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Fourniture de matériels roulants routiers à motorisation alternative et services associés pour le transport en commun de personnes II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Fourniture de matériels roulants routiers à motorisation alternative et services associés pour le transport en comm...
Keolis SA 75009PARIS vincent.gouillou@keolis.com
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Fourniture de matériels roulants routiers à motorisation alternative et services associés pour le transport en commun de personnes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1492090

Date de clôture estimée : 22/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/05/15)
156431-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Vincent Gouillou
+33 171329653
Keolis SA
20-22 rue Le Peletier
75009
Paris
FRANCE
vincent.gouillou@keolis.com

Adresse(s) internet:

http://www.keolis.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Fourniture de matériels roulants routiers à motorisation alternative et services associés pour le transport en commun de personnes.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Plusieurs de ces formes
DANMARK
DK


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 30
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
La consultation porte sur la fourniture de matériels roulants routiers à motorisation alternative tels que véhicules à motorisation hybride, motorisation au gaz naturel et motorisation électrique pour le transport en commun de personnes ainsi que les services associés à cette fourniture.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus - CB41 - CB10 - CB30 - CB43 - CB42 - CB44 - CB45 - CB47
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
La consultation porte sur la fourniture de matériels roulants routiers à motorisation alternative tels que véhicules à motorisation hybride, motorisation au gaz naturel et motorisation électrique pour le transport en commun de personnes ainsi que les services associés à cette fourniture.
Le périmètre géographique de la consultation comprend la France, les Pays-Bas et le Danemark.
Le volume d'achat estimé, tous lots confondus, est de 100 véhicules par an. En aucun cas, ce volume ne vaut engagement de la part de Keolis SA et de ses Filiales.
La consultation comporte, au minimum, 11 lots et, au maximum, 96 lots.
Le détail et l'exhaustivité des lots seront communiqués dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des avenants pourront être négociés au cours de la durée de vie du contrat.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
nomarktimarktxtmarknomarktimarktxtmarknomarktimarktxtmarknomarktimarktxtmarknomarktimarktxtmarknomarktimarktxtmarknomarktimarktxtmarknomarktimarktxtmarknomarktimarktxtmarknomarktimarktxtmarknomarktimarktxtmarkIII.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds propres Keolis dans le cas d'investissements ou par le biais de bailleurs externes privés dans le cas de location opérationelle avec tiers bailleur.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Un des opérateurs économiques membres du groupement doit être désigné comme mandataire. Les candidats ne peuvent présenter pour un, certains ou tous les lots, plusieurs offres en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidatures ne satisfaisant pas à ces obligations seront éliminées.
III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les formulaires DC1 et DC2 ainsi que le DC4 en cas de recours à un sous-traitant, dûment renseignés, complétés et accompagnés des documents justificatifs.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langues française ou anglaise.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats fourniront:
— les comptes de résultat et annexes des trois dernières années
— l'organisation de la société (sociétés mères, filiales, actionnaires, par site de production et site administratif)
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, celles-ci doivent être confirmées sur la durée d'execution du marché.
Parts de marchés et chiffres d'affaires en France, Europe et Monde.
Présentation des dernières évolutions économiques liées à la stratégie industrielle (restructuration industrielle, spécialisation technique, diversification des produits manufacturés, etc...).

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Références:
Gamme de produits par pays, par type d'exploitation, par gabarit et par énergie proposés par le candidat selon la logique d'allotissement mentionnée à l'annexe B.
Nombre de véhicules produits par an par pays, par type d'exploitation, par gabarit et par énergie proposés par le candidat selon la logique d'allotissement mentionnée à l'annexe B.
Nombre de véhicules en expérimentation et / ou en exploitation par pays, par type d'exploitation, par gabarit et par énergie sur lesquels le candidat a exercé un suivi d'utilisation en France, Europe et Monde.
Précisez le type de motorisation expérimenté et / ou utilisé les modalités, le contexte d'exploitation et les kilométrages parcourus.
Développement:
Stratégie commerciale et technique de l'entreprise en matière de véhicules à motorisation alternative (électrique, hybride, énergie alternative)
Politique d'achat, de SAV, de maintenance et de vente de pièces de rechange (Contrôle Qualité Fournisseurs, Réseau SAV, Techline, Logistique, Formation, Outillage de diagnostic) par pays.
Politique RSE de l'entreprise:
— social et sécurité (respect de la législation par les sous-traitants, taux de personnes employées en situation de handicap, prévention des accidents du travail),
— environnemental (taux de gaspillage de matériel pour la fabrication du véhicule, émissions de CO2 pour la fabrication du véhicule, recyclage).
Autres références professionnelles:
Certifications ISO (9001 et / ou 14001) ou équivalents.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
KEOLIS/FIN/HAMR 012015
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.5.2015 - 18:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
anglais. français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Greffe du tribunal de commerce de Paris
+33 891017575
75198
Paris Cedex 04
http://www.greffe-tc-paris.fr
FRANCE
1 quai de la Corse
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Introduction des recours selon l'article 6 de l'Ordonnance de 2009.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal de commerce de Paris
+33 891017575
75198
Paris Cedex 04
http://www.greffe-tc-paris.fr
FRANCE
1 quai de la Corse
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
30.4.2015
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