 septembre 2015. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) 93558 Montreuil Cedex, tél. : 01-49-20-20-00, courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, télécopieur : 01-49-20-20-99. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative) à tout moment de la procédure mais avant la conclusion du marché ;- référé contractuel (article R551-7 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché ; - recours en annulation (article R421-1 du code de justice administrative) ou référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ; - le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public ; - recours de pleine juridiction devant le juge du contrat contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur le fondement précité, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Renseignements relatifs aux lots :
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Lot(s) 1. - |
Travaux de maçonnerie-pierre de taille montant maximum annuel : 800 000 euro(s) HT |
C.P.V. - Objet principal : 45262512. |
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Lot(s) 2. - |
Travaux de menuiserie montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT |
C.P.V. - Objet principal : 45421000. |
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Lot(s) 3. - |
Travaux de parquet montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT |
C.P.V. - Objet principal : 45432113. |
A proximité de Paris
75000 Paris
Adresse :
59 rue Guynemer, 90001
93383 Pierrefitte-sur-seine cedex
Fax : Voir le numéro
E-mail : Voir l'e-mail
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 05/11/15
Liste des lots :