Centrale des marchés
Maintenance de l'environnement AMASIS L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. L'accord-cadre a pour objet l'acquisition des modules du logiciel standard AMASIS, la mise à jou...
SAELSI 75800PARIS
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Maintenance de l'environnement AMASIS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1603877

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-110693
Résultat de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-110693 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


SAELSI, place Beauvau Place Beauvau - immeuble Lumière, Contact : Mme Vanessa Zemb, à l'attention de M. Le direction des achats SAELSI, F-75800 Paris Cedex 8. Tél. (+33) 1 80 15 56 34.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Ordre et sécurité publics.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


maintenance de l'environnement AMASIS.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no07 Services informatiques et services connexes.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ile de France.


Code NUTS FR10.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


l'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. L'accord-cadre a pour objet l'acquisition des modules du logiciel standard AMASIS, la mise à jour des logiciels standard argoline minosweb et IBIS, la maintenance des logiciels standards amasis, argoline minosweb, ibis et quick edd ha, la remise à niveau unique des référentiels et des données aéronefs de la base AMASIS ainsi que les prestations complémentaires d'audits et de formation. Il est passé en application de l'article 35-ii-8 du code des marchés publics. Il est soumis au Ccag/Tic. Il est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible annuellement, à la date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans. Il ne comporte pas de montant maximum. Le montant minimum est de 38 913,36 euro(s) (H.T.) pour la première période contractuelle. Le montant minimum est de 36 913,36 euro(s) (H.T.) pour les autres périodes contractuelles.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


48000000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Négociée sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons : tenant à la protection de droits d'exclusivité

IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


AMASIS.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :





Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 2015-1150103640
LOT no : 1
INTITULÉ : Maintenance de l'environnement AMASIS

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


IFR SKEYES, 5 boulevard Jean-Auguste Ingres, CS 30324, 31773 Colomiers Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 112 740,1 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le montant (V.4) correspond aux besoins estimatifs de la Gendarmerie Nationale sur la durée totale de l'accord-cadre (3 ans).
les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au SAELSI sous réserve des informations non
communicables notamment celles protégées par le secret industriel et commercial.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


SAELSI, place Beauvau Place Beauvau - immeuble Lumière, Contact : Mme Vanessa Zemb, à l'attention de M. Le direction des achats SAELSI, F-75800 Paris Cedex 8. Tél. (+33) 1 80 15 56 34.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Ordre et sécurité publics.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


maintenance de l'environnement AMASIS.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no07 Services informatiques et services connexes.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ile de France.


Code NUTS FR10.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


l'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. L'accord-cadre a pour objet l'acquisition des modules du logiciel standard AMASIS, la mise à jour des logiciels standard argoline minosweb et IBIS, la maintenance des logiciels standards amasis, argoline minosweb, ibis et quick edd ha, la remise à niveau unique des référentiels et des données aéronefs de la base AMASIS ainsi que les prestations complémentaires d'audits et de formation. Il est passé en application de l'article 35-ii-8 du code des marchés publics. Il est soumis au Ccag/Tic. Il est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible annuellement, à la date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans. Il ne comporte pas de montant maximum. Le montant minimum est de 38 913,36 euro(s) (H.T.) pour la première période contractuelle. Le montant minimum est de 36 913,36 euro(s) (H.T.) pour les autres périodes contractuelles.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


48000000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Négociée sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons : tenant à la protection de droits d'exclusivité

IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


AMASIS.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :





MARCHÉ no : 2015-1150103640
LOT no : 1
INTITULÉ : Maintenance de l'environnement AMASIS

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


IFR SKEYES, 5 boulevard Jean-Auguste Ingres, CS 30324, 31773 Colomiers Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 112 740,1 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le montant (V.4) correspond aux besoins estimatifs de la Gendarmerie Nationale sur la durée totale de l'accord-cadre (3 ans).
les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au SAELSI sous réserve des informations non
communicables notamment celles protégées par le secret industriel et commercial.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.
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