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75 Travaux de rénovation des vestiaires collectifs et de réorganisation des locaux du personnel de la piscine Henry de Montherlant, à Paris 75 Travaux de rénovation des vestiaires collectifs et de réorganisation des locaux du personnel de la piscine Henry de Montherlant, à Paris travaux de rénovation des vestiaires collectifs et de réo...
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75 Travaux de rénovation des vestiaires collectifs et de réorganisation des locaux du personnel de la piscine Henry de Montherlant, à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1393001

Date de clôture estimée : 16/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/02/15)
15-19743

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Direction des Achats Mairie de Paris.
Correspondant : M. Azam Clément, Ville de Paris - direction des Finances et des Achats, 100 reaumur 95 avenue de France 75002 Paris courriel : DFA-BM5@paris.fr adresse internet : http://www.paris.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://m13.paris.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de rénovation des vestiaires collectifs et de réorganisation des locaux du personnel de la piscine Henry de Montherlant 30 boulevard de Lannes 75016 Paris.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45400000
Objets supplémentaires : 45300000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR101ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
rénovation des vestiaires collectifs et réorganisation de locaux - piscine Henry de Montherlant 75016 Paris
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cette piscine dispose d'un bassin de natation de 25x15 mètres, et d'un bassin d'apprentissage de 15x6 m
les locaux sont séparés en plusieurs étages, au rez de chaussée se situe l'entrée de la piscine et les caisses, au niveau -1, nous retrouvons des vestiaires pour le public, enfin, au 2èeme sous-sol, on trouve les vestiaires du personnels et les locaux techniques. Des travaux ont déjà porté sur une partie des vestiaires publics et l'étanchéité entre les différents niveaux a été reprise. Il s'agit aujourd'hui de réaménager une partie des vestiaires publics du 1er sous-sol et de réorganiser les locaux du personnel du deuxième sous-sol, le tout, en site occupé.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance.le délai de paiement de l'avance est celui fixé au décret 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Lorsque la constitution d'une garantie à première demande est exigée, le paiement de cette avance ne peut intervenir avant la réception de cette garantie.une retenue de 5 % sera appliquée sur le montant du lot. La retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues par le code des marchés publics. La libération de la retenue de garantie et, le cas échéant, de la garantie à première demande ou de la caution personnelle et solidaire, interviendra dans les conditions prévues par le code. La retenue de garantie est remboursée dans les conditions fixées à l'article 3 du décret 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le délai de garantie de parfait achèvement est fixé à un (1) AN. L'entrepreneur pourra être appelé en garantie par le maître d'ouvrage pour tout dommage aux
tiers trouvant leur origine dans l'exécution du présent marché, même après le prononcé de la réception des travaux alors même que ces dommages n'étaient ni apparents ni connus à la date de la réception. Si les dommages sont apparents et connus avant l'établissement du décompte général, ils pourront faire l'objet d'une estimation chiffrée et être retenus sur le solde du présent marché, sans préjudice d'éventuels appels en garantie ultérieurs. Le titulaire doit produire obligatoirement et sous peine de résiliation l'attestation d'assurance de responsabilité décennale en application des articles L241.1 et L243.2 du Code des assurances dont le contenu doit être conforme à l'article R243.2 du Code des assurances.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du (des) marché(s). Marché(S) traité(s) à prix global et forfaitaire . Prix fermes et actualisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Le délai global de paiement prévu au premier alinéa de l'article 37 de la loi du 28 janvier 2013 est fixé à trente jours maximum. Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas
mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 28 janvier 2013 susvisée. En cas de dépassement du délai global de paiement maximum autorisé par le code des marchés publics, le taux des intérêts moratoires qui s'applique est celui fixé au 1°
de l'article 8 du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées (mensuelle).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Le pouvoir adjudicateur n'entend pas imposer de forme au groupement éventuel de l'attributaire. Cependant, pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Si le candidat retenu ne respecte pas cette dernière condition, il devra obligatoirement s'y conformer dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Il est interdit aux candidats de présenter, pour le marché/chaque lot, plusieurs offres en agissant
à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) daté et signé en original dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ET intégrant l'attestation sur l'honneur relative à l'égalité femmes hommes (rubrique 4 du chapitre F). Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC 1) doit être datée et signée par une personne ayant la capacité à engager la société. Aussi, il est impératif de joindre, au stade de la candidature, tout document prouvant cette capacité. Dans le cas de délégation de signature : joindre obligatoirement au stade de la candidature un pouvoir de délégation de signature et tout document prouvant la capacité du délégant à engager la société Exemple :-si le marché est signé par le président de la société, joindre (notamment) le K-Bis-Si le marché est signé par le président de l'association, joindre (notamment) ses statuts.



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugement(s) prononcé(s) en cas de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente.



Capacité économique et financière - références requises : imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires , comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les moyens humains du candidat et matériels pour la dernière année. Présentation d'une liste d'au maximum 10 chantiers exécutés au cours des cinq dernières années ; le candidat pourra fournir à l'appui des certificats de bonne exécution Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise. Certificat(S) de qualifications professionnelles détenu(s) éventuellement par le candidat ou les membres du groupement et en rapport avec l'objet du marché.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 mars 2015, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014V12019520.

Renseignements complémentaires : afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu, une visite du site préalable à la remise de l'offre est vivement conseillée ; cette visite n'est pas obligatoire et son absence n'entraînera pas l'irrégularité de l'offre. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent contacter à la Direction de la Jeunesse et des Sports M. Pascal Julien 07 88 00 52 56 Piscine Henry de Montherlant : 30/32 boulevard Lannes 75016 Paris Tél : 01 40 72 28 30 assurance décennale Le titulaire doit en outre fournir obligatoirement et sous peine d'élimination l'attestation d'assurance de responsabilité décennale en application des articles L. 241-1 et L. 243-2 du code des assurances comportant a minima les mentions suivantes (cf. Article R.243-2 du code des assurances) : Le montant des garanties apportées par chacun des contrats souscrits. Les travaux doivent être exécutés dans un délai ainsi défini : une période de préparation de 5 semaines concomitante aux 2 lots et non comprise dans les délais d'exécution, par dérogation à l'article 28-1 du CCAG Travaux et, un délai d'exécution des travaux de 10 semaines concomitant pour chaque lot. Le délai d'exécution s'entend comme la période entre la date fixée dans l'ordre de service (Os) qui vaut ordre de commencer les travaux et la date d'achèvement des travaux. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-ii-6° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, que le titulaire peut accepter. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante : https://m13.paris.fr/. Les documents listés ci-après ne sont toutefois accessibles que sur demande auprès du service acheteur : Il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse susmentionnée. [Le cas échéant] Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Conformément au VI de l'article 45 du CMP, il est rappelé que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Date limite d'obtention : 16 mars 2015, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis doivent OBLIGATOIREMENT être remis à l'adresse ci dessus.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 février 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Paris - Direction des Finances et des Achats.
bureau des marchés bureau no 2001 (2e étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) (lundi au vendredi 9h30-12h et 14h-16h) 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Finances et des Achats.
bureau des marchés 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, courriel : dfa-bm5@paris.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Finances et des Achats.
bureau des marchés 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, tél. : 01-71-28-60-63, courriel : bmtransv@paris.fr, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 travaux Tous Corps d'etat (Tce).
Travaux TCE.

Informations complémentaires : la durée du marché se définit comme suit : la durée contractuelle du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'au décompte général et définitif (sans réserve). Cette durée est une durée ferme et ne pourra faire l'objet de reconduction. Le délai d'exécution des travaux est de cinq semaines de préparation (non incluses dans les délais d'exécution) suivies de dix semaines dexécution à compter de la notification des ordres de service correspondants.

C.P.V. - Objet principal : 45400000
Objets supplémentaires : 45300000.
Lot(s) 2 réalisation des cabines et casiers.
Réalisation des cabines et casiers.

Informations complémentaires : la durée du marché se définit comme suit : la durée contractuelle du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'au décompte général et définitif (sans réserve). Cette durée est une durée ferme et ne pourra faire l'objet de reconduction. Le délai d'exécution des travaux est de cinq semaines de préparation (non incluses dans les délais d'exécution) suivies de dix semaines dexécution à compter de la notification des ordres de service correspondants.

C.P.V. - Objet principal : 45450000.

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