Centrale des marchés
Mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite (PMR) des gares Saint-Cloud et Chaville RD II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite (PMR) des gares Saint-Cloud et Chaville RD. II.1.2) Typ...
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Mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite (PMR) des gares Saint-Cloud et Chaville RD

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1345159

Date de clôture estimée : 23/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/12/14)
443372-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Réseau Ferré de France (RFF), représenté par son mandataire SNCF INFRA (DPF MOM DI)
Directrice d'opérations déléguées
elisabeth.loyer@sncf.fr
34 rue du Commandant Mouchotte
Elisabeth Loyer
+33 185565420
FRANCE
Paris
75699

Adresse(s) internet:

http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf

http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
SNCF - infrastructure - DMR - DT AI IDF MN
Acheteur projets
ext.agile-buyer.remi.joly@sncf.fr
1-7 place aux Étoiles
Rémi Joly
+33 185565936
FRANCE
La Plaine-Saint-Denis
93212

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus
SNCF - Infrastructure - DMR - DT AI IDF MN
Acheteur projets
ext.agile-buyer.remi.joly@sncf.fr
1-7 place aux Étoiles
Rémi Joly
+33 185565936
FRANCE
La Plaine-Saint-Denis
93212

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
SNCF - Infrastructure - DMR - DT AI IDF MN
Acheteur projets
ext.agile-buyer.remi.joly@sncf.fr
1-7 place aux Étoiles
Rémi Joly
+33 185565936
FRANCE
La Plaine-Saint-Denis
93212


I.2) Activité principale
Services de chemin de fer
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite (PMR) des gares Saint-Cloud et Chaville RD.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Gares de Saint-Cloud et Chaville RD.
Hauts-de-Seine
FR105


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Travaux à réaliser pour deux Maîtrises d'Ouvrages:
- majoritairement RFF
- SNCF
Périmètre des travaux
o Gare de Saint Cloud:
- Mise en conformité du cheminement sur les quais,
- Mise en conformité des escaliers,
- Reprise des équipements des quais (mobilier, métallerie, etc.),
- Mise en conformité de l'éclairage.
o Gare de Chaville-Rive-Droite:
- Mise en conformité du cheminement sur les quais,
- Reprise des bordures des quais,
- Reprise des équipements des quais (mobilier, métallerie, etc.),
- Remplacement dalles d'éveils collées par dalles d'éveils bétons,
- Mise en conformité de l'éclairage,
- Nez de marché d'escalier,
- Le platelage accès de nuit,
- Renforcement éclairage accès de nuit.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Ouvrages d'art et de génie civil
45220000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.
* Gare de Chaville-Rive-Droite:
Métallerie * garde-corps: 12 ml
Dépose de dalle de nez de quai, reconstruction et pose de nouveau nez de quai: 90 ml
Sciage des nez de quai: 80 ml
Dépose de dalles d'éveil thermocollées et pose de dalles d'éveil: 470 ml
Décapage d'asphalte: 1 000 m2
Mise en oeuvre d'asphalte: 1 000 m2
Travaux d'Energie Electrique et de Télécommunication associés
* Gare de Saint Cloud:
Métallerie * garde-corps: 20 ml
Reprise de bordure de quai en dehors des zones remises à niveau * cote L: 40 ml
Sciage des nez de quai en dehors des zones abaissées: 120 ml
Décapage d'asphalte: 200 m2
Mise en oeuvre d'asphalte: 200 m2
Traitement des escaliers mise en oeuvre de nez de marches: 310 ml
Travaux EE et TL associés.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 10 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
L'engagement de l'entrepreneur à garantir au maître d'ouvrage la bonne et complète exécution des travaux est couvert par une retenue de garantie égale à 2 % du montant du marché. Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les offres doivent être exprimées en Euros.
Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Projet cofinancé par le STIF pour 50 %, la Région Île-de-France pour 25 %, Réseau ferré de France pour 19 % et la SNCF pour 6 %.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre en groupement, à condition de ne pas être le mandataire.
Un opérateur économique ne répondant qu'en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d'un seul groupement.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
En cas de groupement, la désignation d'un mandataire dans le dossier de candidature est obligatoire. En outre, la SNCF agissant au nom et pour le compte de RFF et en son nom propre, se réserve le droit de demander au groupement sa transformation dans une forme juridique déterminée lors de l'attribution du marché lorsque cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché (article 11 de la directive 2004/17).

III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
- Les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent),
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété et signé.
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété.
Ces documents sont à se procurer:
- par courrier à: Imprimerie Nationale BP 514 F-59505 Douai Cedex
- par télécopie au: +33 327082751.
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

- Le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s'effectue. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
Les huit conventions fondamentales de l'OIT sont les suivantes:
- la convention sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical (C87, 1948);
- la convention sur le droit d'organisation et de négociation collective (C98, 1949);
- la convention sur le travail forcé (C29, 1930);
- la convention sur l'abolition du travail forcé (C105, 1957);
- la convention sur l'égalité de rémunération (C 100, 1951);
- la convention concernant la discrimination (emploi et profession, C 111, 1958);
- la convention sur l'âge minimum (C 138, 1973);
- la convention sur les pires formes de travail des enfants (C 182, 1999).
http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm

Le cas échéant, une certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant du respect de ces dispositions, est fournie par le candidat. Ce dernier précise le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage de sites certifiés).
- Le Candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'Opérateur économique principal.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché.
- Les candidats (opérateur économique seul, mandataire en cas de groupement, titulaire en cas de sous-traitance) possédant l'identification professionnelle FNTP minimale requise
* Ouvrages d'art 113 * (ou son équivalence) doivent justifier d'un chiffre d'affaires annuel global minimum de 4 millions d'euros pour l'année passée.
- une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement.
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
- le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (encas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doivent être transmises par chacun des membres du groupement):
- une photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l'opérateur économique, apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pourlaquelle il se porte candidat,
- le candidat (opérateur économique seul, mandataire en cas de groupement, titulaire en cas de sous-traitance) doit obligatoirement posséder au stade de la candidature l'Identification Professionnelle minimale FNTP 113 (Ouvrages d'art de technicité courante * autres ouvrages courants de béton armé ou mixtes acier béton).
- à défaut de la qualification ci-dessus, son équivalence sera appréciée en fonction de qualifications professionnelles équivalentes émanant d'autres organismes et/ou des références fournies pour des travaux similaires,
- une attestation sur l'honneur du candidat à faire exécuter certains travaux spécifiques compris au marché par des opérateurs économiques possédant les qualifications suivantes (ou équivalence), s'il ne les possède pas en propre:
Optionnelles au stade de la candidature:
* Système de qualification FNTP
331: Assises de chaussée,
346: Pose de bordures et caniveaux,
3321: Revêtement en matériaux enrobés classiques.
* Qualifications QUALIBAT
QUALIBAT 4411: Serrurerie Métallerie technicité courante,
QUALIBAT 6112: Peinture et ravalement technicité confirmée,
QUALIBAT 6412: Marbrerie du bâtiment,
QUALIBAT 1512: Désamiantage ou AFAQ-ASCERT.
* Qualifications QUALIFELEC:
QUALIFELEC: Electricité E2 indice 3.
A défaut des qualifications ci-dessus, leurs équivalences seront appréciées en fonction des qualifications professionnelles émanant d'un autre organisme et/ou des références fournies.
* Système de qualification SNCF:
03 103 03: Raccordement de câbles Télécom à fibres optiques et pose de câbles à fibres optiques de dérivation ou assimilé ne nécessitant pas de travaux de Génie civil.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
11478 / SDA14013
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.1.2015 - 17:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
Mode de transmission des candidatures:
Les actes de candidatures sont à transmettre par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1.
Toute candidature doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les "Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site fournisseurs SNCF" par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de la SNCF.
Les candidatures sous format papier, doivent être transmises à l'adresse d'envoi des demandes de participations indiquée au point I.1 exclusivement dans une enveloppe reprenant impérativement les intitulés suivants:
"- Appel à candidature relatif à: SDA14013 - Mise en accessibilité des Gares Chaville Rive Droite et Saint Cloud,
- Date limite de réception des candidatures: indiquée au point IV.3.4."
supportfournisseursncf@sncf.fr

Pour toute autre question ou difficulté, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au présent avis.
La SNCF développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Après examen des documents, la SNCF évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre selon les critères suivants:
- Satisfaction aux exigences légales,
- Capacités techniques (voir point III.2.3.),
- Capacité économique et financière (voir point III.2.2.).
http://www.sncf.com

La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigées en français.
L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.
Les fournitures sont soumises à homologation de la SNCF.
A titre indicatif et sans que cela constitue un engagement opposable au maître d'ouvrage, la date d'envoi de l'invitation à présenter une offre aux candidatures sélectionnés est prévu pour début février 2015 et l'origine du délai global d'exécution mi-juin 2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
+33 144594646
http://paris.tribunal-administratif.fr
+33 144594400
FRANCE
7 rue de Jouy
75181
Paris Cedex 04
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal administratif
greffe.ta.paris@juradm.fr
+33 144594646
Paris Cedex 04
+33 144594575
FRANCE
7 rue de Jouy
75181
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
22.12.2014
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