Centrale des marchés
prestations de nettoyage pour la direction interrégionale Méditerranée et de ses centres de recherches archéologiques 75 prestations de nettoyage pour la direction interrégionale Méditerranée et de ses centres de recherches archéologiques, à Paris ville : Paris Cedex pays : F- code_postal : 75381 lieu : 7...
INRAP 75381PARIS service-marches-publics@inrap.fr
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Prestations de nettoyage pour la direction interrégionale Méditerranée et de ses centres de recherches archéologiques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244743

Date de clôture estimée : 07/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/14)
332056-2014
BOAMP (01/10/14)
14-144589

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
INRAP, 7, rue de Madrid - cS 50008, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme Vartouhi Kolomian, F-75381 Paris Cedex. Tél. : (+33) 1 40 08 80 45. E-mail : service-marches-publics@inrap.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Inrap, 7, rue de Madrid - cS 50008, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme Vartouhi Kolomian, F-75381 Paris Cedex. Tél. : (+33) 1 40 08 80 45. E-mail : service-marches-publics@inrap.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : archéologie préventive.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
prestations de nettoyage pour la direction interrégionale Méditerranée et de ses centres de recherches archéologiques.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesrégions Languedoc-Roussillon et PACA.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
ces prestations concernent les espaces communs, bureaux, locaux techniques et privés (dont les sanitaires).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90910000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : chaque marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Les montants de la partie à bons de commande figurent à l'acte d'engagement de chaque lot.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : nettoyage des locaux du centre de recherches archéologiques de Saint-Estève
1) Description succincte :
Les caractéristiques et les conditions d'exécution des prestations demandées sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : nettoyage des locaux du centre de recherches archéologiques de Villeneuve-lès-Béziers
1) Description succincte :
Les caractéristiques et les conditions d'exécution des prestations demandées sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : nettoyage des locaux de la direction interrégionale Méditerranée, du centre de recherches archéologiques de Nîmes et du local "Nîmes extension LGV"
1) Description succincte :
Les caractéristiques et les conditions d'exécution des prestations demandées sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : nettoyage des locaux du centre de recherches archéologiques d'Eguilles
1) Description succincte :
Les caractéristiques et les conditions d'exécution des prestations demandées sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : nettoyage des locaux du centre de recherches archéologiques de Marseille
1) Description succincte :
Les caractéristiques et les conditions d'exécution des prestations demandées sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est intégralement imputé sur le budget de l'inrap. Le délai de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables selon les conditions du CCAP.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, le mandataire sera solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
reprise de personnel.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration sur l'honneur, datée et signée, justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés ou aux accords cadres, visés à l'article 43 du Code des marchés publics ;
Dans un souci de simplification, il est recommandé aux candidats d'utiliser le formulaire Cerfa Dc1, dans la mesure où la rubrique I de ce formulaire inclut la déclaration sur l'honneur sus mentionnée. Dans ce cas, les candidats remettent dans leur dossier de candidature le formulaire Dc1 rempli, signé, et daté.
Formulaire disponible sur le site http://www.minefe.gouv.fr/formulaires
- toute pièce justificative établissant la capacité de la personne signataire des différents documents du dossier de candidature et de l'offre à engager la société ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations, auxquelles se réfèrent le marché, réalisées par le candidat au cours
des trois derniers exercices ; ou formulaire Cerfa Dc2. Dans ce cas, les candidats remettent dans leur dossier de candidature le formulaire Dc2 rempli, signé, et daté.
Formulaire disponible sur le site http://www.minefe.gouv.fr/formulaires.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. adéquation du mémoire technique au regard des exigences du cctp
Pondération : 60.
2. coût
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
032SE2014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Des visites obligatoires ont lieu pour chaque site : semaine 43 et 44 (voir conditions dans le règlement de la consultation).
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur la plateforme des achats de l'etat (Place) : https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 032se2014. Ce procédé est conseillé pour permettre d'être informé des compléments d'information et des réponses aux questions posées via la Place.
Les candidats peuvent déposer leur offre soit sur support papier soit sur support électronique.
Les plis contenant les dossiers sur support papier doivent impérativement être parvenus au plus tard le 07/11/2014 à 12h:
Institut national de recherches archéologiques préventives
Direction de l'administration et des finances
Service des marchés publics
7 rue de Madrid, CS 50008
75381 Paris Cedex
Les plis électroniques doivent impérativement être déposés au plus tard le 07/11/2014 à 12 h via la plateforme dont l'url est : https://www.marches-publics.gouv.fr
Sous le n°032se2014.
Le critère "adéquation du mémoire technique au regard des exigences du CCTP" est apprécié en fonction des sous-critères suivants :
- le mode opératoire; 60 % ;
- le système d'autocontrôle proposé pour assurer l'exécution des prestations, 20 % ;
- la qualité de la politique de développement durable pour l'exécution des prestations, 20 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 49 44 00
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif de paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 49 44 00
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

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