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Travaux de peinture à réaliser dans le cadre du projet 'Renouveau du Métro' RNM de la RATP II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Travaux de peinture à réaliser dans le cadre du projet 'Renouveau du Métro' RNM de la RATP. II.1.2) Type de marché ...
RATP 75599PARIS
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Travaux de peinture à réaliser dans le cadre du projet 'Renouveau du Métro' RNM de la RATP

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1393437

Date de clôture estimée : 03/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/02/15)
49586-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
75599
54 quai de la Rapée
+33 158769920
FRANCE
RATP
77566343801906
Paris Cedex 12

Adresse(s) internet:

www.ratp.fr

http://ratp.e-marchespublics.com/

94120
Edouard Vergnault
40 bis rue Roger Salengro, bâtiment Périastre
edouard.vergnault@ratp.fr
+33 158771646
FRANCE
Régie autonome des transports parisiens (RATP)- département maîtrise d'ouvrage des projets - groupe achats
Fontenay-sous-Bois
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:


I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Travaux de peinture à réaliser dans le cadre du projet 'Renouveau du Métro' RNM de la RATP.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
ÎLE DE FRANCE
FR1


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 36

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Le présent avis d'appel à candidatures concerne un marché à commandes de travaux de peinture pour les stations de type T1/T2/T3, dans le cadre du projet 'Renouveau du Métro' (RNM) de la RATP.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Peintures
44810000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le présent avis concerne les travaux de peinture du projet RNM.
Pour chaque lot, les montants des marchés à commandes correspondants varient de +/- 50 % du montant global en fonction des quantités des postes de travaux ou des contraintes de réalisation des travaux.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes en vigueur.

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
Le présent lot concerne la réalisation de travaux de peinture dans le cadre du projet RNM de la RATP. Ils seront réalisés dans les stations de métro de type T1, T2, T3 dont les programmes de rénovation se dérouleront entre 2015 et 2018.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Peintures
44810000
3) Quantité ou étendue:
A titre indicatif, les travaux concernant le marché de peinture comprennent essentiellement:
sup
2

sup
2

- peinture sur supports métalliques (huisseries - ossatures d'armoires): 80 unités,
sup
2

- peinture sur mains courantes, écuyers et rosaces: 450 ml,
- peinture sur canalisations métalliques et PVC: 500 ml,
sup
2

- Peinture de marches et contre marches: 600 ml,
- peinture de rigole: 2 000 ml,
sup
2

sup
2

sup
2

- tronçonnage de fers plats ou profilés, tiges filetées sur mur ou voûtes: 1650 unités.

5) Information complémentaire sur les lots:
Les travaux seront à réaliser de jour et/ou de nuit. , Le montant du marché à commandes pourra varier de + ou - 50 % en fonction des quantités des postes de travaux mentionnés ci-avant. Il est précisé que la RATP est engagée sur le montant minimum du marché (montant nominal -50 %). La RATP peut toutefois notifier des OS jusqu'au montant maximum du marché (montant nominal +50 %)., Les candidats sont informés qu'ils ne pourront se voir attribuer au final qu'un SEUL lot même si ils ont présenté leur candidature pour les deux lots.
1) Description succincte:
Le présent lot concerne la réalisation de travaux de peinture dans le cadre du projet RNM de la RATP. Ils seront réalisés dans les stations de métro de type T1, T2, T3 dont les programmes de rénovation se dérouleront entre 2015 et 2018.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Peintures
44810000
3) Quantité ou étendue:
A titre indicatif, les travaux concernant le marché de peinture comprennent essentiellement:
sup
2

sup
2

- peinture sur supports métalliques (huisseries - ossatures d'armoires): 130 unités,
sup
2

- peinture sur mains courantes, écuyers et rosaces: 450 ml,
- peinture sur canalisations métalliques et PVC: 870 ml,
sup
2

- peinture de marches et contre marches: 600 ml,
- peinture de rigole: 2 000 ml,
sup
2

sup
2

sup
2

- tronçonnage de fers plats ou profilés, tiges filetées sur mur ou voûtes: 1650 unités.

5) Information complémentaire sur les lots:
Les travaux seront à réaliser de jour et/ou de nuit. , Le montant du marché à commandes pourra varier de + ou - 50 % en fonction des quantités des postes de travaux mentionnés ci-avant. Il est précisé que la RATP est engagée sur le montant minimum du marché (montant nominal -50 %). La RATP peut toutefois notifier des OS jusqu'au montant maximum du marché (montant nominal +50 %)., Les candidats sont informés qu'ils ne pourront se voir attribuer au final qu'un SEUL lot même si ils ont présenté leur candidature pour les deux lots.
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les règlements sont effectués à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Le financement est sur fonds propres de la RATP.
Les prix sont révisables.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Certaines prestations de travaux seront réalisées de nuit.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le nouvel imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence).
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
Liste des principales fournitures ou des principaux services fournis /des travaux exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du(es) responsable(s).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.
Les certificats de qualifications professionnelles Qualibat ou équivalent et de classification professionnelle permettant de connaître le niveau de technicité minimale.
QUALIBAT 6111 Peinture (technicité courante).

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
Lot1 MOP14-0196/Lot2 MOP14-0197
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3.3.2015 - 16:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
Classification technique des achats RATP:
E58 - Ravalement/ Peinture.
Les candidats sont informés qu'ils ne pourront se voir attribuer au final qu'un seul lot. Les candidats doivent donc dans leur dossier de candidature indiquer leur ordre de préférence entre les 2 lots, dans le cas éventuel où un candidat serait à l'issue des négociations le mieux-disant sur les 2 lots. Dans ce cas, l'ordre de préférence exprimé par le candidat sera retenu par la RATP pour l'attribution du lot.
Conditions de remise des candidatures:
http://ratp.e-marchespublics.com/

L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme. Il est précisé que l'offre du candidat sera déclarée remise hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les réponses(candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante:
Régie autonome des transports parisiens
Département MOP groupe de soutien achats (HA)
immeuble Le Périastre
A l'attention de Monsieur Edouard Vergnault
LAC VP32
40bis rue Roger Salengro
94724 Fontenay-sous-Bois Cedex
ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 09:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible « copie de sauvegarde affaires MOP14-0196 et/ou MOP 14-0197 ».
www.e-marchespublics.com

info@dematis.com

Les informations complémentaires:
edouard.vergnault@ratp.fr

Conditions de remise des offres:
Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.
Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception
sur la plateforme. Il est précisé que l'offre du candidat sera déclarée remise hors délai pour tout fichier encours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
75181
7 rue de Jouy
Tribunal administratif de Paris
greffe.ta-paris@juradm.fr
+33 144594400
FRANCE
+33 144594646
Paris Cedex 04
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
75599
54 quai de la Rapée
+33 158772123
+33 158772001
FRANCE
RATP département juridique, unité projets et contrats
Paris Cedex 12
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
6.2.2015
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