Centrale des marchés
Oscar Roty Travaux de construction d'un immeuble de 29 logements sociaux sis 3-5 rue Oscar Roty à Paris 15ème adresse : 13, avenue de la Porte d'Italie designation : Régie Immobilière de la Ville de Pari...
Régie Immobilière de la Ville de Paris 75013PARIS claire.jamet@rivp.fr
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Oscar Roty

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1656464

Date de clôture estimée : 27/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/08/15)
15-132634
Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-132634 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Travaux


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Régie Immobilière de la Ville de Paris, 13, avenue de la Porte d'italie, à l'attention de M. Schneider Daniel, F-75013 Paris. Tél. (+33) 1 77 75 11 00. E-mail : claire.jamet@rivp.fr.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre.
I.3)

Activité principale :


Logement et équipements collectifs.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :





Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
oscar Roty.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Travaux.
 
 
Exécution.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 3-5 rue Oscar Roty, 75015 Paris.
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
travaux de construction d'un immeuble de 29 logements sociaux sis 3-5 rue Oscar Roty à Paris 15ème.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
45000000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 22 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements concernant la candidature (Dc1) datée et signée par une personne ayant pouvoir d'engager le candidat.
la déclaration du candidat (Dc2 nouvelle formule), datée et signée par une personne ayant pouvoir d'engager le candidat.
les candidats devront également transmettre la ou les pièce(s) complémentaire(s) suivante(s) :
-Soit une copie de l'extrait de l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (Kbis), soit une copie de la
carte d'identification justifiant de l'inscription au Répertoire des Métiers.
-Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
-le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises, pour les personnes
physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an.
le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra produire en outre, avant notification du marché :
1. Les pièces mentionnées à l'article R.324-4 du code du travail
2. Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
3. Les attestations d'assurances civiles et décennales de l'année en cours
4. Un original d'un relevé d'identité bancaire ou postal.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- l'état annuel des certificats reçus (Noti2)) ou une photocopie des certificats visés aux articles 17 et 18 du décret du 30 décembre 2005 ou une déclaration
sur l'honneur dûment datée et signée par une personne ayant pouvoir d'engager la société attestant que le candidat est bien à jour de ses obligations fiscales et sociales découlant de l'article 17 du Décret du 30 décembre 2005.
ces certificats ou obligations concernent les déclarations ou les paiements exigibles au 31 décembre 2014.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : des certificats de qualifications professionnelles. Si les candidats ne possèdent pas les qualifications souhaitées, ils devront, soit par leurs références pour des travaux datant de moins de 3 ans, soit par la présentation de leurs moyens techniques, financiers et humains, apporter la preuve de leur capacité à exécuter les travaux demandés.
une liste de références pour des prestations d'objet comparables et datant de moins de 5ans Cette liste devra mentionner les coordonnées téléphoniques des interlocuteurs, éventuellement accompagnée d'une qualification Qualibat, en précisant notamment :
-Le montant de ces travaux,
-les dates et lieu d'exécution
-leur destinataire public ou privé
et/ou par les certificats de capacité de ces opérations délivrés par les différents maîtres d'ouvrage.
l'entreprise soumissionnaire devra apporter la preuve de sa compétence à réaliser les travaux, objet du présent marché.
nota :
En cas de sous-traitance déclarée au moment de l'offre ou de cotraitance, le pli contiendra autant de sous
dossiers que de sous-traitants déclarés ou de cotraitants, comprenant les documents ci-dessus et portant la
mention : " Sous-Traitant de la société..." ou "Cotraitant de la société...".
en cas de proposition d'un sous-traitant dans l'offre, il est demandé au candidat de produire les mêmes documents que ceux qui lui sont demandés ci-dessus.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
3-5 Oscar Roty.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
27 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement depuis la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante www.marches-securises.fr, après une inscription gratuite sur ledit site.
une visite du site est prévue à la date suivante : mercredi 9 septembre 2015 à partir de 9h30 (sur
rdv - cf. Rc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 août 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal de grande instance de Paris, 4, boulevard du palais, F-75055 Paris Cedex 01. Tél. (+33) 8 91 01 75 57.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
27 août 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Régie Immobilière de la Ville de Paris, 13, avenue de la Porte d'italie, à l'attention de M. Schneider Daniel, F-75013 Paris. Tél. (+33) 1 77 75 11 00. E-mail : claire.jamet@rivp.fr.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre.
I.3)

Activité principale :


Logement et équipements collectifs.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :





II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
oscar Roty.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Travaux.
 
 
Exécution.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 3-5 rue Oscar Roty, 75015 Paris.
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
travaux de construction d'un immeuble de 29 logements sociaux sis 3-5 rue Oscar Roty à Paris 15ème.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
45000000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 22 (à compter de la date d'attribution du marché).

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements concernant la candidature (Dc1) datée et signée par une personne ayant pouvoir d'engager le candidat.
la déclaration du candidat (Dc2 nouvelle formule), datée et signée par une personne ayant pouvoir d'engager le candidat.
les candidats devront également transmettre la ou les pièce(s) complémentaire(s) suivante(s) :
-Soit une copie de l'extrait de l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (Kbis), soit une copie de la
carte d'identification justifiant de l'inscription au Répertoire des Métiers.
-Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
-le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises, pour les personnes
physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an.
le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra produire en outre, avant notification du marché :
1. Les pièces mentionnées à l'article R.324-4 du code du travail
2. Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
3. Les attestations d'assurances civiles et décennales de l'année en cours
4. Un original d'un relevé d'identité bancaire ou postal.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- l'état annuel des certificats reçus (Noti2)) ou une photocopie des certificats visés aux articles 17 et 18 du décret du 30 décembre 2005 ou une déclaration
sur l'honneur dûment datée et signée par une personne ayant pouvoir d'engager la société attestant que le candidat est bien à jour de ses obligations fiscales et sociales découlant de l'article 17 du Décret du 30 décembre 2005.
ces certificats ou obligations concernent les déclarations ou les paiements exigibles au 31 décembre 2014.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : des certificats de qualifications professionnelles. Si les candidats ne possèdent pas les qualifications souhaitées, ils devront, soit par leurs références pour des travaux datant de moins de 3 ans, soit par la présentation de leurs moyens techniques, financiers et humains, apporter la preuve de leur capacité à exécuter les travaux demandés.
une liste de références pour des prestations d'objet comparables et datant de moins de 5ans Cette liste devra mentionner les coordonnées téléphoniques des interlocuteurs, éventuellement accompagnée d'une qualification Qualibat, en précisant notamment :
-Le montant de ces travaux,
-les dates et lieu d'exécution
-leur destinataire public ou privé
et/ou par les certificats de capacité de ces opérations délivrés par les différents maîtres d'ouvrage.
l'entreprise soumissionnaire devra apporter la preuve de sa compétence à réaliser les travaux, objet du présent marché.
nota :
En cas de sous-traitance déclarée au moment de l'offre ou de cotraitance, le pli contiendra autant de sous
dossiers que de sous-traitants déclarés ou de cotraitants, comprenant les documents ci-dessus et portant la
mention : " Sous-Traitant de la société..." ou "Cotraitant de la société...".
en cas de proposition d'un sous-traitant dans l'offre, il est demandé au candidat de produire les mêmes documents que ceux qui lui sont demandés ci-dessus.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
3-5 Oscar Roty.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
27 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement depuis la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante www.marches-securises.fr, après une inscription gratuite sur ledit site.
une visite du site est prévue à la date suivante : mercredi 9 septembre 2015 à partir de 9h30 (sur
rdv - cf. Rc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 août 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal de grande instance de Paris, 4, boulevard du palais, F-75055 Paris Cedex 01. Tél. (+33) 8 91 01 75 57.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
27 août 2015.
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