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Prestations de scénographie pour l'exposition d'anthropologie L'Afrique des routes Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Musée du quai Branly Correspondant : M. Laura GODINHO, Musée du quai Branly, 222 rue de l'Université, 75007 Paris, té...
Musée du quai Branly 75007PARIS
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Prestations de scénographie pour l'exposition d'anthropologie L'Afrique des routes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1681418

Date de clôture estimée : 07/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (18/09/15)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Musée du quai Branly
Correspondant : M. Laura GODINHO, Musée du quai Branly, 222 rue de l'Université, 75007 Paris, tél. : 01 56 61 70 00, télécopieur : 01 56 61 71 38, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.marches.quaibranly.fr



Objet du marché : Prestations de scénographie pour l'exposition d'anthropologie L'Afrique des routes présentée en mezzanine ouest du 31 janvier au 19 novembre 2017



Catégorie de services
Lieu d'exécution et de livraison : 222 rue de l'Université, 75007 Paris
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Le marché a pour objet des prestations de scénographie pour l'exposition d'anthropologie L'Afrique des routes présentée en mezzanine ouest du 31 janvier au 19 novembre 2017.
NB: Les titres et les dates des expositions sont provisoires.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Pour information et à titre indicatif, l'enveloppe accordée aux travaux est de 275 000 euros TTC.
Le marché est conclu pour une durée de 25 mois à compter de sa date de notification.
Prestations divisées en lots : non
Durée du marché ou délai d'exécution : 25 mois à compter de la notification du marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé sur le budget de l'établissement public du musée du quai Branly.
Le paiement des factures/acomptes et du solde sera effectué par virement administratif sur un compte bancaire ou postal. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée du quai Branly.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Conformément à l'article 87-III du Code des Marchés Publics, une avance non révisable de trente pour cent (30%) d'une somme égale à douze fois le montant initial TTC du marché divisé par la durée du marché exprimé en mois est accordée au titulaire.
Le remboursement de cette avance s'impute sur les sommes dues au titulaire lorsque le montant des prestations exécutées atteint 40 % (quarante pour cent) du montant TTC du marché et doit être terminé lorsque le dit montant atteint 70 % (soixante-dix pour cent) du montant TTC du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La forme juridique du groupement choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement pourra être conjoint à la condition que les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans le marché et que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique.
Conformément à l'article 51-VI du Code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 07 octobre 2015 à 17 h 00

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-MQB-02200-MA-00-00
Renseignements complémentaires : Une première analyse (avant négociation) s'effectuera sur la base des critères d'attribution suivants :
1/ Critère de sélection avant négociation :
Critère n°1 : Valeur technique appréciée à l'aide du dossier technique (noté sur 70 points) sous décomposée comme suit :
Sous critère 1 : Appréciation qualitative du book : noté sur 50 points
Sous-critère 2 : Composition de l'équipe : noté sur 20 points.
Critère n°2 : Prix (noté sur 30 points).
Note = (prix de l'offre la plus basse x 30) / (prix de l'offre du candidat).
La somme des notes par candidat donne un total sur 100/100.
A l'issue de cette première analyse, le ou les candidats le(s) mieux classé(s) sera (ont) invité(s) à négocier. Le ou les candidats devra(ont) fournir une esquisse pour l'exposition ainsi qu'une note sur le développement durable détaillant son approche et démontrant sa compréhension des principes et des enjeux d'éco-conception de l'exposition, notamment l'optimisation du construit. Le cas échéant (en cas de modification de prix), le ou les candidats devra(ont) fournir également un nouvel acte d'engagement accompagné de son annexe 1 : la Décomposition du forfait de rémunération et répartition des honoraires entre les cotraitants, complétés datés et signés.
A l'issue de la négociation, une seconde analyse sera effectuée afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse sur la base des critères de sélection suivants :
2/ Critère de sélection après négociation : rendu et présentation
Critère n°1 : Valeur technique (noté sur 70 points)
Sous-critère 1 : Esquisse : noté sur 55 points
Qualité et pertinence de l'esquisse et des élévations fournies par le candidat (qui démontrent une compréhension de l'espace, des propos et des enjeux de l'exposition)
Sous-critère 2 : Développement durable : noté sur 15 points
Approche et compréhension des principes et des enjeux d'éco-conception de l'exposition, notamment par l'optimisation du construit.
Ces deux sous-critères sont évalués sur la base de l'esquisse et de la présentation de celle-ci lors d'un entretien qui clôt la négociation ainsi que sur la base de la note sur le développement durable.
Critère n°2 : Prix : noté sur 30 points
Les prix sont notés avec la méthode de notation suivante :
Note = (prix de l'offre la plus basse x 30) / (prix de l'offre du candidat).
La somme des notes par candidat donne un total sur 100/100.
Une prime de 1 500 euros (T.T.C.) sera attribuée aux candidats ayant remis une esquisse lors des négociations et qui n'auraient pas été retenus à l'issue des négociations. Le pouvoir adjudicateur peut refuser l'octroi de cette prime si le dossier remis par le candidat ne le justifie pas.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement sur: https://marches-publics.gouv.fr/page=entreprise.EntrepriseHome.fr.
Une visite groupée du site d'exposition sera organisée. Cette visite est obligatoire pour les candidats n'ayant jamais travaillé sur cet espace (Mezzanine Ouest). Les candidats devront confirmer leur présence auprès de Fanny DELAMARE DEBOUTTEVILLE, [email protected].
Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé précontractuel prévue à l'article l.551-1 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article 40-1 du code des marchés publics n'a pas été publié au joue et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article l551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article l521-1 du code de justice administrative).
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 septembre 2015
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