Centrale des marchés
Elagage et abattage d'arbres Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpitaux Universitaires Paris Centre - Cellule des Marchés Correspondant : Mme Frédérique Lebouvier, Acheteur, 123, b...
Hôpitaux Universitaires Paris Centre 75679PARIS
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Elagage et abattage d'arbres

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1604496

Date de clôture estimée : 11/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (17/07/15)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpitaux Universitaires Paris Centre - Cellule des Marchés
Correspondant : Mme Frédérique Lebouvier, Acheteur, 123, bd Port-Royal, 75679 Paris, tél. : 01 58 41 33 48, télécopieur : 01 58 41 18 19, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.aphp.fr



Objet du marché : Travaux d'élagage et d'abattage d'arbres pour le compte des Hôpitaux Universitaires Paris Centre (HUPC), de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris



Type de marché de travaux :
Lieu d'exécution et de livraison : Site Cochin, 27 rue du faubourg St Jacques 75014 Paris Site Port-Royal, 123 bd de Port-Royal 75014 Paris Site Tarnier, 89, rue d'Assas 75006 PARIS Site Broca, 54-56 rue Pascal 75013 Paris Site La Collégiale, 14 rue de la Collégiale, 75005 Paris Site La Rochefoucauld, 15 avenue du Gal Leclerc 75014 Paris Site Hôtel-Dieu, 1 place du Parvis Notre-Dame - Jean Paul II 75004 PARIS Paris
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Le marché comporte une partie à prix global et forfaitaire.
Les Hôpitaux Universitaires Paris Centre pourront confier au titulaire dans le cadre du présent marché la réalisation de travaux hors forfait. Le montant de ceux-ci ne sont pas compris dans le prix forfaitaire.
En tout état de cause, le montant annuel des prestations hors forfait ne pourra dépasser 10% du prix forfaitaire annuel du marché.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Prestations supplémentaires éventuelles :
Le chiffrage des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) est obligatoire et conditionne la validité de l'offre.
- PSE n° 1 : Travaux de terrassement à l'hôpital BROCA
- PSE n° 2 : Travaux de plantation Année 1 à l'hôpital BROCA
- PSE n° 3 : Travaux de plantation Année 2 à l'hôpital BROCA
- PSE n° 4 : Travaux de plantation à PORT ROYAL
Prestations divisées en lots : non
Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché
Cautionnement et garanties exigés : Pas de retenue de garantie exigée
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement s'effectuera selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues à l'article 11 du Cahier des Clauses Administratives Générales.
L'exécution du marché sera financée par le budget des HUPC. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics Art. 98 : les sommes dues en exécution d'un marché public sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et de son décret d'application.
Le délai maximum de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé par décret à 40euro(s).
En application des articles 17 et 18 du Code des Marchés Publics, les prix du marché seront révisables dans les conditions fixées au CCAP.
Le mode de règlement choisi par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur est le virement par mandat administratif.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : Qualification requise : qualipaysage E 141 ou références équivalentes
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Prix ( noté sur 20 puis pondéré à 60%) (60 %)
La valeur technique (appréciée à partir du mémoire technique, notée sur 20 puis pondérée à 40% : Sous-critère n°1 : méthodologie de chantier (notée sur 8 points), Sous-critère n°2 : moyens matériels dédiés à ces travaux (notés sur 6 points), Sous-critère n°3 : moyens humains dédiés à ces travaux et composition des équipes (notés sur 6 points)) (40 %)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 11 septembre 2015 à 16 h 00

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : HUPC-15-012-TVX
Renseignements complémentaires : L'AP-PH est un établissement public de santé.
Adresse à laquelle les offres accompagnées d'un dossier de candidature doivent être envoyées :
Hôpitaux Universitaires Paris Centre - Cellule des marchés - bâtiment Le Cloître - Porte 4 - 2ème étage gauche, 123, Boulevard Port Royal 75679 PARIS Cedex 14; bureau ouvert du lundi au vendredi de 9 heures et 12 heures et de 14 heures à 16 heures.
a) Soit par porteur contre récépissé,
b) Soit par envoi postal, sous pli recommandé avec demande d'avis de réception.
Tout pli devra obligatoirement porter la mention suivante :
« PROCEDURE ADAPTEE - (CONSULTATION N° HUPC-15-012-TVX) - Elagage et d'abattage d'arbres - NE PAS OUVRIR »
c) Soit par transmission électronique : voie dématérialisée.
Les plis électroniques devront impérativement être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com avant la date et heure indiqué au IV.3.4) du présent avis.
Pour répondre sous forme dématérialisée, le candidat doit être inscrit sur le site https://www.achats-hopitaux.com et la personne habilitée à engager le candidat doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer les fichiers composant sa réponse.
En effet, la signature numérisée (numérisation d'un document papier avec signature manuscrite) n'a pas la valeur d'une signature électronique.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, le certificat de signature électronique doit être conforme au RGS (référentiel général de sécurité) ; dans ce cas, le niveau minimum de sécurité exigé est ** ; les formats de signature acceptés sont PAdES, CAdES, XAdES.
Les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signature PRIS V1 ne sont plus acceptées (cf. référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la Réforme de l'Etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/).
Dans le cas où le certificat de signature électronique utilisé n'émane pas de la liste de confiance française ou d'une liste d'un autre Etat-membre, le candidat doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires afin de prouver que le certificat de signature utilisé est bien conforme au Référentiel Général de Sécurité.
Les candidats doivent prévoir un délai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (DCE) via la plate-forme
Pour que le candidat puisse procéder à la signature électronique de ses documents, il doit disposer d'un micro-ordinateur avec connexion internet, d'un navigateur web compatible à Internet Explorer® 5.5, Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.2 (si système d'exploitation Windows) ou compatible à Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.02 (si système d'exploitation Linux). Afin d'acquérir ces instruments, les candidats peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site https://www.achats-hopitaux.com.
A l'exception des documents nécessitant d'être co-signés, l'opération d'horodatage et de signature électronique des documents est effectuée sur la plate-forme de dématérialisation lors du dépôt des candidatures. Dans le cas d'un groupement de candidats, il faudra en plus utiliser l'outil de co-signature comme indiqué à l'article 2.11.
REMARQUE : Lors de son dépôt, le candidat doit signer individuellement les formulaires constitutifs de sa candidature et de son offre au moyen de son certificat de signature électronique.
En effet, la signature électronique d'un fichier zip (dossier électronique qui contient plusieurs autres documents électroniques) ne suffit pas. La seule signature d'un fichier zip contenant l'ensemble des documents ne peut être assimilée à la signature électronique de chacun de ces documents.
Les fichiers constitutifs de la candidature et de l'offre du candidat doivent être signés avec la fonctionnalité de signature individuelle de documents accessible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
Néanmoins, si le candidat utilise un autre outil pour signer électroniquement ses documents, celui-ci transmet, avec les documents signés, les éléments nécessaires pour procéder à la vérification de la validité de la signature et de l'intégrité du document, et ce, gratuitement.
Ce mode d'emploi contient, au moins, les informations suivantes :
- 1° La procédure permettant la vérification de la validité de la signature ;
- 2° L'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur.
L'absence de mode opératoire entraînerait l'élimination du candidat.
Après la préparation des fichiers, les candidats se connectent sur la plate-forme à l'adresse https://www.achats-hopitaux.com. Ils doivent les déposer dans les espaces qui leur sont réservés sur la page de réponse à cette consultation de la plate-forme, chaque consultation ayant une page spécifique de réponse. Une fois l'ensemble des éléments réunis sur la page de constitution de la réponse, les candidats signent électroniquement l'ensemble des documents, lancent le chiffrement de l'offre complète, et enfin déposent les réponses.
Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https.
La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.
Sans préjudice des dispositions prévues à l'article 56 du CMP relatives à la copie de sauvegarde, les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres.
Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre, doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour.
- copie de sauvegarde
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 28 août 2006 pris en application des articles 48 I et 56 du code des marchés publics).
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « copie de sauvegarde », le numéro de la consultation et le nom du candidat auxquels elle se rapporte.
Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres, à l'adresse suivante :
Hôpitaux Universitaires Paris Centre
Bâtiment le Cloître- Porte n°4 - 2ème étage gauche - Cellule des Marchés
123, Boulevard de Port Royal
75014 Paris
(du lundi au vendredi hors jours fériés, de 9h à 12h et de 14h à 16h)
La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que lorsque les HUPC. auront détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures et les offres transmises par voie électronique ou que ces dernières ne sont pas parvenues aux HUPC. dans les délais de dépôt des candidatures et des offres.
®support physique électronique
Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique. Les éléments relatifs à la candidature et à l'offre doivent clairement être identifiés comme tels.
Le dépôt des candidatures et des offres transmises sur support physique et électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Les candidatures et les actes d'engagements envoyés sur support physique électronique sont signés par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dont les conditions exposées précédemment
Les supports physiques électroniques suivants sont acceptés :
Disque CD-ROM 600-800 Mo
Disque DVD 4,7 Giga-bytes
Les éléments relatifs à la candidature et à l'offre doivent être clairement identifiés comme tels.
Le dépôt des candidatures et des offres transmises sur support physique et électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception et devra parvenir dans le délai imparti pour la remise des offres, à l'adresse indiquée ci-avant.
Le candidat ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
La sélection des candidats se fera sur la base de l'examen des garanties et capacités techniques et financières des candidats appréciées, notamment, au regard de leurs certifications professionnelles et/ou références.
Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité, après réception des offres, de demander aux candidats le sous détail des prix, ainsi que toutes précisions utiles à l'appréciation des offres.
Le représentant du pouvoir adjudicateur engagera des négociations par télécopie ou voie électronique.
Les modalités de déroulement de cette négociation seront alors précisées par télécopie ou par courrier électronique.
La visite de chaque site est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Une attestation de visite sera remise en fin de visite et elle devra figurer dans les documents de l'offre.
Pour cette visite, le candidat s'adressera au Responsable des Espaces Verts des HUPC, afin de convenir d'un rendez-vous du 3 août 2015 au 2 septembre 2015 au plus tard.
M. Philippe HAMM, Tél. : 01.58.41.13.28
Date limite pour poser les questions : 3 septembre 2015 - 16h
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 juillet 2015
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Correspondant : Mme Frédérique LEBOUVIER Acheteur , Hôpitaux Universitaires Paris Centre - Cellule des Marchés, 123, bd Port-Royal, 75014 Paris, tél. : 01 58 41 33 48, télécopieur : 01 58 41 18 19, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com
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