Centrale des marchés
acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'institut national d'histoire de l'art (Inha) 75 acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'institut national d'histoire de l'art, à Paris lieu : 2, rue vivienne 2, rue vivien...
Institut national d'histoire de l'art 75002PARIS service.juridique@inha.fr
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Acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'institut national d'histoire de l'art (Inha)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344170

Date de clôture estimée : 10/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/12/14)
441159-2014
BOAMP (26/12/14)
14-193052

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Institut national d'histoire de l'art, 2, rue vivienne 2, rue vivienne, contact : service des affaires juridiques et de la commande publique, à l'attention de M. Vaudel Stephanie, F-75002 Paris. Tél. : (+33) 1 47 03 89 47. E-mail : service.juridique@inha.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.inha.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Institut national d'histoire de l'art, 2, rue vivienne, F-75002 Paris. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Institut national d'histoire de l'art, 2, rue Vivienne, F-75002 Paris. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Institut national d'histoire de l'art, 2, rue Vivienne, contact : service des affaires juridiques et de la commande publique, F-75002 Paris. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion.

Autre : recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'institut national d'histoire de l'art (Inha).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services2 rue Vivienne, 75002 Paris.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'institut national d'histoire de l'art (Inha).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22100000, 22113000,22110000,22120000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché a pour objet la fourniture de documents en langues française et étrangères, de niveau recherche sur supports imprimés dans le domaine de l'histoire de l'art et l'archéologie.
Il s'agit principalement de documents de type monographiques, et particulièrement de publications universitaires et de catalogues d'expositions ; des thèses et des numéros de revues isolés pourront également être commandés, de même que des documents relevant de l'antiquariat.
Les documents seront à fournir généralement en un exemplaire.
Le marché comprend :
-les opérations de recherche des documents auprès des éditeurs, des diffuseurs, des distributeurs, ou encore sur des sites internet proposant des titres épuisés chez l'éditeur, ainsi que la passation des commandes et l'ensemble des prestations nécessaires à la livraison des fournitures à l'inha;
-la prestation dite d'office concerne les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 10. Pour les 1 et 9, la prestation dite d'office concernent uniquement sont les catalogues d'exposition.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : options administratives:le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de :
-recourir à des avenants en cours d' exécution du marché et à des marchés complémentaires.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de documents sur tous supports -principalement en langue française - édités en France et dans les pays francophones
1) Description succincte :
Fourniture de documents sur tous supports -principalement en langue française - édités en France et dans les pays francophones
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000, 22113000,22110000,22120000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimun annuel : 25 000- montant max annuel : 75 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
ce lot inclura également à la marge des commandes d'ouvrages sur les bibliothèques et la documentation, de même que des ouvrages de sciences sociales en langue française
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue allemande - édités en Allemagne, en Suisse de langue alémanique, en Autriche
1) Description succincte :
Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue allemande - édités en Allemagne, en Suisse de langue alémanique, en Autriche
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000, 22113000,22110000,22120000.
3) Quantité ou étendue :
montant min annuel : 35 000 -montant max annuel :105 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue anglaise - édités en Grande-Bretagne, en Irlande, aux Etats-Unis, au Canada anglophone, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Afrique anglophone
1) Description succincte :
Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue anglaise - édités en Grande-Bretagne, en Irlande, aux Etats-Unis, au Canada anglophone, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Afrique anglophone
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000, 22113000,22110000,22120000.
3) Quantité ou étendue :
montant min annuel : 40 000 -montant max annuel :120 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue espagnole - édités dans la Péninsule Ibérique
1) Description succincte :
Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue espagnole - édités dans la Péninsule Ibérique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000, 22113000,22110000,22120000.
3) Quantité ou étendue :
montant min annuel : 10 000 -montant max annuel :60 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue portugaise - édités dans la Péninsule Ibérique et au Brésil
1) Description succincte :
Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue portugaise - édités dans la Péninsule Ibérique et au Brésil
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000, 22113000,22110000,22120000.
3) Quantité ou étendue :
montant min annuel : 10 000 -montant max annuel :40 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue italienne - édités en Italie et en Suisse de langue italienne
1) Description succincte :
Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue italienne - édités en Italie et en Suisse de langue italienne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000, 22113000,22110000,22120000.
3) Quantité ou étendue :
montant min annuel : 40 000 - montant max annuel :120 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Fourniture de documents sur tous supports - édités aux Pays-Bas, en Belgique de langue flamande et en Europe du Nord
1) Description succincte :
Fourniture de documents sur tous supports - édités aux Pays-Bas, en Belgique de langue flamande et en Europe du Nord
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000, 22113000,22110000,22120000.
3) Quantité ou étendue :
montant min annuel : 15 000 - montant max annuel :50 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Fourniture de documents sur tous supports édités en Russie et les pays de l'ex URSS
1) Description succincte :
Fourniture de documents sur tous supports édités en Russie et les pays de l'ex URSS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000, 22130000,22110000,22120000.
3) Quantité ou étendue :
montant min annuel : 10 000 -montant max annuel :35 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Fourniture d'ouvrages sur tous supports provenant des pays non couverts par les autres lots (pays d'Europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie, etc)
1) Description succincte :
Fourniture d'ouvrages sur tous supports provenant des pays non couverts par les autres lots (pays d'Europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie, etc)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000, 22113000,22110000,22120000.
3) Quantité ou étendue :
montant min annuel : 15 000 -montant max annuel :45 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Fourniture d'ouvrages sur tous supports provenant des pays non couverts par les autres lots (pays d'Europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie, etc)
1) Description succincte :
Fourniture d'ouvrages sur tous supports provenant des pays non couverts par les autres lots (pays d'Europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie, etc)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000, 22113000,22110000,22120000.
3) Quantité ou étendue :
montant min annuel : 6 000 -montant max annuel :18 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Délai global de paiement sous 30 jours par mandat administratif (alinéa 1 de l'article 37 de la loi du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et le décret n°2013- 269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conjoint.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une lettre de candidature( formulaire Dc1 )Dûment complété ou équivalent,
En cas de groupement, tous les membres doivent signer la lettre de candidature ou à défaut habiliter leur mandataire à la signer en leur nom (l'habilitation devant alors être fournie) ;
- documents relatifs au pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise,
- copie du (des) jugement(s) prononcé(s), s'il est en redressement judiciaire,
- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés àl'article 43 du code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du candidat( formulaire Dc2) dûment complété ou équivalent,
-chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures et services fournis au cours des 3 dernières année(indiquant notamment le montant, le volume, la date et le destinataire public ou privé, le nom d'un contact et son numéro de téléphone)
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 février 2015, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy,, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2014.

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