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Marché à bons de commande de travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens - en 3 lots séparés Marché à bons de commande de travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens - en 3 lots séparésLa durée du marché est de 18 mois et court à compter de la date ...
Direction des Achats Mairie de Paris 75639PARIS
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Marché à bons de commande de travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens - en 3 lots séparés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606059

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-111257
Résultat de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-111257 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Direction des Achats Mairie de Paris, 121 avenue de France 95 avenue de France, F-75639 Paris Cedex 13.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paris.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://m13.paris.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


marché à bons de commande de travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens - en 3 lots séparés.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Travaux.


Exécution.




Code NUTS |FR101|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


marché à bons de commande de travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens - en 3 lots séparés
la durée du marché est de 18 mois et court à compter de la date de notification des marchés aux titulaires. Il est reconductible, une fois, tacitement.
la référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


45262660.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations : 50 %.
     2. processus d'intervention : 40 %.
     3. pertinence des moyens humains dédiés à l'exécution du marché : 10 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


12013610.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 230-405261 du 28/11/2014.


Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 20151370000689
LOT no : 1
INTITULÉ : 1,2,3,4,9,10,11,19 et 20 ème arrondissements -Paris -

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


31 mars 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement Emulithe SAS (mandataire) / Cardem (cotraitant), Voie de seine, 94290 Villeneuve le roi. E-mail : be-villeneuve@emulithe.fr. Tél. (+33) 01 49 61 47 00.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 16 000 000 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 20151370000690
LOT no : 2
INTITULÉ : 5,6,12,13 et 14 ème arrondissements et Bois de Vincennes, Boulevard périphérique etCMA - Paris

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


31 mars 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement Cardem Sas (mandataire) / Emulithe (cotraitant), 9 rue des Entrepreneurs, 95150 Taverny. E-mail : cardem-paris@cardem.fr. Tél. (+33) 01 34 18 73 80.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 16 000 000 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 20151370000691
LOT no : 3
INTITULÉ : 7,8,15,16, 17 et 18ème arrondissements, Bois de Boulogne - Paris

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


31 mars 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Viabilité Terrassement Materiaux Travaux Publics SAS (VTMTP), 26 avenue du Général Leclerc, 94440 Santeny. E-mail : contact@vtmtp.fr. Tél. (+33) 01 45 69 29 30.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 16 000 000 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le contrat résultant de la consultation est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris -
Direction des Finances et des Achats - sous-Direction des Achats - bureau des Marchés - bureau 3034 - à l'attention de Marie-Claude BORINAN, 17 boulevard Morland - 75004 Paris. (noConsultation 2014v12013610 : Marché à bons de commande de travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens - en 3 lots séparés - no Marchés (LOT 1) 20151370000689 - (LOT 2) 20151370000690 - (LOT 3) 20151370000691). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'etat dans son arrêt du 04 avril 2014 (358994).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 229 A, annonce no 99 du 28 novembre 2014.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


17 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Direction des Achats Mairie de Paris, 121 avenue de France 95 avenue de France, F-75639 Paris Cedex 13.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paris.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://m13.paris.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


marché à bons de commande de travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens - en 3 lots séparés.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Travaux.


Exécution.




Code NUTS |FR101|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


marché à bons de commande de travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens - en 3 lots séparés
la durée du marché est de 18 mois et court à compter de la date de notification des marchés aux titulaires. Il est reconductible, une fois, tacitement.
la référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


45262660.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations : 50 %.
     2. processus d'intervention : 40 %.
     3. pertinence des moyens humains dédiés à l'exécution du marché : 10 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


12013610.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 230-405261 du 28/11/2014.


MARCHÉ no : 20151370000689
LOT no : 1
INTITULÉ : 1,2,3,4,9,10,11,19 et 20 ème arrondissements -Paris -

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


31 mars 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement Emulithe SAS (mandataire) / Cardem (cotraitant), Voie de seine, 94290 Villeneuve le roi. E-mail : be-villeneuve@emulithe.fr. Tél. (+33) 01 49 61 47 00.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 16 000 000 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 20151370000690
LOT no : 2
INTITULÉ : 5,6,12,13 et 14 ème arrondissements et Bois de Vincennes, Boulevard périphérique etCMA - Paris

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


31 mars 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement Cardem Sas (mandataire) / Emulithe (cotraitant), 9 rue des Entrepreneurs, 95150 Taverny. E-mail : cardem-paris@cardem.fr. Tél. (+33) 01 34 18 73 80.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 16 000 000 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 20151370000691
LOT no : 3
INTITULÉ : 7,8,15,16, 17 et 18ème arrondissements, Bois de Boulogne - Paris

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


31 mars 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 6
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Viabilité Terrassement Materiaux Travaux Publics SAS (VTMTP), 26 avenue du Général Leclerc, 94440 Santeny. E-mail : contact@vtmtp.fr. Tél. (+33) 01 45 69 29 30.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 16 000 000 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le contrat résultant de la consultation est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris -
Direction des Finances et des Achats - sous-Direction des Achats - bureau des Marchés - bureau 3034 - à l'attention de Marie-Claude BORINAN, 17 boulevard Morland - 75004 Paris. (noConsultation 2014v12013610 : Marché à bons de commande de travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens - en 3 lots séparés - no Marchés (LOT 1) 20151370000689 - (LOT 2) 20151370000690 - (LOT 3) 20151370000691). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'etat dans son arrêt du 04 avril 2014 (358994).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 229 A, annonce no 99 du 28 novembre 2014.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


17 juillet 2015.
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