Centrale des marchés
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection La présente consultation porte sur un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de redéploiement des services de l'EPCF (établissement public du Château de Fontainebleau) et de tra...
OPPIC 75647PARIS
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Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1605703

Date de clôture estimée : 07/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/07/15)
252827-2015
18/07/2015    S137    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure négociée 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Paris: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2015/S 137-252827


Avis de marché


Services


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

OPPIC
30 rue du Château des Rentiers — CS 61336
À l'attention de: Mme la présidente
75647 Paris Cedex 13
FRANCE

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.oppic.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public


I.3)Activité principaleLoisirs, culture et religion


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui

Établissement public du Château de Fontainebleau
Château de Fontainebleau
77300 Fontainebleau
FRANCE




Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Domaine national de Fontainebleau — marché de maîtrise d'oeuvre pour le redéploiement des services de l'EPCF et le transfert des PCS.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationServices
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Château de Fontainebleau, 77300 Fontainebleau.

Code NUTS FR102



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions La présente consultation porte sur un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de redéploiement des services de l'EPCF (établissement public du Château de Fontainebleau) et de transfert des PCS (poste central de sécurité), passé en application des articles 74-iii (alinéas 4.1° et 5.a) et 35-i-2° du code des marchés publics.
Cette opération entre dans le cadre de la phase 1 du schéma directeur de rénovation du domaine national de Fontainebleau, approuvé par le ministère de la culture et de la communication.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71000000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)LotsDivision en lots: non


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Le projet a pour objectif:
— l'aménagement de la direction des bâtiments et des jardins, au rez-de-chaussée de l'aile de la régie et de l'aile des ministres,
— l'installation du pôle de l'accueil et de la surveillance (bureaux uniquement), couplée avec le transfert du poste central de sécurité,
— le redéploiement du centre de ressources scientifiques (CRES) qui sera transféré dans la partie centrale de l'aile des ministres, au rez-de-chaussée,
— la réorganisation de la plateforme logistique et des ateliers d'art et de maintenance de l'établissement. Des espaces seront affectés à la régie des œuvres avec des locaux de stockage tampon et des bureaux d'appoint. Enfin, les locaux dédiés aux entreprises de maintenance seront reconfigurés,
— la reconfiguration du PC de sûreté ainsi que des locaux s'y rattachant,
— la création de sanitaires publics (corridor des mariniers),
— l'aménagement d'une base vie pour l'entreprise extérieure de surveillance (quartier de la république),
— la remise en état des locaux de jour des agents de surveillance (aile des Reines-Mères).
Le château de Fontainebleau étant classé au titre des monuments historiques, le projet de réhabilitation et d'aménagement des espaces intérieurs sera mené conjointement avec l'architecte en chef des monuments historiques et devra ensuite être approuvé au titre du code du patrimoine.
La mission confiée à l'équipe de maîtrise d'oeuvre sera une mission de base sur les aménagements intérieurs, au sens de la loi du 12 juillet 1985 (loi MOP) et ses décrets d'application.
Elle comporte les éléments de mission suivant: APS, APD, PRO-DCE, ACT, VISA, DET, AOR ainsi que les missions complémentaires suivantes:
— participation à la coordination inter maîtrise d'oeuvre,
— mission de coordination SSI,
— mission EXE partiel (renseignement des DPGF),
— direction de la cellule de synthèse.
Le présent marché sera traité à prix global et forfaitaire.


II.2.2)Information sur les optionsOptions: oui
description de ces options: Le marché comprendra:
— une tranche ferme intégrant les études d'avant-projet (APS, APD) pour la globalité de l'opération (zones 2,3,4,5 et 6),
— une tranche conditionnelle n° 1 intégrant l'ensemble des missions de la phase PRO à la réception des travaux (AOR) pour les zones 2 et 3,
— une tranche conditionnelle n° 2 intégrant l'ensemble des missions de la phase PRO à la réception des travaux (Aor) pour les zones 4, 5 et 6,
— zone 2: installation de la direction des bâtiments et jardins au rez-de-chaussée de l'aile de la régie,
— zone 3: transfert des entreprises extérieures de surveillance dans l'aile basse du quartier de la république,
— zone 4: redéploiement des services de l'EPCF dans l'aile des ministres (partie orientale),
— zone 5: reconfiguration du PC sûreté et création des sanitaires,
— zone 6: réaménagement des locaux jour dans l'aile des Reines-Mères.


II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 32 (à compter de la date d’attribution du marché)



Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie.
Le recouvrement des sommes dont le maître d'oeuvre serait reconnu débiteur au titre du marché sera effectué selon la procédure de l'ordre de reversement.


III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Modalités de financement: budget de l'Oppic.
Modalités de paiement: le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions prévues par l'article 98 du code des marchés publics (délai global de paiement de 30 jours).
Des acomptes seront versés au fur et à mesure de l'exécution du marché dans le respect des règles de la comptabilité publique de l'article 91 du code des marchés publics.
Une avance pourra être versée au titulaire dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 du code des marchés publics.
Le moyen de paiement retenu est le virement.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'équipe de maîtrise d'oeuvre candidate sera une équipe pluridisciplinaire sous la forme d'un groupement. Elle devra être composée a minima de:
— un architecte,
— un ou plusieurs BET,
— un coordonnateur SSI,
— un économiste de la construction.
L'équipe devra réunir l'ensemble des compétences et capacités professionnelles suivantes: architecture, fluides, électricité, thermique, sécurité incendie, accessibilité handicap, coordination SSI et économie de la construction.
Les opérateurs économiques peuvent soumissionner sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, en application de l'article 51 du code des marchés publics.
Toutefois, conformément à l'article 51-7 du code des marchés publics, le groupement attributaire du marché devra revêtir la forme de groupement solidaire.
Les groupements doivent être entièrement constitués lors de la remise des candidatures.
L'opérateur économique ayant en charge la conception architecturale devra impérativement être le mandataire du groupement.
Les bureaux d'études techniques et les spécialistes peuvent soumissionner dans plusieurs équipes.


III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la professionLa prestation est réservée à une profession particulière : oui
références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: Marché réservé aux architectes selon les dispositions de la loi n° 77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture.


III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du serviceLes personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui



Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureNégociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées) non


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participerNombre minimal envisagé 3: et nombre maximal 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Le nombre envisagé de 4 candidats maximum a été retenu en considération de la lourdeur qu'impliquerait une procédure comportant un nombre de candidats plus élevé, sans pour autant qu'un tel nombre plus élevé favorise la compétition entre les différents candidats.


IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif


IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation7.9.2015 - 12:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non


VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.3)Informations complémentaires Il est rappelé aux candidats que s'agissant d'une procédure restreinte, le dossier de consultation des entreprises sera transmis à l'issue de la sélection des candidatures et aux seuls candidats sélectionnés. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justifications demandées. Seuls les candidats sélectionnés se verront remettre un dossier de consultation.
A) Dossier de candidature
Le dossier de candidature à remettre comporte une partie administrative et une partie technique.
Dossier administratif:

— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4),

— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4) à remplir pour chaque co-traitant,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Dossier technique
Tous les membres du groupement doivent présenter une sélection de 5 références maximum, des 3 dernières années, précisant pour chacune: le type et les caractéristiques de l'opération, les prestations et la mission réalisée, la date de réalisation, le montant (HT) des travaux, le maître d'ouvrage public ou privé.
Les références concernant des opérations de réhabilitation similaires au projet envisagé (déplacement de PC de sécurité/sûreté, aménagement de centres de ressources scientifiques/archives, etc.) ainsi que les références communes à tous les opérateurs, membres du groupement, sont à privilégier.
Ces références, pertinentes au regard de l'objet de la consultation, seront impérativement présentées sous la forme suivante:
— cadre type: un tableau renseigné décrivant les compétences et moyens du groupement selon le(s) chiffres d'affaire, les effectifs, l'organisation envisagée au sein du groupement ainsi que 5 références maximum choisies pour chaque membre du groupement (format A3),
— présentation libre: 2 planches au format A3 avec pour la première planche, une présentation libre (photos, dessins, courts textes de présentation ...) des 5 références (maximum) du mandataire, et, pour la seconde planche, une sélection de références des autres membres de l'équipe (5 maximum par membre de l'équipe),

Le cadre type est disponible sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr ou transmis par mail, sur simple demande auprès de Mme. Guegan — m.guegan@oppic.fr ou M. Delie à l'adresse suivante: c.delie@oppic.fr

B) Critères de sélection des candidats
Sur la base des justifications remises, la liste des candidats retenus sera établie en tenant compte de la pertinence des références et des garanties professionnelles et financières présentées par les candidats.
C) Conditions de remise des candidatures
Les candidatures seront remises sous double enveloppe cachetée en un original:
— l'enveloppe intérieure portant le nom du candidat et la mention: «procédure négociée — Fontainebleau — marché de maîtrise d'oeuvre pour le redéploiement des services de l'EPCF et le transfert des PCS — candidature»,
— l'enveloppe extérieure portant la mention: «procédure négociée — Fontainebleau — marché de maîtrise d'oeuvre pour le redéploiement des services de l'EPCF et le transfert des PCS — candidature — ne pas ouvrir par le service courrier»

À l'adresse suivante: Oppic, département des marchés et des affaires juridiques — 30 rue du Château des Rentiers CS 61336 — 75647 Paris Cedex 13 ou contre récépissé à la même adresse au bureau 358 3ème étage de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:30 du lundi au jeudi et jusqu'à 17:00 le vendredi.

Les plis seront impérativement remis avant la date limite indiquée dans le présent avis par tout moyen permettant de donner une date certaine à leur réception et de garantir la confidentialité de leur contenu à l'adresse indiquée ci-avant.
Le candidat devra tenir compte des délais postaux, le pouvoir adjudicateur ne pouvant être tenu pour responsable des problèmes d'acheminement du courrier.

Les candidats pourront s'ils le souhaitent faire parvenir leur candidature au format électronique sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

Ils y trouveront une aide en ligne.
Néanmoins, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en application de l'article 56 du code des marchés publics, ils devront appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur.
Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus et seront renvoyés à leurs auteurs.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle
77008 Melun Cedex
Téléphone: +33 160566630
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 160566610



VI.4.2)Introduction des recoursPrécisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.


VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:15.7.2015






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