Centrale des marchés
Tierce maintenance applicative de l'application transverse de gestion électronique de documents Guepard II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Tierce maintenance applicative de l'application transverse de gestion électronique de documents Guepard. II.1.2) Ty...
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Tierce maintenance applicative de l'application transverse de gestion électronique de documents Guepard

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441720

Date de clôture estimée : 10/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/03/15)
93335-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
77566343801906
RATP
Paris Cedex 12
+33 158786111
+33 158786213
FRANCE
75599
54 quai de la Rapée
angelique.kakesa-dinal@ratp.fr

Adresse(s) internet:

www.ratp.fr

http://ratp.e-marchespublics.com/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
FRANCE
RATP/SIT/HAM
Angélique Kakesa Dinal
Immeuble Central IV, 1 avenue Montaigne, LAC C480
+33 158786111


I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Tierce maintenance applicative de l'application transverse de gestion électronique de documents Guepard.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 7: Services informatiques et services connexes
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Les locaux de la RATP sur différents sites situés en Île-de-France.
ÎLE DE FRANCE
FR1


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 60

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
L'objet de cette prestation est la maintenance applicative du système d'information de gestion électronique Guepard, outil de gestion des documents de référence de plusieurs départements de la RATP.
Les prestations de maintenance comprennent une phase d'initialisation, la maintenance opérationnelle, la réversibilité à la RATP ou à un tiers et des prestations associées.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Maintenance de logiciels de technologies de l'information
72267100
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Appel à candidatures pour un marché à commandes de tierce maintenance applicative comprenant:
Un minimum avec:
— l'initialisation de la maintenance pour l'application Guepard,
— la maintenance courante de type 1 pour 24 mois.
Un maximum avec:
— le minimum,
— la maintenance courante de type 1 pour une période allant de 12 à 36 mois,
— la maintenance évolutive de type 2 pour un volume de 1 à 1 000 j*homme,
— la réversibilité de la maintenance pour un tiers ou pour la RATP,
— des prestations associées pour un volume de 1 à 30 j*homme.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des avenants et marché complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 60 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur ressources propres.
Les prix sont fermes la première année puis révisables annuellement.
Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Dans le cas où un candidat serait membre de plusieurs groupements, il ne pourra être mandataire que d'un seul.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le nouvel imprimé DC 1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC 2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC 1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque cotraitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1) Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC 2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence).
2) Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des 3 dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total du marché estimé par la RATP pour lequel il candidate.
3) Transmettre les attestations d'assurance relatives aux risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC 2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
1) Le candidat devra présenter au moins 3 références datant impérativement de moins de 3 ans et présentant les caractéristiques suivantes:
a) Expérience en TMA et moyens humains pour assurer ce type de prestation;
b) Expérience en informatique de gestion;
c) Maîtrise des environnements techniques suivants:
— progiciel Content Server en version 10 et 10.5 (éditeur OpenText),
— client XP/Win7, serveurs Windows 2008 R2, IIS 7.5,
— SGBD: SQL Server 2008,
— développement: OScript (langage de l'éditeur OpenTEXT), JavaScript, Webservices REST, langage C Sharp,
— infrastructure: haute disponibilité, Cluster Windows,
— gestion de configuration: subversion ou équivalent,
— gestion des faits techniques: Mantis ou équivalent.
Pour chacune de ces références, le candidat devra préciser:
a) le nom du client ainsi que ses coordonnées;
b) le budget;
c) les environnements techniques;
d) la structure de l'équipe projet;
e) la durée de fourniture des prestations;
2) Le candidat devra justifier d'une démarche d'assurance qualité en tierce maintenance applicative (ISO 9001 ou équivalent ou dispositifs mis en œuvre en interne);
3) Description de l'organisation et des domaines d'intervention du candidat;
4) Description des effectifs du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du(es) responsable(s).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
SITAF150008
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.4.2015 - 16:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
1) Classification achats RATP: D34.
2) Conditions de remise des candidatures:
Le candidat a la faculté de ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, à condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique.
http://ratp.e-marchespublics.com/

Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre.
L'inscription sur cette plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que le dossier de candidature du candidat sera déclaré remis hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les «copies de sauvegarde» seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante ... ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 00 h à 00 h à l'adresse suivante... Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible «Copie de sauvegarde».
www.e-marchespublics.com

info@dematis.com

3) Les informations complémentaires:
angelique.kakesa-dinal@ratp.fr

4) Conditions de remise des offres:
Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.
Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais.
Il est précisé que l'offre du candidat sera déclarée remise hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les «copies de sauvegarde» seront retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Copie de sauvegarde: les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures.
5) Durée du marché: la durée du marché mentionnée aux articles II. 2.1 et II.3 s'entend à compter de la notification du 1er OLS.
6) Modalités de sélection des candidats: elles tiendront compte à la fois de:
a) la satisfaction aux points III.2.1 (situation personnelle) et III. 2.2 (capacité administrative).
Les entreprises dont la candidature aura été retenue au titre de l'évaluation de la capacité économique et financière verront ensuite leur candidature jugée selon:
b) l'évaluation de la capacité technique: la pertinence et l'adéquation des informations données en réponses aux critères énoncés au point III.2.3.
Les candidats dont la candidature est retenue seront invités à présenter une offre.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
www.paris.tribunal-administratif.fr
Paris
75181
FRANCE
greffe.ta-paris@juradm.fr
+33 144594646
7 rue de Jouy
+33 144594400
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Département juridique, unité projets et contrats
Paris Cedex 12
75599
FRANCE
info.recours@ratp.fr
+33 15877212
54 quai de la Râpée
+33 15877200
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
12.3.2015
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