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75 restauration du beffroi de la Basilique Sainte Jeanne d'Arc 18 rue de la Chapelle à Paris 75 restauration du beffroi de la Basilique Sainte Jeanne d'Arc 18 rue de la Chapelle à Paris restauration du beffroi de la basilique Sainte Jeanne d'arc- 18, rue de la Chapelle - 75018 PARIS- 3 lot...
Direction des Achats Mairie de Paris 75639PARIS DA-CSP5@paris.fr
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75 restauration du beffroi de la Basilique Sainte Jeanne d'Arc 18 rue de la Chapelle à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1295351

Date de clôture estimée : 12/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (11/11/14)
BOAMP (13/11/14)
14-171220

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Direction des Achats Mairie de Paris.
Correspondant : Domaine travaux rénovation Csp5-Dac-Bi, Ville de Paris, dfa - 95 avenue de France DA - 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13 tél. : 01-42-76-67-40 courriel : DA-CSP5@paris.fr adresse internet : http://www.paris.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://m13.paris.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : restauration du beffroi de la basilique Sainte Jeanne d'arc- 18, rue de la Chapelle - 75018 PARIS- 3 lots séparés : Lot1- échafaudage, démolition, maçonnerie, gros-oeuvre- lot2 : Charpente bois, couverture zinc- lot3 : Rénovation de la cloche.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212361.

Lieu d'exécution : 18 rue de la Chapelle, 75018 Paris.

Code NUTS : øFR101ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
restauration du beffroi de la basilique Sainte Jeanne d'arc- 18, rue de la Chapelle - 75018 PARIS
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux comprennent : la dépose de la cloche, la démolition de la couverture du beffroi, la reprise des maçonneries, la mise en oeuvre d'une charpente bois et d'une couverture zinc, la création d'une structure pour l'exposition de la cloche.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance pour le lot n°1. Retenue de garantie de 5 % appliquée sur le montant du marché pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget d'investissement de la Ville. Lot n°1 : prix mixtes. Lots n°2 et n°3 : prix global et forfaitaire. Prix fermes et actualisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Le délai global de paiement prévu au 1er alinéa de l'article 37 de la loi n°2013-100 est fixé à trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret n°2013-269. Tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base des prestations réellement effectuées. La périodicité des acomptes est mensuelle.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : au choix. Toutefois, dans le cas où l'attributaire est un groupement conjoint, le mandataire du groupement doit être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Si le candidat retenu ne respecte pas cette dernière condition, il doit obligatoirement s'y conformer dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : à l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : - imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, daté et signé en original ; - imprimé DC 2 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires comportant les informations ou accompagné des documents suivants : - documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; - copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant l'effectif moyen du candidat pour la dernière année ; - liste des principales références pertinentes au regard des travaux objet du lot auquel le candidat souhaite répondre et récentes (réalisées au cours des cinq dernières années), dans la limite de 10 ; pour le candidat dans l'impossibilité, en raison de sa création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé d'indiquer, en lieu et place des références, les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que ceux du lot auquel le candidat souhaite répondre. Pour le lot n°1 et le lot n°2 : certificat(s) de qualifications professionnelles en rapport avec l'objet du lot auquel le candidat souhaite répondre. Pour le lot n°2 : indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que ceux du lot n°2.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : lot n°1 : Qualibat 2183, ou trois références de moins de cinq ans de travaux de restauration de pierre de taille sur des édifices anciens, avec l'indication des années de mise en oeuvre et d'achèvement, du lieu d'exécution, du montant et du destinataire public ou privé.
Lot n°2 : a- Qualibat 3193 ou trois références de moins de cinq ans de travaux de couverture sur des édifices anciens, avec l'indication des années de mise en oeuvre et d'achèvement, du lieu d'exécution, du montant et du destinataire public ou privé b- le candidat doit disposer d'un bureau d'études structure. Les niveaux a et b sont demandés cumulativement.
Lot n°3 : Le pouvoir adjudicateur demande que l'opérateur économique puisse justifier d'au moins trois références de travaux de dépose et restauration de cloche.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 janvier 2015, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014V12015320.

Renseignements complémentaires : une visite du site, préalable à la remise de l'offre, est vivement conseillée, afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu de réalisation des prestations. Cette visite n'est pas obligatoire et son absence ne peut entraîner l'irrégularité de l'offre. Pour procéder à la visite, les candidats doivent contacter à la Direction des affaires culturelles : M. Michel BOUTTIER- tél. : 01 42 76 83 34/ 06 73 87 73 20 ou bien en cas d'absence, M. Jean-Luc LEFORT- tél : 01 42 76 83 55
la durée contractuelle du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'au décompte général et définitif (sans réserve). La durée du marché est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. Le délai d'exécution des travaux est de : lot n°1- 4 (quatre) mois. Lot n°2- 6 (six) semaines. Lot n°3- 7 (sept) semaines. Les travaux de chaque lot sont précédés d'une période de préparation de 1 (un) mois, non incluse dans le délai d'exécution des travaux
le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante : https://m13.paris.fr/. La date de conclusion du contrat ainsi que les modalités de sa consultation dans les conditions prévues par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sans identification préalable, à l'adresse https://m13.paris.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : horaires : du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h, de 14h à 16h- accès : retrait d'un badge d'accès à l'accueil, ascenseur est.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 novembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Bureau des marchés bureau n°2001 2e étage.
Correspondant : Direction des finances et des achats Ville de Paris, 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CSP5 travaux bâtiments transverses.
Correspondant : Direction des finances et des achats Ville de Paris, 100 rue Réaumur, 75002 Paris, courriel : da-csp5@paris.fr, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Bureau des marchés bureau n°2001 (2e étage)- horaires : du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h, de 14h à 16h- accès : retrait d'un badge d'accès à l'accueil, ascenseur est.
Correspondant : Direction des finances et des achats Ville de Paris, 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, tél. : 01-71-28-60-63, courriel : bmtransv@paris.fr, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 échafaudage, démolition, maçonnerie, gros oeuvre.
Échafaudage, démolition, maçonnerie, gros oeuvre.

C.P.V. - Objet principal : 45212361.
Lot(s) 02 charpente bois, couverture zinc.
Charpente bois, couverture zinc.

C.P.V. - Objet principal : 45212361.
Lot(s) 03 rénovation de la cloche.
Rénovation de la cloche.

C.P.V. - Objet principal : 45212361.

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