Centrale des marchés
Prestations d'impression des plans information Le marché a pour objet l'impression des plans information du Musée du Louvre, aujourd'hui édité en treize versions différentes (français, anglais, espagnol, allemand, italien, chinois, japonais, co...
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Prestations d'impression des plans information

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606141

Date de clôture estimée : 04/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-111152
Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-111152 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Musée du Louvre, 8 rue Sainte Anne, Contact : dfjm/scp, à l'attention de M. Malaval Andre, F-75001 Paris. Tél. (+33) 1 40 20 58 01. E-mail : andre.malaval@louvre.fr. Fax (+33) 1 40 20 57 28.


Adresse(s) internet :
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=263593&orgAcronyme=f5j.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Musée du Louvre, 8 rue Sainte Anne, Contact : dfjm/scp, à l'attention de M. Malaval André, F-75001 Paris. Tél. (+33) 1 40 20 58 01. E-mail : andre.malaval@louvre.fr. Fax (+33) 1 40 20 57 28. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=263593&orgAcronyme=f5j.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Musée du Louvre, 8 rue Sainte Anne, Contact : dfjm/scp, à l'attention de M. Malaval André, F-75001 Paris. Tél. (+33) 1 40 20 58 01. E-mail : andre.malaval@louvre.fr. Fax (+33) 1 40 20 57 28. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=263593&orgAcronyme=f5j.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Musée du Louvre, 8 rue Sainte Anne, Contact : dfjm/scp, à l'attention de M. Malaval André, F-75001 Paris. Tél. (+33) 1 40 20 58 01. E-mail : andre.malaval@louvre.fr. Fax (+33) 1 40 20 57 28. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=263593&orgAcronyme=f5j.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


I.3)

Activité principale :


Loisirs, culture et religion.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
prestations d'impression des plans information.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Services.
 
 
Catégorie de services : no15 Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : musée du Louvre, 75058 Paris Cedex 01.
 
 
Code NUTS |FR101|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
le marché a pour objet l'impression des plans information du Musée du Louvre, aujourd'hui édité en treize versions différentes (français, anglais, espagnol, allemand, italien, chinois, japonais, coréen, arabe, néerlandais, polonais, russe et portugais).
le nombre de versions est susceptible d'évoluer (en plus ou en moins) en cours d'exécution du marché.
les prestations à réaliser sont les suivantes :
-
- impression grand tirage des plans information du musée du Louvre, de 50 000 jusqu'à 2 000 000 d'exemplaires par commande. Impression offset CTP sur rotative ou procédé équivalent. La prestation comprend le stockage de la totalité ou partie des documents imprimés et leur livraison fractionnée à la demande.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
79800000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
la procédure de passation du présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 aliéna 3 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Le marché est un marché à bons de commande à titre principal avec un montant minimum et un montant maximum en valeur au sens des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les montants annuels de la part à commande s'établissent de la manière suivante :
Montant annuel minimum HT: 125 000 euro(s)
Montant annuel maximum HT: 300 000 euro(s).
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Il n'est pas exigé de caution ou de garantie. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Les prestations seront financées sur les fonds propres de l'établissement public du musée du Louvre par imputation sur la section de fonctionnement du budget.
le règlement des prestations s'effectue par virement selon les modalités de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte ou de la facture sous réserve du service fait.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Les groupements solidaires ou conjoints sont autorisés.
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.
les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement ; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
en tout état de cause, le mandataire devra être solidaire en cas de groupement conjoint.
III.1.4)
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les capacités financières des candidats seront appréciées au vu du Dc2 dûment rempli.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les références professionnelles et la capcité technique des candidats seront appréciées au vu du Dc2 dûment rempli.
III.2.4)
Marchés réservés :
 
 

Non.


III.3)
 
CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)
La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
 
 
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
2015-055M.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
4 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
 
 
Oui.le marché est conclu à compter de sa notification au titulaire, et ce pour une durée de douze mois. Il est ensuite reconductible par décision tacite du représentant du pouvoir adjudicateur trois fois par période de 12 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
En cas de non reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur sera notifiée au titulaire au plus tard trois mois avant la date anniversaire de la notification.
le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Les candidatures et les offres doivent être rédigées en langue française.
les candidats auront à produire :
5.1 - un dossier administratif comprenant les pièces suivantes datées et signées par une personne habilitée :
- dc1 : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4
- dc2 : déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4
- en complément du Dc2, une liste des principales références d'actions analogues menées, notamment au sein de la fonction publique ;
- en complément du Dc2, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu de ces différents éléments
si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit :
- pour chacun de ces opérateurs, les mêmes documents qui sont exigés du candidat ;
- un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
dans l'hypothèse où le candidat verrait sa proposition retenue à l'issue de la procédure, celui-ci, conformément aux stipulations de l'article 46 du Code marchés publics devra impérativement produire dans un délai de 5 jours à compter de la demande de la personne publique :
- les pièces prévues aux articles L 8222-1 et L 8222-3 ou L 8222-5 et D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail.
- les attestationset certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou NOTI 2 disponible à l'adresse suivante : http://minefe.gouv.fr ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- les attestations d'assurance requises.
le Noti2 ou l'état annuel des certificats reçus doit être valable au 31 décembre 2014. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir un Noti2 ou un état annuel valable au 31 décembre 2014, il fournit un Noti2 ou un état annuel valable au 31 décembre 2013.

dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plateforme dématérialisée marchés-publics.gouv.fr. Les candidats s'engagent à accepter l'envoi d'éventuelles demandes de compléments, de précisions, ... Et la notification de rejet ou d'acceptation, par voie électronique via la plateforme de ématérialisation, et/ou au choix du pouvoir adjudicateur, selon les autres procédés habituellement en cours (support papier, télécopie, etc.). En effet, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer des demandes aux candidats afin de compléter leur candidature, d'apporter des précisions sur leur offre, ..., et de notifier les rejets ou acceptation par l'envoi d'un courrier électronique via la plateforme de dématérialisation (https://www.marchespublics.gouv.fr/) dont le contenu n'est accessible que par un lien électronique qui doit être activé. Il appartient au candidat d'activer le lien. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront fournir une adresse email valide. L'adresse courriel indiquée par les candidats pourra donc être utilisée comme voie de communication. Il appartient donc aux candidats de relever leur courrier électronique sur une base régulière. Dès lors, la responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être recherchée si le candidat n'a pas consulté ses messages en temps utile.il est également fortement recommandé aux candidats d'autoriser dans leurs boîtes mails la réception de courriels provenant du domaine @marches-publics.gouv.fr (réponses aux questions, modifications de la consultation, demandes de compléments/précisions, rejet, ...) afin d'éviter que les mails automatiques de la plateforme de dématérialisation se retrouvent dans les " spam ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 44 59 46 46.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Greffe du Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 44 59 46 46.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Musée du Louvre, 8 rue Sainte Anne, Contact : dfjm/scp, à l'attention de M. Malaval Andre, F-75001 Paris. Tél. (+33) 1 40 20 58 01. E-mail : andre.malaval@louvre.fr. Fax (+33) 1 40 20 57 28.


Adresse(s) internet :
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=263593&orgAcronyme=f5j.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Musée du Louvre, 8 rue Sainte Anne, Contact : dfjm/scp, à l'attention de M. Malaval André, F-75001 Paris. Tél. (+33) 1 40 20 58 01. E-mail : andre.malaval@louvre.fr. Fax (+33) 1 40 20 57 28. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=263593&orgAcronyme=f5j.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Musée du Louvre, 8 rue Sainte Anne, Contact : dfjm/scp, à l'attention de M. Malaval André, F-75001 Paris. Tél. (+33) 1 40 20 58 01. E-mail : andre.malaval@louvre.fr. Fax (+33) 1 40 20 57 28. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=263593&orgAcronyme=f5j.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Musée du Louvre, 8 rue Sainte Anne, Contact : dfjm/scp, à l'attention de M. Malaval André, F-75001 Paris. Tél. (+33) 1 40 20 58 01. E-mail : andre.malaval@louvre.fr. Fax (+33) 1 40 20 57 28. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=263593&orgAcronyme=f5j.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


I.3)

Activité principale :


Loisirs, culture et religion.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
prestations d'impression des plans information.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Services.
 
 
Catégorie de services : no15 Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : musée du Louvre, 75058 Paris Cedex 01.
 
 
Code NUTS |FR101|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
le marché a pour objet l'impression des plans information du Musée du Louvre, aujourd'hui édité en treize versions différentes (français, anglais, espagnol, allemand, italien, chinois, japonais, coréen, arabe, néerlandais, polonais, russe et portugais).
le nombre de versions est susceptible d'évoluer (en plus ou en moins) en cours d'exécution du marché.
les prestations à réaliser sont les suivantes :
-
- impression grand tirage des plans information du musée du Louvre, de 50 000 jusqu'à 2 000 000 d'exemplaires par commande. Impression offset CTP sur rotative ou procédé équivalent. La prestation comprend le stockage de la totalité ou partie des documents imprimés et leur livraison fractionnée à la demande.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
79800000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
la procédure de passation du présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 aliéna 3 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Le marché est un marché à bons de commande à titre principal avec un montant minimum et un montant maximum en valeur au sens des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les montants annuels de la part à commande s'établissent de la manière suivante :
Montant annuel minimum HT: 125 000 euro(s)
Montant annuel maximum HT: 300 000 euro(s).
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Il n'est pas exigé de caution ou de garantie. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Les prestations seront financées sur les fonds propres de l'établissement public du musée du Louvre par imputation sur la section de fonctionnement du budget.
le règlement des prestations s'effectue par virement selon les modalités de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte ou de la facture sous réserve du service fait.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Les groupements solidaires ou conjoints sont autorisés.
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.
les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement ; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
en tout état de cause, le mandataire devra être solidaire en cas de groupement conjoint.
III.1.4)
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les capacités financières des candidats seront appréciées au vu du Dc2 dûment rempli.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les références professionnelles et la capcité technique des candidats seront appréciées au vu du Dc2 dûment rempli.
III.2.4)
Marchés réservés :
 
 

Non.


III.3)
 
CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)
La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
 
 
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
2015-055M.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
4 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
 
 
Oui.le marché est conclu à compter de sa notification au titulaire, et ce pour une durée de douze mois. Il est ensuite reconductible par décision tacite du représentant du pouvoir adjudicateur trois fois par période de 12 mois sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
En cas de non reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur sera notifiée au titulaire au plus tard trois mois avant la date anniversaire de la notification.
le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Les candidatures et les offres doivent être rédigées en langue française.
les candidats auront à produire :
5.1 - un dossier administratif comprenant les pièces suivantes datées et signées par une personne habilitée :
- dc1 : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4
- dc2 : déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4
- en complément du Dc2, une liste des principales références d'actions analogues menées, notamment au sein de la fonction publique ;
- en complément du Dc2, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu de ces différents éléments
si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit :
- pour chacun de ces opérateurs, les mêmes documents qui sont exigés du candidat ;
- un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
dans l'hypothèse où le candidat verrait sa proposition retenue à l'issue de la procédure, celui-ci, conformément aux stipulations de l'article 46 du Code marchés publics devra impérativement produire dans un délai de 5 jours à compter de la demande de la personne publique :
- les pièces prévues aux articles L 8222-1 et L 8222-3 ou L 8222-5 et D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail.
- les attestationset certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou NOTI 2 disponible à l'adresse suivante : http://minefe.gouv.fr ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- les attestations d'assurance requises.
le Noti2 ou l'état annuel des certificats reçus doit être valable au 31 décembre 2014. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir un Noti2 ou un état annuel valable au 31 décembre 2014, il fournit un Noti2 ou un état annuel valable au 31 décembre 2013.

dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plateforme dématérialisée marchés-publics.gouv.fr. Les candidats s'engagent à accepter l'envoi d'éventuelles demandes de compléments, de précisions, ... Et la notification de rejet ou d'acceptation, par voie électronique via la plateforme de ématérialisation, et/ou au choix du pouvoir adjudicateur, selon les autres procédés habituellement en cours (support papier, télécopie, etc.). En effet, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer des demandes aux candidats afin de compléter leur candidature, d'apporter des précisions sur leur offre, ..., et de notifier les rejets ou acceptation par l'envoi d'un courrier électronique via la plateforme de dématérialisation (https://www.marchespublics.gouv.fr/) dont le contenu n'est accessible que par un lien électronique qui doit être activé. Il appartient au candidat d'activer le lien. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront fournir une adresse email valide. L'adresse courriel indiquée par les candidats pourra donc être utilisée comme voie de communication. Il appartient donc aux candidats de relever leur courrier électronique sur une base régulière. Dès lors, la responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être recherchée si le candidat n'a pas consulté ses messages en temps utile.il est également fortement recommandé aux candidats d'autoriser dans leurs boîtes mails la réception de courriels provenant du domaine @marches-publics.gouv.fr (réponses aux questions, modifications de la consultation, demandes de compléments/précisions, rejet, ...) afin d'éviter que les mails automatiques de la plateforme de dématérialisation se retrouvent dans les " spam ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 44 59 46 46.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Greffe du Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 44 59 46 46.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.
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