Centrale des marchés
AO 23 CA 0001 Fourniture de chèques-cadeaux destinés aux personnels pensionnés et retraités de la CANSSM La prestation porte sur la fourniture de chèques-cadeaux aux pensionnés et retraités de la CANSSM fax : (+33) 1-45-66-35-95 contact : Service marchés adresse : PARIS url : http://www.filie...
FILIERIS 75714PARIS service.marches@filieris.fr 01 45 66 35 95
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


La centrale des marchés a mis en place 1 nouveaux service pour vous faire gagner du temps

Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Se connecter Je m'abonne

Recherche 〉 France 〉 Ile-de-France 〉 Paris 〉 Paris 〉 Première publication
Archive

AO 23 CA 0001 Fourniture de chèques-cadeaux destinés aux personnels pensionnés et retraités de la CANSSM

Marché public ou privé
Référence du marché : 7386530

Date de clôture estimée : 27/02/23
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/01/23)
053070-2023
BOAMP (26/01/23)
23-11492

Département(s) de publication : 75
Annonce No 23-11492
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
FILIERIS, Numéro national d'identification : 775685316, PARIS, Point(s) de contact : Service marchés, 75714, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 45 66 36 93, Courriel : service.marches@filieris.fr, Fax : (+33) 1 45 66 35 95, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.filieris.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=MjE3OTc3Nw==
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2179777&orgAcronyme=s7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2179777&orgAcronyme=s7h
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2179777&orgAcronyme=s7h
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Organisme de Sécurité sociale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : AO 23 CA 0001 Fourniture de chèques-cadeaux destinés aux personnels pensionnés et retraités de la CANSSM
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 18530000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La prestation porte sur la fourniture de chèques-cadeaux aux pensionnés et retraités de la CANSSM
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 600 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22440000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : 77 avenue de Ségur 75714 PARIS
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de chèques cadeaux aux pensionnés et retraités de la CANSSM
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions par période de 12 mois, à la date de notification
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 février 2023 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 27 février 2023 - 14:00 Lieu : Paris
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Reconduction expresse par période de 12 mois dans la limite de 48 mois
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance de Paris, Parvis du Tribunal de Paris, 75789, PARIS, F, Téléphone : (+33) 14 32 55 50, Courriel : service.marches@filieris.fr, Fax : (+33) 1 44 32 58 49, Adresse internet : http://www.filieris.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal de grande Instance, Parvis du Tribunal de Paris, 75859, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 45 66 36 93, Courriel : service.marches@filieris.fr, Fax : (+33) 1 44 32 58 49, Adresse internet : http://www.filieris.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 janvier 2023
Chargement en cours...

A proximité de Paris

75000 Paris

Acheteur : FILIERIS

Adresse :
75714 PARIS

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 27/02/23

Liste des lots :

  • Fourniture de chèques cadeaux aux pensionnés et retraités de la CANSSM

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal de Grande Instance de Paris
Parvis du Tribunal de Paris
75789 PARIS

E-mail : Voir l'adresse mail

Fax : Voir le numéro

Accéder au site

Secteurs d'activité :

Vous avez une question ? Contactez-nous