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Organisation de la Grande Tablée le 19/09/2014 au MAAF Organisation de la Grande Tablée le 19/09/2014 au MAAF. organisation de la Grande Tablée le 19/09/2014 au MAAF lieu : maaf, 78, Rue de Varenne, 75007 Paris code_postal : 75007
Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt/ Secrétariat Général / Service des Affaires Financières Sociales et de la Logistique / Sous-direction de la Logistique et du Patrimoine / Bureau de la Commande Publique et des Achats 75349PARIS bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr 0149554814
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Organisation de la Grande Tablée le 19/09/2014 au MAAF

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1156937

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/07/14)
14-108427
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 14-108427
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ministère de l'agriculture.
 Correspondant : M. Branco Remi, Maaf/Chef de Cabinet de M. le Ministre, 78, Rue de Varenne 78, rue de Varenne 75349 Paris 07 Sptél. : 01-49-55-60-77télécopieur : 01-49-55-48-14courriel : bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr.

Objet du marché : organisation de la Grande Tablée le 19/09/2014 au MAAF.
Lieu d'exécution et de livraison: maaf. 78, Rue de Varenne, 75007 Paris.

Caractéristiques principales : 
la convivialité, le partage et le plaisir de se retrouver ensemble fondent l'esprit des fêtes populaires qui se déroulent partout en France dans les bourgs et les villages. C'est aussi le sens de l'initiative du Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la Forêt, Porte-Parole du Gouvernement, intitulée la " Grande Tablée " qui a pour objectif de valoriser la transmission de notre patrimoine culinaire et de rassembler autour d'une grande table toutes les générations.
Deux cents personnes sont invitées à partager ensemble un grand repas composé de produits emblématiques de notre patrimoine gastronomique et culinaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour cet évènement, il est attendu du prestataire la fourniture de structures type barnum, d'un éclairage architectural extérieur, d'un aménagement mobilier, de la vaisselle et du nappage.
Le marché comprend la réalisation et la coordination d'opérations décrites au Cahier des clauses techniques particulières de ce marché, sur lesquelles le titulaire s'engage.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 18 septembre 2014.
Cautionnement et garanties exigés : aucune caution, ni garantie ne sont exigées.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de trente (30) jours conformément au titre IV de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière ainsi que des dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics.

Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conformément aux dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics, le candidat est libre de choisir la forme du groupement (conjoint ou solidaire). Toutefois, il devra en informer le pouvoir adjudicateur dans sa lettre de candidature (ou document DC 1).
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : vous voudrez bien vous référer à la Section 8 du Règlement de la consultation du présent marché.;
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : vous voudrez bien vous référer à la Section 8 du Règlement de la consultation du présent marché.;
     - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné : vous voudrez bien vous référer à la Section 8 du Règlement de la consultation du présent marché.;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : vous voudrez bien vous référer à la Section 9 du Règlement de la consultation du présent marché.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - compréhension des enjeux et des attentes liés à l'evènement. : 15 %;
     - qualité de l'offre technique. : 15 %;
     - qualité de la coordination entre le titulaire et le maaf. : 15 %;
     - capacité à respecter les délais impartis. : 15 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 août 2014, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CABINET-2014-065.

Renseignements complémentaires : ce marché est financé sur le budget de l'etat (Programme 215).
Le montant maximal pour ce marché est de 30 000,00 euros (T.T.C.). Le marché est unique. Il est passé en application de la procédure adaptée, conformément aux articles 28 et 40-ii du code des marchés publics.
A la suite d'une première analyse des offres, le pouvoir adjudicateur procédera à une phase de négociation sur les aspects techniques et/ou financiers avec les deux entreprises dont les offres ont été jugées les plus satisfaisantes au regard des critères d'attribution.
le contenu du présent dossier de consultation mis en ligne sur la plate-forme des achats de l'etat est susceptible de faire l'objet de modifications jusqu'a cinq jours avant la date limite de remise des plis. Vous êtes invités à consulter la plate-forme et les courriels transmis automatiquement par celle-ci à chaque modifications.
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Tel : 0144594400 télécopieur : 0144594646.
service auprés duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Maa/Sg/Saj/Bureau du Droit Financier, des Contrats Publics, et de la Concurrence 251, rue de Vaugirard 75015 Paris Tel: 0149558385 télécopieur: 0149554463.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt/ Secrétariat Général / Service des Affaires Financières Sociales et de la Logistique / Sous-direction de la Logistique et du Patrimoine / Bureau de la Commande Publique et des Achats.
 Correspondant : Mme BRIONNE Valerie,  78, rue de Varenne 78, rue de Varenne,  75349 Paris 07 Sp, tél. : 01-49-55-60-86, télécopieur : 01-49-55-48-14, courriel : bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=122573&orgAcronyme=b4n.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt/ Secrétariat Général / Service des Affaires Financières Sociales et de la Logistique / Sous-direction de la Logistique et du Patrimoine / Bureau de la Commande Publique et des Achats.
 Correspondant : Mme BRIONNE Valerie,  78, rue de Varenne,  75349 Paris 07 Sp, tél. : 01-49-55-60-86, télécopieur : 01-49-55-48-14, courriel : bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt/ Bureau du Cabinet.
 Correspondant : M. Dumond Eric,  78, rue de Varenne,  75349 Paris 07 Sp, tél. : 01-49-55-47-55, télécopieur : 01-49-55-47-12, courriel : eric.dumond@agriculture.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt/ Secrétariat Général / Service des Affaires Financières Sociales et de la Logistique / Sous-direction de la Logistique et du Patrimoine / Bureau de la Commande Publique et des Achats.
 Correspondant : M. Gaillard Eric,  78, rue de Varenne,  75349 Paris 07 Sp, tél. : 01-49-55-60-77, télécopieur : 01-49-55-48-14, courriel : bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt/ Secrétariat Général / Service des Affaires Financières Sociales et de la Logistique / Sous-direction de la Logistique et du Patrimoine / Bureau de la Commande Publique et des Achats.
 Correspondant : Mme BRIONNE Valerie,  78, rue de Varenne 78, rue de Varenne,  75349 Paris 07 Sp, tél. : 01-49-55-60-86, télécopieur : 01-49-55-48-14, courriel : bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=193055&orgAcronyme=b4n.
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