Centrale des marchés
Prestations intellectuelles pour la restructuration du bâtiment Achard à l'hôpital Cochin (14e) Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpitaux Universitaires Paris Centre Correspondant : Mme Frédérique Lebouvier, Acheteur, 27, rue du Faubourg Saint-Jacques, 75679 Paris, tél. ...
Hôpitaux Universitaires Paris Centre 75679PARIS frederique.lebouvier@cch.aphp.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Prestations intellectuelles pour la restructuration du bâtiment Achard à l'hôpital Cochin (14e)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1144707

Date de clôture estimée : 17/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (04/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Hôpitaux Universitaires Paris Centre
Correspondant : Mme Frédérique Lebouvier, Acheteur, 27, rue du Faubourg Saint-Jacques, 75679 Paris, tél. : 01 58 41 33 48, télécopieur : 01 58 41 18 19, courriel : frederique.lebouvier@cch.aphp.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com


Objet du marché :Missions de Prestations intellectuelles : Mission de bureau de contrôle (BC), mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), mission de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (CSSI) et mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'opération «Restructuration des secteurs B et C des 7ème, 8ème et 9ème étages du bâtiment Achard à l'hôpital Cochin » pour le compte des Hôpitaux Universitaires Paris Centre


Catégorie de services
Lieu d'exécution et de livraison : Site Hôpital Cochin - 27 rue du faubourg St Jacques, 75014 Paris

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Décomposition des missions :
- Tranche ferme : études
- Tranche conditionnelle 1 : réalisation travaux 9ème étage
- Tranche conditionnelle 2 : réalisation travaux 7ème et 8ème étages
Le montant des travaux est estimé à 2 590 000 Euros HT. (Valeur mai 2014), séparé en 2 tranches :
Tranche conditionnelle 1 (travaux au 9ème étage) : 1 113 700 euro(s)HT
Tranche conditionnelle 2 (travaux 7ème et 8ème étages) : 1 476 300 euro(s)HT
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le délai d'exécution des marchés à conclure court de sa date de notification à la date d'établissement du Procès-Verbal d'achèvement de la mission correspondante. Le démarrage prévisionnel des prestations est prévu au 2ème semestre 2014.
A titre indicatif, la date d'ouverture du chantier est prévue au mois d'avril 2015, pour une durée de dix (10) mois par tranche.
Prestations divisées en lots :oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Cautionnement et garanties exigés : Pas de retenue de garantie exigée
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Le paiement s'effectuera selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues à l'article 11 du Cahier des Clauses Administratives Générales.
L'exécution du marché sera financée par le budget des HUPC. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics. Art. 98 : les sommes dues en exécution d'un marché public sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et de son décret d'application.
Le délai maximum de paiement est de 50 jours.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Valeur technique (Temps passé (noté sur 5), Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution du marché (noté sur 5), Organisation de la mission (noté sur 5), Méthodologie d'intervention (noté sur 5)) (60 %)
Prix (40 %)

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des offres :17 juillet 2014 à 16 h 00


Délai minimum de validité des offres :180 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : HUPC-14-045-TVX
Renseignements complémentaires :La sélection des candidats se fera sur la base de l'examen des garanties et capacités techniques et financières des candidats appréciées, notamment, au regard de leurs certifications professionnelles et/ou références.
L'AP-PH est un établissement public de santé.
Le Maître d'Ouvrage procèdera à une négociation. Les modalités de déroulement de cette négociation seront alors précisées par télécopie ou par courrier électronique.
La visite sur site est obligatoire. Un certificat de visite sera remis en fin de visite, à joindre au dossier d'offres.
Pour toutes informations concernant les visites, les candidats contacteront le numéro
01 58 41 13 44 afin de fixer un rendez- vous avec M. BEDROSSIANTZ, son représentant, ou son secrétariat : 01.58.41.13.56.
Transmission des plis par voie électronique
En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com.
Pour répondre sous forme dématérialisée, le candidat doit être inscrit sur le site https://www.achats-hopitaux.comet la personne habilitée à engager le candidat doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer les fichiers composant sa réponse.
En effet, la signature numérisée (numérisation d'un document papier avec signature manuscrite) n'a pas la valeur d'une signature électronique.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, le certificat de signature électronique doit être conforme au RGS (référentiel général de sécurité) ; dans ce cas, le niveau minimum de sécurité exigé est ** ; les formats de signature acceptés sont PAdES, CAdES, XAdES.
Les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signature PRIS V1 ne sont plus acceptées (cf. référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la Réforme de l'Etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/).
Dans le cas où le certificat de signature électronique utilisé n'émane pas de la liste de confiance française ou d'une liste d'un autre Etat-membre, le candidat doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires afin de prouver que le certificat de signature utilisé est bien conforme au Référentiel Général de Sécurité.
Les candidats doivent prévoir un délai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (DCE) via la plate-forme
Pour que le candidat puisse procéder à la signature électronique de ses documents, il doit disposer d'un micro-ordinateur avec connexion internet, d'un navigateur web compatible à Internet Explorer® 5.5, Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.2 (si système d'exploitation Windows) ou compatible à Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.02 (si système d'exploitation Linux). Afin d'acquérir ces instruments, les candidats peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site https://www.achats-hopitaux.com.
A l'exception des documents nécessitant d'être co-signés, l'opération d'horodatage et de signature électronique des documents est effectuée sur la plate-forme de dématérialisation lors du dépôt des candidatures. Dans le cas d'un groupement de candidats, il faudra en plus utiliser l'outil de co-signature comme indiqué à l'article 2.11.
REMARQUE : Lors de son dépôt, le candidat doit signer individuellement les formulaires constitutifs de sa candidature et de son offre au moyen de son certificat de signature électronique.
En effet, la signature électronique d'un fichier zip (dossier électronique qui contient plusieurs autres documents électroniques) ne suffit pas. La seule signature d'un fichier zip contenant l'ensemble des documents ne peut être assimilée à la signature électronique de chacun de ces documents.
Les fichiers constitutifs de la candidature et de l'offre du candidat doivent être signés avec la fonctionnalité de signature individuelle de documents accessible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
Néanmoins, si le candidat utilise un autre outil pour signer électroniquement ses documents, celui-ci transmet, avec les documents signés, les éléments nécessaires pour procéder à la vérification de la validité de la signature et de l'intégrité du document, et ce, gratuitement.
Ce mode d'emploi contient, au moins, les informations suivantes :
- 1° La procédure permettant la vérification de la validité de la signature ;
- 2° L'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur.
L'absence de mode opératoire entraînerait l'élimination du candidat.
Après la préparation des fichiers, les candidats se connectent sur la plate-forme à l'adresse https://www.achats-hopitaux.com. Ils doivent les déposer dans les espaces qui leur sont réservés sur la page de réponse à cette consultation de la plate-forme, chaque consultation ayant une page spécifique de réponse. Une fois l'ensemble des éléments réunis sur la page de constitution de la réponse, les candidats signent électroniquement l'ensemble des documents, lancent le chiffrement de l'offre complète, et enfin déposent les réponses.
Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https.
La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.
Sans préjudice des dispositions prévues à l'article 56 du CMP relatives à la copie de sauvegarde, les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres.
Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre, doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour.
- copie de sauvegarde
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 28 août 2006 pris en application des articles 48 I et 56 du code des marchés publics).
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « copie de sauvegarde », le numéro de la consultation et le nom du candidat auxquels elle se rapporte.
Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres, à l'adresse suivante :
Hôpitaux Universitaires Paris Centre
Bâtiment le Cloître- Porte n°4 - 2ème étage gauche - Cellule des Marchés
123, Boulevard de Port Royal - 75014 Paris (du lundi au vendredi hors jours fériés, de 9h à 12h et de 14h à 16h)
La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que lorsque les HUPC. auront détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures et les offres transmises par voie électronique ou que ces dernières ne sont pas parvenues aux HUPC. dans les délais de dépôt des candidatures et des offres.
®support physique électronique
Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique. Les éléments relatifs à la candidature et à l'offre doivent clairement être identifiés comme tels.
Le dépôt des candidatures et des offres transmises sur support physique et électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Les candidatures et les actes d'engagements envoyés sur support physique électronique sont signés par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dans les conditions exposées précédemment.
Les supports physiques électroniques suivants sont acceptés :
Disque CD-ROM 600-800 Mo
Disque DVD 4,7 Giga-bytes
Transmission des plis sur support papier
Le pli contenant la candidature et l'offre est transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale ou remis à la Cellule des Marchés. contre récépissé, du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h.
L'enveloppe doit porter obligatoirement la mention suivante : « Procédure Adaptée » « Missions de Prestations intellectuelles - Restructuration des secteurs B et C 7°, 8° et 9° étages - Bâtiment Achard - Lot n°...... » «Consultation n HUPC-14-045-TVX - NE PAS OUVRIR »
Le pli doit être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
Hôpitaux Universitaires Paris Centre
Bâtiment le Cloître- Porte n°4 - 2ème étage gauche - Cellule des Marchés
123, Boulevard de Port Royal
75014 Paris
(du lundi au vendredi hors jours fériés, de 9h à 12h et de 14h à 16h)
à la date et heure limites de remise des plis. S'il est envoyé par la poste, il doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
Une fois que le candidat a expédié ou déposé son dossier, il ne peut ni le retirer, ni modifier son offre.
Renseignements complémentaires :
Toute question (technique ou administrative) devra être adressée soit par télécopie au 01.58.41.18.19, soit directement sur le site www.achats-hopitaux.com.
Date d'envoi du présent avis à la publication :03 juillet 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :Correspondant : M. Maurice PETIGNOT, Acheteur , Hôpitaux Universitaires Paris Centre, Cellule des Marchés - 123, bd Port Royal - Bâtiment le Cloître - Porte 4 - 2ème étage gauche, 75014 Paris, tél. : 01 58 41 13 86, télécopieur : 01 58 41 18 19, courriel : maurice.petignot@cch.aphp.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Lot n°1 : Bureau de contrôle (BC)
Lot(s) 2 Lot n°2: Coordination Sécurité et Protection de la Santé des travailleurs (C.S.P.S.)
Lot(s) 3 Lot n°3 : Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (C.S.S.I)
Lot(s) 4 Lot n°4 : Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC)
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00