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75 achat de légumes et féculents secs issus de l'agriculture biologique pour le compte de la Caisse des Écoles de Paris 75 achat de légumes et féculents secs issus de l'agriculture biologique pour le compte de la Caisse des Écoles de Paris achat de légumes et féculents secs issus de l'agriculture biologique. lieu ...
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75 achat de légumes et féculents secs issus de l'agriculture biologique pour le compte de la Caisse des Écoles de Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998626

Date de clôture estimée : 24/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/03/14)
14-36093

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Caisse des Ecoles du 12e.
Correspondant : Jean-Jacques hazan, 1 rue descos 75012 Paris tél. : 01-44-74-33-80 poste : 0144743386 télécopieur : 01-43-43-93-05 courriel : jean-jacques.hazan@wanadoo.fr adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://cde12.e-marchespublics.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Restauration scolaire.

Objet du marché : achat de légumes et féculents secs issus de l'agriculture biologique.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03200000.

Lieu de livraison : cuisines scolaires du 12e, 75012 Paris.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
achat de pâtes, riz, semoule, blé, féculents secs et lentilles bio
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pâtes de diverses variétés : 10 tonnes
Riz étuvé : 7 tonnes
Semoule couscous : 6 tonnes
Blé : 3 tonnes
Boulgour : 2 tonnes
lentilles : 3 tonnes
haricots : variable.

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 65 000 et 80 000 EUR.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 12 mois à compter de la notification du marché.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 14 avril 2014.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 mars 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PA1404.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Http://Cde12.E-Marchespublics.Com/.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : http://Cde12.E-Marchespublics.Com/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mars 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Caisse des écoles du 12e arrondissement.
Correspondant : Jean-Jacques hazan, 1, rue descos, 75012 Paris, tél. : 01-44-74-33-80, poste : 0144743386, télécopieur : 01-43-43-93-05, courriel : jean-jacques.hazan@wanadoo.fr, adresse internet : http://cde12.e-marchespublics.com/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 pâtes, riz, blé, semoule et féculents secs bio.
Pâtes, riz, blé, semoule et féculents secs bio.
; voir descriptif global.

Cout estimé (H.T.) : entre 59 000 EUR et 69 000 EUR.
Lot(s) 2 lentilles bio.
Fournitures de lentilles sèches.
; entre 2,5 et 3 tonnes annuelles.

Cout estimé (H.T.) : entre 6 000 EUR et 11 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 03212211.

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