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prestations de bionettoyage de gaines et désinfection des réseaux des hôpitaux Beaujon et Louis Mourier, à Paris Prestations de bionettoyage de gaines et désinfection des réseaux des hôpitaux Beaujon et Louis Mourier ville : Paris cedex 18 designation : Groupe hospitalier H.U.P.N.V.S. adresse : Cellule...
Groupe hospitalier H.U.P.N.V.S 75885PARIS
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Prestations de bionettoyage de gaines et désinfection des réseaux des hôpitaux Beaujon et Louis Mourier, à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491238

Date de clôture estimée : 15/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/05/15)
157523-2015
BOAMP (04/05/15)
15-68526
Département(s) de publication : 92 , 60, 75, 77, 78, 91, 93, 94, 95 Annonce No 15-68526 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : groupe hospitalier H.U.P.N.V.S., cellule des Marchés Hôpital Bretonneau 23 rue Joseph de Maistre, à l'attention de M. François CREMIEUX, Directeur des HUPNVS, F-75885 Paris Cedex 18. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aphp.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp . Accès électronique à l'information (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4Rw6qY-Zsi . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4Rw6qY-Zsi . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Cellule des Marchés - Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, F-75885 Paris Cedex 18. Fax (+33) 1 53 11 16 79. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4Rw6qY-Zsi . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Cellule des Marchés - Hôpital Bretonneau, 23 rue joseph de maistre, F-75018 Paris. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4Rw6qY-Zsi . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Cellule des Marchés - Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, F-75885 Paris Cedex 18. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4Rw6qY-Zsi . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : hôpital Beaujon 100 boulevard du Général Leclerc 92110 Clichy et hôpital Louis Mourier 178 rue des Renouillers 92700 Colombes. Code NUTS |FR105| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : prestations de bionettoyage de gaines et désinfection des réseaux des hôpitaux Beaujon et Louis Mourier. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 90920000 , 90921000 , 71315410 , 90915000 , 45315000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché porte sur le bionettoyage des gaines et réseaux de ventilation et climatisation et leurs équipements annexes (bouches de soufflage, clapets coupe-feu / régulation, boites de détente etc) des sites hospitaliers. fractionné à bons de commandes, à prix unitaires actualisables et passé au sens de l'article 77 du code des marchés publics, il est un accord-cadre mono attributaire au sens du droit communautaire (directive 2014/24/ue du 26 février 2014 et la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03). Le marche est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 1 000 000 euro(s) (H.T.) pour sa durée totale. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : les options sont les reconductions tacites prévues au marché (Cf. Infra). II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché). Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas exigé de cautionnement. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché est financée par le budget des HUPNVS. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du titre IV de la loi n o 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret n o 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le délai global de paiement prévu à l'article 98 du code des marchés publics est de 50 jours. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit cosignées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement pour la bonne exécution du marché après attribution est la forme solidaire ou la forme conjointe avec mandataire solidaire. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la sélection des candidatures se fait dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des Marchés Publics: - seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52; - dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des prestations soumissionnées ; - dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes ; - dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de transmission choisi). les renseignements relatifs à la candidature, en termes de qualité et de capacité du candidat sont: - les déclarations du candidat (formulaires Dc1 - dc2) ou équivalents ; - une annexe au Dc2 (ou équivalent) relative à ses moyens et références ; Cette annexe comporte conformément à l'arrêté du 28 août 2006 :déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; - s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; - les attestations en cours de validité des assurances professionnelles ; - un extrait du Kbis de moins de six mois. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 + annexe au Dc2 (ou équivalent) notamment la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 + annexe au Dc2 (ou équivalent) notamment la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. III.2.4) Marchés réservés : Non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non. IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. la valeur technique de l'offre, notée sur 12, jugée et évaluée sur les seuls sous-critères suivants : moyens mis en oeuvre (4 points soit 33,33% de la pondération des sous-critères) dont moyens humains (2 pts) et moyens techniques (2 pts) affectés au marché (2 pts) ; méthodologie (6 pts soit 50% de la pondération des sous-critères) dont organisation du travail (3 pts) et circulation de l'information (3 pts) ; moyens mis en oeuvre pour la protection et la mise en valeur de l'environnement (2 pts soit 16,67% de la pondération des sous-critères). Pondération : 60. 2. le prix, noté sur 8. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : BIOGR. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15 juin 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : oui. Oui.2ème semestre 2019. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : La visite des sites conditionne la validité de l'offre. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des Marchés à l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18 du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h. Le pli doit comporter obligatoirement les mentions suivantes : - l'identification du candidat. - l'intitulé du marché. le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr . Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 1 44 59 46 46. Organe chargé des procédures de médiation : Le Médiateur des Marchés Publics, ministère de l'economie, de l'industrie et du numérique - télédoc 151 - 139 rue de Bercy, F-75572 Paris Cedex 12. E-mail : mediateur.marches-publics@finances.gouv.fr . Tél. (+33) 1 40 04 04 04. Adresse internet : http://mieist.bercy.gouv.fr . VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et leurs délais est l'instance chargée des procédures de recours indiquée à la rubrique qui précède. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 mai 2015
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