Centrale des marchés
traduction de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique pour le Musée du quai Branly à Paris Traduction de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique. tel : 01-56-61-70-43 fax : 01-56-61-71-38 adresse : Service juridique 222, rue de l'Université designation : Eta...
Etablissement public 75007PARIS marches-publics@quaibranly.fr 01 56 61 71 38
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Traduction de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique pour le Musée du quai Branly à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1605904

Date de clôture estimée : 12/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-110550
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-110550
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Etablissement public.
 Correspondant : Mlle VANDELER Clémence, Musée du quai Branly, service juridique 222, rue de l'université 75007 Paris, tél. : 01-56-61-70-43, télécopieur : 01-56-61-71-38, courriel : marches-publics@quaibranly.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : traduction de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 79530000.
Lieu d'exécution : musée du quai Branly, 75007 Paris.
Code NUTS : |FR101|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 5.

Caractéristiques principales : 

l'accord-cadre a pour objet des prestations de traduction de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
cet accord-cadre fait partie du marché relatif à des prestations de traduction, de relecture et de révision pour le musée du quai Branly. Mais il fait l'objet d'une publication séparée
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent accord-cadre est décomposé en 4 lots répartis comme suit :
Lots thème :
Lot 4 : traduction du français vers l'anglais de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique
Lot 5 : traduction du français vers l'espagnol de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique
lots version :
Lot 6 : traduction de l'anglais vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique
lot 7 : traduction de l'espagnol vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique
les lots 4 à 7 sont conclus sans minimum mais avec un montant maximum de :
-Lot 4 : 30 000 euro(s) (H.T.) sur toute la durée de l'accord-cadre (reconductions incluses).
-lot 5 : 25 000 euro(s) (H.T.) sur toute la durée de l'accord-cadre (reconductions incluses).
-lot 6 : 30 000 euro(s) (H.T.) sur toute la durée de l'accord-cadre (reconductions incluses).
-lot 7 : 25 000 euro(s) (H.T.) sur toute la durée de l'accord-cadre (reconductions incluses).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les accords-cadres (lots 4 à 7) sont conclus pour une durée d'un an (1) à compter de leur date de notification, reconductibles trois fois (3) pour la même durée par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec avis de réception (Lrar) ou par courriel avec avis de réception trois (3) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : le marché subséquent précisera si une retenue de garantie est exigée.
Les titulaires de l'accord-cadre mentionneront expressément dans chaque marché subséquent, s'ils souhaitent bénéficier de l'avance prévue à l'article 87 du Code des marchés publics.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé sur le budget de l'établissement public du musée du quai branly.
le paiement des factures/acomptes et du solde sera effectué par virement administratif sur un compte bancaire ou postal. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée du quai branly.
le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : la forme juridique du groupement choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement pourra être conjoint à la condition que les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans le marché et que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique.
conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les critères de sélection des candidatures sont les suivants :
Adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché : références, qualifications professionnelles ;
Adéquation capacités techniques à l'objet du marché : moyens matériels et humains ;
Adéquation capacités financières à l'objet du marché : chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique - les sous-critères sont indiqués à l'article 5 du règlement de la consultation : 70 %;
     - prix : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 août 2015, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-MQB-00074-AC-00-00.

Renseignements complémentaires : il est interdit aux candidats souhaitant soumissionner aux lots 1, 2, 4 à 7 de répondre au lot 3. Cette interdiction est prévue afin de respecter une indépendance certaine dans la réalisation des prestations et de garantir une prestation optimale.
Pour les lots 4 à 7 :
Critère no 1 : Valeur technique appréciée à l'aide du mémoire technique (noté sur 70 points) sous décomposée comme suit :
Sous-Critère 1: Compétences professionnelles du traducteur : connaissance du domaine concerné par la traduction : noté sur 25 points.
sous-critère 2 : Qualité rédactionnelle : noté sur 25 points.
sous critère 3 : Compétences en traduction : noté sur 20 points
Critère no2 : Prix (noté sur 30 points).
L'Établissement public du musée du quai Branly se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié et/ou complété, sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
les accords-cadres ne comportent aucune option.
les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article 40-1 du code des marchés publics n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pasobservé les délais prévus à l'article L551-15 du Code de justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Date limite d'obtention : 12 août 2015, à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 juillet 2015.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=258975&orgAcronyme=f5j.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de paris 7, rue de jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de paris 7, rue de jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots : 



Lot(s) 4. - traduction du français vers l'anglais de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Traduction du français vers l'anglais de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique es prestations sont décrites dans le CCP
Informations complémentaires : l'accord-cadre est multi attributaire. Il est conclu avec cinq opérateurs économiques si le nombre de candidats le permet.

C.P.V. - Objet principal : 79530000.






Lot(s) 5. - traduction du français vers l'espagnol de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Traduction du français vers l'espagnol de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique. Les prestations sont décrites dans le CCTP
Informations complémentaires : l'accord-cadre est multi attributaire. Il est conclu avec cinq opérateurs économiques si le nombre de candidats le permet.

C.P.V. - Objet principal : 79530000.






Lot(s) 6. - traduction de l'anglais vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Traduction de l'anglais vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique
Informations complémentaires : il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Ils est conclu avec 5 opérateurs économiques.

C.P.V. - Objet principal : 79530000.






Lot(s) 7. - traduction de l'espagnol vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Traduction de l'espagnol vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique. Les prestations sont décrites dans le CCP
Informations complémentaires : il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Ils est conclu avec 5 opérateurs économiques.

C.P.V. - Objet principal : 79530000.








Lot(s) 4. - traduction du français vers l'anglais de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Traduction du français vers l'anglais de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique es prestations sont décrites dans le CCP
Informations complémentaires : l'accord-cadre est multi attributaire. Il est conclu avec cinq opérateurs économiques si le nombre de candidats le permet.

C.P.V. - Objet principal : 79530000.




Lot(s) 4. - traduction du français vers l'anglais de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Traduction du français vers l'anglais de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique es prestations sont décrites dans le CCP
Informations complémentaires : l'accord-cadre est multi attributaire. Il est conclu avec cinq opérateurs économiques si le nombre de candidats le permet.

C.P.V. - Objet principal : 79530000.




Lot(s) 5. - traduction du français vers l'espagnol de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Traduction du français vers l'espagnol de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique. Les prestations sont décrites dans le CCTP
Informations complémentaires : l'accord-cadre est multi attributaire. Il est conclu avec cinq opérateurs économiques si le nombre de candidats le permet.

C.P.V. - Objet principal : 79530000.




Lot(s) 5. - traduction du français vers l'espagnol de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Traduction du français vers l'espagnol de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique. Les prestations sont décrites dans le CCTP
Informations complémentaires : l'accord-cadre est multi attributaire. Il est conclu avec cinq opérateurs économiques si le nombre de candidats le permet.

C.P.V. - Objet principal : 79530000.




Lot(s) 6. - traduction de l'anglais vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Traduction de l'anglais vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique
Informations complémentaires : il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Ils est conclu avec 5 opérateurs économiques.

C.P.V. - Objet principal : 79530000.




Lot(s) 6. - traduction de l'anglais vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Traduction de l'anglais vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique
Informations complémentaires : il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Ils est conclu avec 5 opérateurs économiques.

C.P.V. - Objet principal : 79530000.




Lot(s) 7. - traduction de l'espagnol vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Traduction de l'espagnol vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique. Les prestations sont décrites dans le CCP
Informations complémentaires : il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Ils est conclu avec 5 opérateurs économiques.

C.P.V. - Objet principal : 79530000.




Lot(s) 7. - traduction de l'espagnol vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique.
Traduction de l'espagnol vers le français de documents à fort enjeu scientifique, littéraire et technique. Les prestations sont décrites dans le CCP
Informations complémentaires : il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Ils est conclu avec 5 opérateurs économiques.

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