Centrale des marchés
Fourniture, livraison de matériel de chloration pour l'Hôpital Européen Georges Pompidou Fourniture, livraison de matériel de chloration pour l'Hôpital Européen Georges Pompidou fourniture, la livraison de matériel de chloration pour les besoins de l'hôpital Européen Georges Pompidou ...
Hôpital Européen Georges Pompidou 75908PARIS cellule.marches@egp.aphp.fr 01 56 09 20 58
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Fourniture, livraison de matériel de chloration pour l'Hôpital Européen Georges Pompidou

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1393698

Date de clôture estimée : 04/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/02/15)
15-21498
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 15-21498
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpital Européen Georges Pompidou.
 Correspondant : Mme du groupe d'hôpitaux universitaires paris ouest La directrice, contact Murielle clarebout delaulne, 20, rue Leblanc 75908 Paristél. : 01-56-09-35-74télécopieur : 01-56-09-20-58courriel : cellule.marches@egp.aphp.fr.

Objet du marché : fourniture, la livraison de matériel de chloration pour les besoins de l'hôpital Européen Georges Pompidou.
Lieu d'exécution et de livraison: 20 rue Leblanc, 75015 Paris.

Caractéristiques principales : 
fourniture, la livraison de matériel de chloration pour les besoins de l'hôpital Européen Georges Pompidou
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics. Ce marché comporte un montant minimum de 16 666,67 euros hors taxes et un montant maximum de 50 000 euros hors taxes pour une durée totale de 48 mois. L'établissement s'engage sur le montant minimum du marché et le titulaire s'engage sur le montant maximum.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché sera financé sur le budget du groupe hospitalier hupo, conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, Un Relevé d'identité Bancaire, Un Extrait K-Bis datant de moins six mois à la date d'envoi de la candidature, ainsi que la composition du capital. Pour les candidats établis dans un état autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article 46.ii du Code des Marchés Publics. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 40 %;
     - le prix : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 mars 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2014EGP137.

Renseignements complémentaires : l'ap-hp est un établissement de santé
la date limite pour poser des questions est fixée au 24/02/2015 à 16 heures
la Cellule marchés de l'hegp transmettra les réponses à ces questions au plus tard le 26/02/2015 à 18 heures
il n'y a pas de visite obligatoire. Le dossier de consultation sera téléchargeable sur le site ''www.achats-hopitaux.com/sdm/...'' Les conditions de retrait et de dépôt des dossiers sont indiquées sur ce même site, ou adressé gratuitement sur demande écrite à :''cellule.marches@egp.aphp.fr'', dès publication de l'avis par le Boamp.
Les critères de jugement sont composés du critère 1 : le prix pour 60% de la note finale (noté sur 60points) et du critère 2 : la valeur technique pour 40% de la note finale (noté sur 40 points) sur la base d'une note technique présentant la société et les moyens qu'elle mettra en œuvre afin de répondre aux exigences du cahier des charges (humains, matériels, provenance des fournitures, fiches techniques, délais). Les offres pourront être déposées sur place à la Cellule marchés de l'hegp, transmises par pli recommandé avec avis de réception ou transmises par voie dématérialisée. Quel que soit le mode de transmission souhaité par le candidat, les plis devront parvenir avant le 04 mars 2015 à 12 heures. Le cachet de la poste ne faisant pas foi.
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr, Téléphone : 01 44 59 44 00 - télécopie : 01 44 59 46 46.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 février 2015.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EpZgQK-nXM.
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