Centrale des marchés
Quantités fixes F-35 2015 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Quantités fixes F-35 2015. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Code NUTS II.1.3) Infor...
Défense État Major des Armées 75700PARIS 01 55 58 80 07
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Quantités fixes F-35 2015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441295

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (18/03/15)
94401-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Défense État Major des Armées
Paris Sp 07
M. Morcello Antoine
75700
FRANCE
+33 155588007
14 rue Saint Dominique
+33 155588089
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3) Activité principale
Défense
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Quantités fixes F-35 2015.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Approvisionnement du service des essences des armées en quantités fixes de carburéacteur pour turbomachines d'aviation, par introduction à Lavéra (lot n1) et au Havre (lot n2) dans le réseau des oléoducs de défense commune de l'Otan.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carburéacteurs de type kérosène
09131100
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

349455-2014
2014/S 198-349455


V.1) Date d'attribution du marché:
4.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
95866
société BP France
Cergy Pontoise Cedex
Immeuble le Cervier 12 avenue des Béguines
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 31 952 340 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
4.2.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
95866
Société BP France
Cergy Pontoise Cedex
Immeuble le cervier 12 avenue des Béguines
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 19 018 764 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Références de l'avis initial paru au BOAMP
sup
o

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
tribunal administratif de Paris
Paris
75004
greffe.ta.paris@juradm.fr
7 rue de Jouy
+33 144594400
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: 1) Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
2) Référé contractuel (article L551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat).
sup
o

www.legifrance.gouv.fr


VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
13.3.2015
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