Centrale des marchés
Acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'Institut national d'histoire de l'art (INHA) Acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'Institut national d'histoire de l'art (INHA) ville : Paris correspondant : M. VAUDEL...
Institut national d'histoire de l'art 75002PARIS service.juridique@inha.fr
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Acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'Institut national d'histoire de l'art (INHA)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1657743

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (02/09/15)
308144-2015
BOAMP (28/08/15)
15-132943
Résultat de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-132943 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Institut national d'histoire de l'art, 2, rue vivienne 2, rue vivienne, Contact : service des affaires juridiques et de la commande publique, à l'attention de M. Vaudel Stephanie, F-75002 Paris. Tél. (+33) 1 47 03 89 47. E-mail : service.juridique@inha.fr.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.inha.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Loisirs, culture et religion.
Autre : recherche.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'institut national d'histoire de l'art (Inha).
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'institut national d'histoire de l'art (Inha).
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


22100000, 22113000, 22110000, 22120000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique de l'offre : 70 %.
     2. prix : 30 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


2014-014.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 249-441159 du 27/12/2014.


Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports -principalement en langue française - édités en France et dans les pays francophones

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


21 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Librairie écosphère, 25, rue alfred nobel bp8 champs-sur-marne, 77421 Marne la vallée Cedex2.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue allemande - édités en Allemagne, en Suisse de langue alémanique, en Autriche

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Erasmus antiquariaat en boekhandel b.v, Nieuwe herengracht, NL-1011 Amsterdam.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 3
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue anglaise - édités en Grande-Bretagne, en Irlande, aux Etats-Unis, au Canada anglophone, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Afrique anglophone

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Erasmus antiquariaat en boekhandel b.v, Nieuwe herengracht, NL-01011 Amsterdam.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 4
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue espagnole - édités dans la Péninsule Ibérique

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


28 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Casalini libri, FIESOLE, IT-50014 Fiesole.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 5
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue portugaise - édités dans la Péninsule Ibérique et au Brésil

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


21 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Librairie portugaise et brésilienne Michel Chandeigne, 19/21, rue des fossés saint jacques, 75005 Paris.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 6
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue italienne - édités en Italie et en Suisse de langue italienne

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


4 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Casalini libri, Via benedetto da maiano, 3, IT-50014 Fiesole.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 7
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports - édités aux Pays-Bas, en Belgique de langue flamande et en Europe du Nord

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Erasmus antiquariaat en boekhandel b.v, Nieuwe herengracht, 01011 Amsterdam.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 8
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports édités en Russie et les pays de l'ex URSS

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


21 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Librairie ecosphere, 25, rue afred nobel B.P. 8 champs-sur-marne, 77421 Marne la vallée Cedex2.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 9
INTITULÉ : Fourniture d'ouvrages sur tous supports provenant des pays non couverts par les autres lots (pays d'Europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie, etc)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Erasmus antiquariaat en boekhandel b.v, Nieuwe herengracht, NL-01011 Amsterdam.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 10
INTITULÉ : Fourniture d'ouvrages sur tous supports provenant des pays non couverts par les autres lots (pays d'Europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie, etc)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


21 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Iberbook sanchez cuesta, Iberoamericana de libros y ediciones sul calle san romualdo 12-14, planta3- local8, 28037 Madrid.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 août 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 248 B, annonce no 227 du 26 décembre 2014.

Références de publication rectificative
Parution no : 5 B, annonce no 174 du 8 janvier 2015.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


28 août 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Institut national d'histoire de l'art, 2, rue vivienne 2, rue vivienne, Contact : service des affaires juridiques et de la commande publique, à l'attention de M. Vaudel Stephanie, F-75002 Paris. Tél. (+33) 1 47 03 89 47. E-mail : service.juridique@inha.fr.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.inha.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=222235&orgAcronyme=f2h.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Loisirs, culture et religion.
Autre : recherche.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'institut national d'histoire de l'art (Inha).
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


acquisition de documents français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'institut national d'histoire de l'art (Inha).
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


22100000, 22113000, 22110000, 22120000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique de l'offre : 70 %.
     2. prix : 30 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


2014-014.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 249-441159 du 27/12/2014.


LOT no : 1
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports -principalement en langue française - édités en France et dans les pays francophones

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


21 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Librairie écosphère, 25, rue alfred nobel bp8 champs-sur-marne, 77421 Marne la vallée Cedex2.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue allemande - édités en Allemagne, en Suisse de langue alémanique, en Autriche

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Erasmus antiquariaat en boekhandel b.v, Nieuwe herengracht, NL-1011 Amsterdam.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 3
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue anglaise - édités en Grande-Bretagne, en Irlande, aux Etats-Unis, au Canada anglophone, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Afrique anglophone

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Erasmus antiquariaat en boekhandel b.v, Nieuwe herengracht, NL-01011 Amsterdam.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 4
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue espagnole - édités dans la Péninsule Ibérique

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


28 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Casalini libri, FIESOLE, IT-50014 Fiesole.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 5
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue portugaise - édités dans la Péninsule Ibérique et au Brésil

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


21 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Librairie portugaise et brésilienne Michel Chandeigne, 19/21, rue des fossés saint jacques, 75005 Paris.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 6
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports - principalement en langue italienne - édités en Italie et en Suisse de langue italienne

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


4 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Casalini libri, Via benedetto da maiano, 3, IT-50014 Fiesole.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 7
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports - édités aux Pays-Bas, en Belgique de langue flamande et en Europe du Nord

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Erasmus antiquariaat en boekhandel b.v, Nieuwe herengracht, 01011 Amsterdam.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 8
INTITULÉ : Fourniture de documents sur tous supports édités en Russie et les pays de l'ex URSS

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


21 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Librairie ecosphere, 25, rue afred nobel B.P. 8 champs-sur-marne, 77421 Marne la vallée Cedex2.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 9
INTITULÉ : Fourniture d'ouvrages sur tous supports provenant des pays non couverts par les autres lots (pays d'Europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie, etc)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Erasmus antiquariaat en boekhandel b.v, Nieuwe herengracht, NL-01011 Amsterdam.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 10
INTITULÉ : Fourniture d'ouvrages sur tous supports provenant des pays non couverts par les autres lots (pays d'Europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie, etc)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


21 mai 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Iberbook sanchez cuesta, Iberoamericana de libros y ediciones sul calle san romualdo 12-14, planta3- local8, 28037 Madrid.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 août 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 248 B, annonce no 227 du 26 décembre 2014.

Références de publication rectificative
Parution no : 5 B, annonce no 174 du 8 janvier 2015.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


28 août 2015.
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