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Musée de l'homme - rénovation - lot 113 bis - mobilier sur catalogue - code projet J121 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Musée de l'homme - rénovation - lot 113 bis - mobilier sur catalogue - code projet J121. II.1.2) Type de marché e...
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Musée de l'homme - rénovation - lot 113 bis - mobilier sur catalogue - code projet J121

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441766

Date de clôture estimée : 24/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/03/15)
94125-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
OPPIC
Paris Cedex 13
M. le président
75647
FRANCE
30 rue du Château des Rentiers, CS 61336

Adresse(s) internet:

http://www.oppic.fr

https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Musée de l'homme - rénovation - lot 113 bis - mobilier sur catalogue - code projet J121.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Musée de l'homme - 17 place du Trocadéro, 75016 Paris.
Paris
FR101


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mobilier de bibliothèque , Mobilier d'accueil et de réception
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
La présente consultation porte sur la fourniture et l'installation de mobilier sur catalogue de la bibliothèque et du centre de ressources du musée de l'homme.
Les prestations comprennent:
Pour la bibliothèque du niveau 4 et niveau 5 du pavillon de tête:
— la fourniture et la pose de la banque d'accueil et du mobilier associé,
— la fourniture et la pose de l'ensemble des rayonnages,
— la fourniture et la pose du mobilier de présentation des périodiques.
Pour le centre de ressources du niveau 1 Pavillon de tête:
— la fourniture et la pose de la banque d'accueil et du mobilier associé,
— la fourniture et la pose de l'ensemble des rayonnages.
Le lot nº 113 bis comporte 1 option:
— option nº 1: Fourniture et pose des habillages des radiateurs de la bibliothèque.
Le chiffrage de l'option est obligatoire sous peine de rejet de l'offre pour non-conformité.

II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 3 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Le présent marché prévoit une retenue de garantie d'un montant de 5 % à la charge du titulaire. Cette garantie sera constituée selon les conditions fixées aux articles 101 à 103 du code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalité de financement: budget de l'OPPIC.
Modalités de règlement: le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions prévues par l'article 98 du code des marchés publics (délai global de paiement de 30 jours). Des acomptes seront versés au fur et à mesure de l'exécution du marché dans le respect des règles de la comptabilité publique et de l'article 91 du code des marchés publics.
Une avance pourra être versée au titulaire du marché dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 du code des marchés publics.
Le moyen de paiement retenu est le virement.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Prix (noté sur 10). Pondération 40 2. Note technique (notée sur 10). Pondération 60
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24.4.2015 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
1. Critère de sélection des candidatures:
Sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en tenant compte de la pertinence des références ainsi que des garanties professionnelles et financières présentées.
2. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
(Les informations sur les moyens humains et techniques de chaque membre de l'équipe candidate peuvent être fournies sous la forme de plaquette(s) de présentation).
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Au moins 3 références seront présentées avec notamment indication du montant du ou des marchés de l'entreprise, des délais de réalisation, des coordonnées du maître d'ouvrage et du maître d'oeuvre de l'opération. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique et seront présentées sous la forme d'un descriptif sommaire des prestations réalisées accompagné de visuels de toute nature (documents papier, lien internet etc.) permettant d'appréhender lesdites prestations. Le candidat pourra également joindre des attestations de maîtres d'oeuvre et de maîtres d'ouvrage.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
3. Conditions de mise à disposition du dce
Le dossier de consultation des entreprises est mis gratuitement à disposition de chaque candidat selon 2 modalités:
— sous forme de Cd-Rom. Le candidat devra adresser une télécopie à Mme Souhila Adli, télécopieur +33 144977905, en indiquant précisément ses coordonnées ainsi que l'intitulé précis de l'opération. Le délai de mise à disposition est de 3 jours,
https://www.marches-publics.gouv.fr

Le téléchargement du dossier pourra se faire librement sans inscription préalable sur la plate-forme.
Toutefois, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en l'absence d'inscription auprès de la plate-forme, ils ne seront pas automatiquement informés des éventuelles modifications et compléments apportés au dossier.
4. Modalités de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres seront remises sous double enveloppe:
— l'enveloppe intérieure concernant le dossier de candidature et le projet de marché ((en un original et deux copies (une sur papier et une sur Cd)) portant le nom du candidat et la mention:
" Appel d'offres ouvert - musée de l'homme - lot no 113 bis - dossier de candidature et offre ".
— l'enveloppe extérieure portant impérativement la mention:
" Appel d'offres ouvert - musée de l'homme - lot no 113 bis - ne pas ouvrir par le service courrier "
Les plis seront impérativement remis avant la date limite indiquée dans le présent avis par tout moyen permettant de donner une date certaine à leur réception et de garantir la confidentialité de leur contenu à l'adresse suivante:
OPPIC - département des marchés et des affaires juridiques - 30 rue du Château des Rentiers - CS 61336 - 75647 Paris Cedex 13.
Ou remis contre récépissé à la même adresse, bureau 358 3ème étage de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:30 du lundi au jeudi et de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:00 le vendredi.
L'expéditeur devra tenir compte des délais postaux, la personne publique ne pouvant être tenue pour responsable des problèmes d'acheminement du courrier.
Les envois seront faits sous la seule responsabilité de l'expéditeur jusqu'à réception et enregistrement par le service destinataire.
https://www.marches-publics.gouv.fr

Une assistance en ligne y est accessible.
Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-avant ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
5. Renseignements complémentaires:
f.bonnefond@oppic.fr

En application de l'article 57-III du code des marchés publics, les renseignements complémentaires portant sur le cahier des charges seront communiqués par le représentant du pouvoir adjudicateur 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Les modalités de la visite des lieux sont précisées dans le règlement de la consultation. La visite est obligatoire sous peine de rejet de l'offre pour non conformité
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
http://paris.tribunal-administratif.fr
Paris Cedex 04
75181
greffe.ta-paris@juradm.fr
+33 144594646
7 rue de Jouy
+33 144594400
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L551-1 à 12 et R551-1 à 6 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 et R421-3 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
13.3.2015
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