Centrale des marchés
Restauration du tableau de Léonard de Vinci, St Jean-Baptiste Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Musée du Louvre Correspondant : Mme Emmanuelle BOE, Département des peintures, 75058 Paris cedex 01, tél. : 01 40 20 58 ...
Musée du Louvre 75058PARIS
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Restauration du tableau de Léonard de Vinci, St Jean-Baptiste

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1703057

Date de clôture estimée : 09/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (01/10/15)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Musée du Louvre
Correspondant : Mme Emmanuelle BOE, Département des peintures, 75058 Paris cedex 01, tél. : 01 40 20 58 98


Objet du marché : Le présent marché a pour objet la restauration du tableau de Léonard de Vinci, Saint Jean-Baptiste.

Titre : Saint Jean-Baptiste
Auteur : Léonard de Vinci
Date : Italie, 1er quart du XVIe siècle
Technique : Huile sur bois
Inventaire : INV 775
Dimensions : H 69 cm x L 57 cm
Catégorie de services
Lieu d'exécution et de livraison : La réalisation de la prestation aura lieu au Centre de Recherche et de Restauration des musées de France (C2RMF Palais du Louvre Pavillon de Flore 75001 Paris)., 75001 Paris
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des marchés publics.
Le présent marché est traité à prix forfaitaire. Les prix sont fermes.
Le marché prend effet à compter de la date de sa notification. Il est conclu pour la durée nécessaire à l'exécution complète des prestations, ainsi que leur validation.
Le délai d'exécution du marché (tranche conditionnelle comprise) ne devra pas dépasser le 30 décembre 2016.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Il s'agit d'un marché à tranches conditionnelles au sens de l'article 72 du Code des marchés publics.
Il comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle :
- Tranche ferme : restauration de la couche picturale
- Tranche conditionnelle : traitement du support
L'affermissement de la tranche conditionnelle peut intervenir selon qu'il est nécessaire ou non de procéder à une intervention sur le support de l'oeuvre.
Prestations divisées en lots : non
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 30 décembre 2015
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les dépenses relatives au présent marché sont financées sur le budget de l'établissement. Le règlement s'effectue par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique.
Le règlement des sommes dues au titulaire se fera sur présentation de demandes d'acomptes, en fonction de l'avancement des prestations, selon les modalités décrites dans le CCP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les groupements solidaires sont seuls autorisés.
En application de l'article 51-VII du code des marchés publics 2006, si le groupement se présente sous une autre forme et devient attributaire du marché, le groupement devra se transformer en groupement solidaire.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : -Diplômes issus d'une formation répondant aux critères des articles R452-10 à R452-12 du Code du Patrimoine
-Peuvent également procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France, pour des prestations effectuées à titre temporaire et occasionnel, les ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen légalement établis dans un de ces Etats pour exercer l'activité de restauration des biens de collections de musées d'intérêt général.
Lorsque ni l'activité ni la formation conduisant à cette activité ne sont réglementées dans l'Etat dans lequel ils sont légalement établis, ils doivent l'avoir exercée dans cet Etat pendant au moins deux ans au cours des dix années qui précèdent la prestation.
L'intéressé souscrit, préalablement à sa première prestation, une déclaration auprès du ministre chargé de la culture. Cette déclaration est renouvelée une fois par an si le prestataire envisage d'exercer son activité professionnelle de façon occasionnelle au cours de l'année concernée ou en cas de changement matériel dans sa situation.
La prestation est effectuée sous le titre professionnel de l'Etat d'établissement lorsqu'un tel titre existe dans cet Etat. Ce titre est indiqué dans la langue officielle de l'Etat d'établissement. Dans les cas où n'existe pas de titre professionnel dans l'Etat d'établissement, le prestataire fait mention de son titre de formation dans la langue officielle de cet Etat.
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Autres renseignements demandés :
Tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (Joindre en annexe du Dc2 un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat de la ou des Personne(s) physique(s) indiquée(s) à la rubrique C1 du Dc2; extrait Kbis et/ou pièce justificative équivalente comme par exemple pouvoir, délégation de signature etc.).
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 09 novembre 2015 à 12 h 00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-187M
Renseignements complémentaires : I - les candidats pourront retirer le dossier de consultation (Dce) gratuitement sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr.
L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire.
Toutefois, il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme de dématérialisation avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés et les réponses apportées par l'epml aux questions posées par d'autres candidats. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. L'Epml décline donc toute responsabilité pour le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre.
II - La visite du site est obligatoire. Une heure de visite est accordée à chaque candidat.
Elle se déroulera dans la Grande Galerie du Musée du Louvre, les mardis 13, 20 et 27 octobre, de 9h30 à 12h30 et de 14h à 17h, sur rendez-vous pris : auprès de Malika Berri ( [email protected]).
III - les candidats peuvent remettre une offre sous forme papier ou par voie électronique. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.
IV - remarque importante: Dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plateforme dématérialisée marchés-publics.gouv.fr. Les candidats s'engagent à accepter l'envoi d'éventuelles demandes de compléments, de précisions, ... et la notification de rejet ou d'acceptation, par voie électronique via la plateforme de dématérialisation, et/ou au choix du pouvoir adjudicateur, selon les autres procédés habituellement en cours (support papier, télécopie, etc.). En effet, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer des demandes aux candidats afin de compléter leur candidature, d'apporter des précisions sur leur offre, ..., et de notifier les rejets ou
acceptation par l'envoi d'un courrier électronique via la plateforme de dématérialisation ( https://www.marchespublics.gouv.fr/) dont le contenu n'est accessible que par un lien électronique qui doit être activé. Il appartient au candidat d'activer le lien. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront fournir une adresse email valide. L'adresse courriel indiquée par les candidats pourra donc être utilisée comme voie de communication. Il appartient donc aux candidats de relever leur courrier électronique sur une base régulière. Dès lors, la responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être recherchée si le candidat n'a pas consulté ses messages en temps utile.
Il est également fortement recommandé aux candidats d'autoriser dans leurs boîtes mails la réception de courriels provenant du domaine @marches-publics.gouv.fr (réponses aux questions, modifications de la consultation, demandes de compléments/précisions, rejet, ...) afin d'éviter que les mails automatiques de la plateforme de dématérialisation se retrouvent dans les « spam ».
V - admission des candidatures : avant de procéder à l'analyse des candidatures, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à la possibilité offerte par l'article 52 du Code des marchés publics. Lorsque les pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, le Pouvoir adjudicateur peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai identique pour tous et qui ne saurait être supérieur à dix jours. Il en informe les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. Les candidatures seront jugées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché, sur la base des documents visés au présent avis et à l'article 5.1 du règlement de la consultation (Pièces à produire pour la candidature).
Critères de jugement des offres : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés dans le Règlement de la consultation et dans le présent avis d'appel public à la concurrence.
VI Négociation :En application de l'article 28 du code des marchés publics, l'EPML négociera avec les trois (3) meilleurs candidats définis à la suite de l'analyse des offres reçues (les trois premiers candidats du classement (en se réservant la possibilité de juger des offres équivalentes et de les classer au même niveau), ou moins si le nombre d'offres classées est inférieur à trois).
La négociation aura lieu au cours d'une réunion. Les candidats invités à l'audition en seront informés au plus tard 5 jours ouvrés avant la date fixée pour cette réunion de négociation par tout autre moyen permettant d'attester la date et l'heure de réception. Cette dernière mentionnera les modalités de déroulement de l'audition.
A la suite de la réunion de négociation, l'EPML invite les candidats à lui remettre une nouvelle version des documents constituant son offre pour prendre en compte les résultats de la négociation. Les candidats devront alors remettre par écrit leur offre issue de la négociation.
La négociation respectera l'égalité de traitement des candidats. Elle pourra porter sur tous les éléments de l'offre, à l'exclusion de l'objet du marché et des conditions d'exécution du marché telles qu'elles sont définies dans les documents de consultation.
A la suite de la réunion de négociation, il sera procédé à une analyse complémentaire des offres pour déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse par application des mêmes critères de jugement des offres que lors de la 1ère analyse.
VII - retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur la Plateforme des achats de l'état à l'adresse suivante:
https://www.marches-publics.gouv.fr/page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272751&orgAcronyme=f5j
VIII- Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181 Paris cedex
04, tél. : 01 44 59 44 00, télécopieur : 01 44 59 46 46, courriel : [email protected], adresse internet :
http://paris.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181 Paris cedex 04, tél. : 01 44 59 44 00, télécopieur :
01 44 59 46 46, courriel : [email protected], adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2015
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Correspondant : Mme Boé Emmanuelle , MUSEE DU LOUVRE Département des Peintures, courriel : [email protected]
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00