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Fourniture et livraison d'ouvrages pour la Médiathèque de l'Etablissement public du Palais de la Porte Dorée, Aquarium tropical Fourniture et livraison d'ouvrages pour la Médiathèque del'Etablissement public du Palais de la Porte Dorée, Aquarium tropical designation : EPPD-CNHI ville : Paris adresse : 293, avenue Dau...
EPPD-CNHI 75012PARIS marchespublics@palais-portedoree.fr
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Archive

Fourniture et livraison d'ouvrages pour la Médiathèque de l'Etablissement public du Palais de la Porte Dorée, Aquarium tropical

Marché public ou privé
Référence du marché : 2175314

Date de clôture estimée : 26/08/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (02/07/16)
JOUE (02/07/16)
224924-2016
BOAMP (28/06/16)
16-96135
Avis de marché

Département(s) de publication : 75
Annonce No 16-96135
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPPD-CNHI.
 Correspondant :  Bruneau Marie-Laure, 293, avenue Daumesnil 75012 Pariscourriel : marchespublics@palais-portedoree.fr adresse internet : http://www.palais-portedoree.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Objet du marché : fourniture et livraison d'ouvrages pour la Médiathèque de
l'etablissement public du Palais de la Porte Dorée, Aquarium tropical
.
Lieu d'exécution et de livraison: etablissement public du Palais de la Porte Dorée, 293 avenue Daumesnil, 75012 Paris.

Caractéristiques principales : 
il s'agit d'un marché public de fourniture.
les montants du marché sont décomposés comme suit :
- montant minimum : sans montant minimum.
- montant maximum : 80 000,00 euros (H.T.) sur 48 mois (soit 20 000,00 euros Ht/An)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture et livraison d'ouvrages pour la Médiathèque de
l'etablissement public du Palais de la Porte Dorée, Aquarium tropical.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget propre à l'établissement.
Paiement par virement administratif.
Délais de paiement 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : chaque opérateur économique peut présenter sa candidature individuellement ou sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement :
- un membre du groupement est désigné comme mandataire, dans le formulaire dc1,
- le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement.
chaque candidat peut présenter sa candidature soit en tant que candidat individuel ou en tant que membre d'un ou plusieurs groupements, dans la limite de deux participations à un groupement.
un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement posant sa candidature à la présente consultation.
en cas de défaillance du mandataire d'un groupement, les membres du groupement sont tenus de lui désigner un remplaçant. À défaut et à l'issue d'un délai de huit jours courant à compter de la notification de la mise en demeure par le musée d'y procéder, le co-traitant énuméré en deuxième position dans l'acte d'engagement devient " de facto " mandataire du groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : - La copie conforme des attestations de régularité fiscale et sociale permettant aux entreprises de justifier de leur situation concernant leurs obligations déclaratives et de paiement en matière de cotisations et contributions sociales auprès de l'urssaf, et d'impôts et taxes dus au Trésor public. Ces attestations sont établies au 31 décembre de l'exercice précédent la date de la remise des offres. Depuis le 1er mai 2016, le certificat Noti2 n'est plus admis.- une copie d'un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, (extrait K-Bis de moins de trois mois) avec les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date prévue pour l'envoi aux candidats sélectionnés de l'invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 28 juin 2016.
Date limite de réception des offres : 26 août 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2016-165.

Renseignements complémentaires : le DCE doit être téléchargé sur le site de la plateforme des achats de l'etat, sous la référence 2016-165 : www.marches-publics.gouv.fr/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 juin 2016.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Etablissement public du Palais de la Porte Dorée.
 Correspondant :  Stéphanie Alexandre,  293, avenue Daumesnil,  75012 Paris, tél. : 01-53-59-64-36, courriel : stephanie.alexandre@palais-portedoree.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Etablissement public du Palais de la Porte Dorée.
 293, avenue Daumesnil,  75012 Paris, tél. : 01-53-59-64-25, courriel : marchespublics@palais-portedoree.fr.
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