Centrale des marchés
Services de publicité et de marketing Le présent marché a pour objet la réalisation des campagnes de courriers électroniques du musée du Louvre, comprenant: - la préparation, la vérification et l'envoi des campagnes par voie élect...
Musée du Louvre 75001PARIS 01 40 20 57 28
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Services de publicité et de marketing

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1605673

Date de clôture estimée : 04/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/07/15)
252704-2015
18/07/2015    S137    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Paris: Services de publicité et de marketing

2015/S 137-252704


Avis de marché


Services


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Musée du Louvre
8 rue Sainte-Anne
Point(s) de contact: DFJM/SCP
À l'attention de: M. Malaval André
75001 Paris
FRANCE
Téléphone: +33 140208464
Fax: +33 140205728

Adresse(s) internet:

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=262797&orgAcronyme=f5j

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Musée du Louvre
8 rue Sainte-Anne
Point(s) de contact: DFJM/SCP
À l'attention de: M. Malaval André
75001 Paris
Téléphone: +33 140205801
E-mail: andre.malaval@louvre.fr
Fax: +33 140205728
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=262797&orgAcronyme=f5j

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Musée du Louvre
8 rue Sainte-Anne
Point(s) de contact: DFJM/SCP
À l'attention de: M. Malaval André
75001 Paris
Téléphone: +33 140205801
E-mail: andre.malaval@louvre.fr
Fax: +33 140205728
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=262797&orgAcronyme=f5j

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Musée du Louvre
8 rue Sainte-Anne
Point(s) de contact: DFJM/SCP
À l'attention de: M. Malaval André
75001 Paris
Téléphone: +33 140205801
E-mail: andre.malaval@louvre.fr
Fax: +33 140205728
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=262797&orgAcronyme=f5j



I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principaleLoisirs, culture et religion


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Réalisation de campagnes de courriers électroniques.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationServices
Catégorie de services nº 13: Services de publicité
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Musée du Louvre, 75058 Paris Cedex 01.

Code NUTS FR101



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Le présent marché a pour objet la réalisation des campagnes de courriers électroniques du musée du Louvre, comprenant:
— la préparation, la vérification et l'envoi des campagnes par voie électronique,
— la fourniture de statistiques et de conseils liés à la mise en œuvre de ces campagnes,
— la conception et la réalisation d'interfaces, notamment avec le logiciel de GRC du musée, nommé Gerico.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

79340000, 79341100, 79342100



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)LotsDivision en lots: non


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: La procédure de passation du présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 aliéna 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est un marché à bons de commande à titre principal avec un montant minimum et un montant maximum en valeur au sens des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les montants annuels de la part à commande s'établissent de la manière suivante:
Montant annuel minimum HT: 30 000 EUR.
Montant annuel maximum HT: 150 000 EUR.
Le marché comporte par ailleurs, une part forfaitaire à titre accessoire portant sur la mise à disposition d'une plate-forme de gestion des campagnes et sur des prestations de conseil.


II.2.2)Information sur les optionsOptions: non


II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3


II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)



Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Il n'est pas exigé de caution ou de garantie. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.


III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les prestations seront financées sur les fonds propres de l'établissement public du musée du Louvre par imputation sur la section de fonctionnement du budget.
Le règlement des prestations s'effectue par virement selon les modalités de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte ou de la facture sous réserve du service fait.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements solidaires ou conjoints sont autorisés.
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.
Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
En tout état de cause, le mandataire devra être solidaire en cas de groupement conjoint.


III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les capacités financières des candidats seront appréciées au vu du DC 2 dûment rempli.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les références professionnelles et la capacité technique des candidats seront appréciées au vu du DC 2 dûment rempli.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogueRecours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non


IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif


IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2015-054M


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation4.9.2015 - 16:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché est conclu à compter de sa notification au titulaire, et ce pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconductible par décision tacite du représentant du pouvoir adjudicateur 3 fois par période de 12 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
En cas de non reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur sera notifiée au titulaire au plus tard 3 mois avant la date anniversaire de la notification.


VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires Les candidatures et les offres doivent être rédigées en langue française.
Les candidats auront à produire:
5.1 — un dossier administratif comprenant les pièces suivantes datées et signées par une personne habilitée:
— DC 1: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

— DC 2: déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

— en complément du DC 2, une liste des principales références d'actions analogues menées, notamment au sein de la fonction publique,
— en complément du DC 2, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu de ces différents éléments.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit:
— pour chacun de ces opérateurs, les mêmes documents qui sont exigés du candidat,
— un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Dans l'hypothèse où le candidat verrait sa proposition retenue à l'issue de la procédure, celui-ci, conformément aux stipulations de l'article 46 du code marchés publics devra impérativement produire dans un délai de 5 jours à compter de la demande de la personne publique:
— les pièces prévues aux articles L 8222-1 et L 8222-3 ou L 8222-5 et D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail,

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou NOTI 2 disponible à l'adresse suivante: http://minefe.gouv.fr ou documents équivalents en cas de candidat étranger,

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
— les attestations d'assurance requises.
Le NOTI 2 ou l'état annuel des certificats reçus doit être valable au 31.12.2014. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir un NOTI 2 ou un état annuel valable au 31.12.2014, il fournit un NOTI 2 ou un état annuel valable au 31.12.2013.
Les entreprises dont l'offre est déclarée conforme seront invitées à participer à un test de leur offre qui interviendra dans un délai maximum de 45 jours à compter de la date de réception des offres.
Le test se déroulera en trois temps de la manière suivante:
— 1er temps: préparation et traitement d'un fichier d'envoi pour une campagne.
Le musée du Louvre communiquera à l'ensemble des candidats invités à participer au test, les éléments pour le traitement d'un fichier d'envoi d'une campagne de test. Chaque candidat procédera à la préparation de la campagne.
Pour la campagne, le candidat devra fournir la prestation décrite au chapitre 7.2.1 et 7.2.2 du CCP dans le respect des délais indiqués aux articles 8.1 et 8.3.
— 2ème temps: envoi d'une campagne test à des contacts réels,
— 3ème temps: test de la plate-forme de consultation des statistiques.
Chaque candidat mettra à disposition du musée du Louvre une plate-forme de consultation des statistiques pour la campagne envoyée, dès envoi de cette dernière. Par ailleurs, il communiquera au musée du Louvre les fichiers de désabonnement et de mails non aboutis.
Au cours d'une journée communiquée à l'ensemble des candidats, le musée du Louvre mettra un ou plusieurs utilisateurs du musée en situation réelle de consultation. Dans ce cadre, le musée du Louvre sera susceptible d'appeler le support technique du titulaire.
Le musée du Louvre gardera un accès à la plate-forme statistique pendant un délai de deux mois après l'envoi de la campagne. Dans un délai de 7 jours ouvrés à compter de l'envoi de la campagne, chaque candidat enverra au musée du Louvre une note d'analyse sur les campagnes, comprenant une analyse des résultats et d'éventuelles préconisations.

Dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-forme dématérialisée www.marchés-publics.gouv.fr. Les candidats s'engagent à accepter l'envoi d'éventuelles demandes de compléments, de précisions..., et la notification de rejet ou d'acceptation, par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation, et/ou au choix du pouvoir adjudicateur, selon les autres procédés habituellement en cours (support papier, télécopie, etc.). En effet, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer des demandes aux candidats afin de compléter leur candidature, d'apporter des précisions sur leur offre..., et de notifier les rejets ou acceptation par l'envoi d'un courrier électronique via la plate-forme de dématérialisation (https://www.marchespublics.gouv.fr/) dont le contenu n'est accessible que par un lien électronique qui doit être activé. Il appartient au candidat d'activer le lien. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront fournir une adresse émail valide. L'adresse courriel indiquée par les candidats pourra donc être utilisée comme voie de communication. Il appartient donc aux candidats de relever leur courrier électronique sur une baserégulière. Dès lors, la responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être recherchée si le candidat n'a pas consulté ses messages en temps utile. Il est également fortement recommandé aux candidats d'autoriser dans leurs boîtes mails la réception de courriels provenant du domaine @marches-publics.gouv.fr (réponses aux questions, modifications de la consultation, demandes de compléments/précisions, rejet...) afin d'éviter que les mails automatiques de la plate-forme de dématérialisation se retrouvent dans les «spam».

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181 Paris Cedex 04
E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 144594646



VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181 Paris Cedex 04
E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 144594646



VI.5)Date d’envoi du présent avis:15.7.2015






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