Centrale des marchés
marché à bons de commande d'entretien, de réparation et d'améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens en 6 lots séparés 75 travaux d'entretien, de réparation et d'améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens à Paris pays : F- lieu : 95 avenue de France 95 avenue de France code_postal : 75639 ville ...
Direction des Achats Mairie de Paris 75639PARIS brigitte.lareyre@paris.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Marché à bons de commande d'entretien, de réparation et d'améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens en 6 lots séparés

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1145308

Date de clôture estimée : 22/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/07/14)
14-100583
JOUE (04/07/14)
223651-2014

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Direction des Achats Mairie de Paris, 95 avenue de France 95 avenue de France, contact : le Chef du Service Technique de l'eau et de l'assainissement de Paris 27 rue du Commandeur 75014 Paris, F-75639 Paris Cedex 13. E-mail : brigitte.lareyre@paris.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paris.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://m13.paris.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Paris - Direction des Achats, bureau n°2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs Est 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9h30 -12h et 14h - 16h), 95 avenue de France, contact : bureau des marchés, F-75013 Paris. E-mail : dabm4@paris.fr. URL : https://m13.paris.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Achats, bureau n°2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs Est 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9h30 -12h et 14h - 16h), 95 avenue de France, 75013 Paris Cedex 13, contact : bureau des marchés, F-75013 Paris. E-mail : bmtransv@paris.fr. URL : https://m13.paris.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Paris - Direction des Achats, bureau n°2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs Est 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9h30 -12h et 14h - 16h), 95 avenue de France, contact : bureau des marchés, F-75013 Paris. E-mail : bmtransv@paris.fr. URL : https://m13.paris.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Adresses de l'autre entité adjudicatrice pour le compte de laquelle l'entité adjudicatrice agit Département de Paris - Direction de la Propreté et de lEau, 27 rue du Commandeur, F-75014 Paris
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché à bons de commande d'entretien, de réparation et d'améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens en 6 lots séparés.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
conception et exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesparis.
Code NUTS , FR101, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché à bons de commande d'entretien, de réparation et d'améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens en 6 lots séparés. Chacun des lots 1 à 6 fera l'objet d'un marché pour la Ville et d'un marché pour le Département.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45232410, 45232411,45232440,45232400.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : montant du marché, reconduction comprise (48 mois) compris entre 24000000 EUR (H.T.) et 97800000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter de leur date de notification et sont tacitement reconductibles une fois dans les mêmes termes et pour la même durée.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : 3ème, 4ème, 10ème et 19ème arrondissement de Paris ainsi que la partie du 1er arrondissement situé sur l'Ile de la Cité.
1) Description succincte :
Travaux de toute nature à exécuter dans le cadre de l'entretien, de la réparation et des améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens de la section de l'assainissement de Paris.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232410.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 2 000 000 EUR et 8 150 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants indiqués ci-dessus sont en EUR hors taxes et correspondent à la durée de 24 mois.
Ces montants se répartissent comme suit :
- pour la ville de Paris, volume minimum : 2000000 EUR (H.T.) - volume maximum : 8000000 EUR (H.T.) ;
- pour le Département de Paris, volume maximum : 150000 EUR (H.T.) - sans minimum.
Lot n° 2

Intitulé : 11ème, 12ème et 20ème arrondissement de Paris ainsi que le bois de Vincennes.
1) Description succincte :
Travaux de toute nature à exécuter dans le cadre de l'entretien, de la réparation et des améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens de la section de l'assainissement de Paris.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232410.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 2 000 000 EUR et 8 150 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants indiqués ci-dessus sont en EUR hors taxes et correspondent à la durée de 24 mois.
Ces montants se répartissent comme suit :
- pour la ville de Paris, volume minimum : 2000000 EUR (H.T.) - volume maximum : 8000000 EUR (H.T.) ;
- pour le Département de Paris, volume maximum : 150000 EUR (H.T.) - sans minimum.
Lot n° 3

Intitulé : 1er excepté la partie du 1er arrondissement située sur l'Ile de la Cité, 2ème, 8ème, 9ème et 18ème arrondissement de Paris.
1) Description succincte :
Travaux de toute nature à exécuter dans le cadre de l'entretien, de la réparation et des améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens de la section de l'assainissement de Paris.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232410.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 2 000 000 EUR et 8 150 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants indiqués ci-dessus sont en EUR hors taxes et correspondent à la durée de 24 mois.
Ces montants se répartissent comme suit :
- pour la ville de Paris, volume minimum : 2000000 EUR (H.T.) - volume maximum : 8000000 EUR (H.T.) ;
- pour le Département de Paris, volume maximum : 150000 EUR (H.T.) - sans minimum.
Lot n° 4

Intitulé : 16ème, 17ème arrondissement de Paris, le bois de Boulogne et les ouvrages de la Ville de Paris situés sur les communes de Clichy et Levallois.
1) Description succincte :
Travaux de toute nature à exécuter dans le cadre de l'entretien, de la réparation et des améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens de la section de l'assainissement de Paris.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232410.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 2 000 000 EUR et 8 150 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants indiqués ci-dessus sont en EUR hors taxes et correspondent à la durée de 24 mois.
Ces montants se répartissent comme suit :
- pour la ville de Paris, volume minimum : 2000000 EUR (H.T.) - volume maximum : 8000000 EUR (H.T.) ;
- pour le Département de Paris, volume maximum : 150000 EUR (H.T.) - sans minimum.
Lot n° 5

Intitulé : 5ème, 13ème et 14ème arrondissement de Paris.
1) Description succincte :
Travaux de toute nature à exécuter dans le cadre de l'entretien, de la réparation et des améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens de la section de l'assainissement de Paris.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232410.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 2 000 000 EUR et 8 150 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants indiqués ci-dessus sont en EUR hors taxes et correspondent à la durée de 24 mois.
Ces montants se répartissent comme suit :
- pour la ville de Paris, volume minimum : 2000000 EUR (H.T.) - volume maximum : 8000000 EUR (H.T.) ;
- pour le Département de Paris, volume maximum : 150000 EUR (H.T.) - sans minimum.
Lot n° 6

Intitulé : 6ème, 7ème et 15ème arrondissement de Paris.
1) Description succincte :
Travaux de toute nature à exécuter dans le cadre de l'entretien, de la réparation et des améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens de la section de l'assainissement de Paris.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232410.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 2 000 000 EUR et 8 150 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants indiqués ci-dessus sont en EUR hors taxes et correspondent à la durée de 24 mois.
Ces montants se répartissent comme suit :
- pour la ville de Paris, volume minimum : 2000000 EUR (H.T.) - volume maximum : 8000000 EUR (H.T.) ;
- pour le Département de Paris, volume maximum : 150000 EUR (H.T.) - sans minimum.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : La constitution d'une garantie à première demande conditionne le versement de l'avance. Une caution personnelle et solidaire peut se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget Investissement de la Ville de Paris . Chaque titulaire pourra céder ou nantir des créances résultant des marchés. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires
révisables. Le règlement se fera par virement au compte des titulaires des marchés. Le délai global de paiement est celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Il est prévu le versement d'une avance aux titulaires des marchés. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées conformément à l'article 91 du codes des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Le candidat retenu dans le cadre des marchés devra s'engager, au titre de l'éxecution des marchés, dans une démarche continue d'amélioration de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Le présent marché inclut une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelles, dans le cadre de son exécution.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans saversion mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
- documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
- imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans saversion mise à jour, disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Les candidats devront satisfaire à l'ensemble des minimas enumérés ci-dessous :
Certificats de qualifications professionnelles ressortant de l'identification professionnelle de la
fntp :
-FNTP 113 : Ouvrages béton et béton armé de technicité courante.
-fntp 1521 : Ouvrages souterrains - réalisation par méthode conventionnelle - creusement manuel ou mécanisé.
-fntp 2321 : terrassements courants y compris travaux de VRD, les plateformes de faible dimension et bassins d'orage courants.
-fntp 265 : injections - traitement des sols - remplissage de cavités.
-fntp 5144 : Construction de réseaux unitaires en milieu urbain profondeur de tranchée inf ou égale à 3,50 m hors nappe phréatique.
La preuve de la capacité du candidat peut toutefois être apportée par tout moyen.
Qualification désamiantage, certification ou en cours de certification (dossier déposé et validé
pour réaliser un chantier test) : Certificats Qualibat 1552 " traitement amiante ", afnor
" Confinement et retrait de l'amiante friable en place " ou Global Certification pour l'amiante, ou équivalents.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014G12000700.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 septembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
La Ville de Paris est le coordonnateur du groupement de commande constitué avec le Département de Paris.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1er juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 1er juillet 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00