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Pontuel massif F-35 - 2015 Approvisionnement courant du service des essences des armées en carburéacteur pour turbomachines d'aviation, par introduction dans le réseau des oléoducs de défense commune (ODC) de l'OTAN sur les ...
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Pontuel massif F-35 - 2015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746833

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/10/15)
15-165432
Résultat de marché

Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-165432
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Défense Etat Major des Armées, case 68 - 60, Boulevard du Général Martial Valin - cS 21623, à l'attention de M. Morcello Antoine, F-75509 Paris Cedex 15. Tél. (+33) 1 55 58 80 89. E-mail : dcsea.resp-achat-invest.fct@intradef.gouv.fr. Fax (+33) 1 55 58 80 07.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Défense.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
pontuel massif F-35 - 2015.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : le Havre (76) - lavéra (13).
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
approvisionnement courant du service des essences des armées en carburéacteur pour turbomachines d'aviation, par introduction dans le réseau des oléoducs de défense commune (Odc) de l'otan sur les sites du Havre et de Lavéra et par introduction dans le réseau SFDM à Donges l'arceau.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09131100.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 58 296 000 euros.
Hors TVA.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015-006DCSEA.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 138-254248 du 21/07/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15.85.025
LOT no : 1
INTITULÉ : Approvisionnement DDP en carburéacteur pour turbomachines dans le réseau ODC au Havre
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
29 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Société Total Marketing France, 24, Cours Michelet, 92069 Paris la défense Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 28 468 000 euros.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
MARCHÉ no : 15.85.025
LOT no : 2
INTITULÉ : Approvisionnement DDP en carburéacteur pour turbomachines dans le réseau ODC à Lavéra
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
29 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Société Total Marketing France, 24, Cours Michelet, 92069 Paris la défense Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 29 828 000 euros.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
MARCHÉ no : 000
LOT no : 3
INTITULÉ : Approvisionnement DDP en carburéacteur pour turbomachines dans le réseau SFDM à Donges l'Arceau
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Lot déclaré infructueux.,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-110056, mise en ligne le 16 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. Tél. (+33) 1 44 59 44 00.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : 1) Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
2) Référé contractuel (article L551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat).
3) Recours en contestation de validité de contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, no291545 , et par la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Departement du Tarn-Et-Garonne, no358994) par tout candidat évincé ou par un tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires.
4) Recours indemnitaires sans délai pour une décision implicite, rejetant une démarche préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale. Le code de justice administrative (Cja) est consultable sur le site officiel " Légifrance-Le service public de la diffusion du droit " : www.legifrance.gouv.fr - direction des affaires juridiques/sous-direction du contentieux contractuel et domanial (Daj.Cx.3) - 60 Boulevard du Général Martial Valin - 75509 Paris Cedex 15 - france - tél : +33145524472/145526353.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 octobre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Défense Etat Major des Armées, case 68 - 60, Boulevard du Général Martial Valin - cS 21623, à l'attention de M. Morcello Antoine, F-75509 Paris Cedex 15. Tél. (+33) 1 55 58 80 89. E-mail : dcsea.resp-achat-invest.fct@intradef.gouv.fr. Fax (+33) 1 55 58 80 07.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Défense.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
pontuel massif F-35 - 2015.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : le Havre (76) - lavéra (13).
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
approvisionnement courant du service des essences des armées en carburéacteur pour turbomachines d'aviation, par introduction dans le réseau des oléoducs de défense commune (Odc) de l'otan sur les sites du Havre et de Lavéra et par introduction dans le réseau SFDM à Donges l'arceau.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09131100.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 58 296 000 euros.
Hors TVA.
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015-006DCSEA.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 138-254248 du 21/07/2015.
MARCHÉ no : 15.85.025
LOT no : 1
INTITULÉ : Approvisionnement DDP en carburéacteur pour turbomachines dans le réseau ODC au Havre
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
29 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Société Total Marketing France, 24, Cours Michelet, 92069 Paris la défense Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 28 468 000 euros.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
MARCHÉ no : 15.85.025
LOT no : 2
INTITULÉ : Approvisionnement DDP en carburéacteur pour turbomachines dans le réseau ODC à Lavéra
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
29 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Société Total Marketing France, 24, Cours Michelet, 92069 Paris la défense Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 29 828 000 euros.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 1.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
MARCHÉ no : 000
LOT no : 3
INTITULÉ : Approvisionnement DDP en carburéacteur pour turbomachines dans le réseau SFDM à Donges l'Arceau
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Lot déclaré infructueux.,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-110056, mise en ligne le 16 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. Tél. (+33) 1 44 59 44 00.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : 1) Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
2) Référé contractuel (article L551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat).
3) Recours en contestation de validité de contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, no291545 , et par la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Departement du Tarn-Et-Garonne, no358994) par tout candidat évincé ou par un tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires.
4) Recours indemnitaires sans délai pour une décision implicite, rejetant une démarche préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale. Le code de justice administrative (Cja) est consultable sur le site officiel " Légifrance-Le service public de la diffusion du droit " : www.legifrance.gouv.fr - direction des affaires juridiques/sous-direction du contentieux contractuel et domanial (Daj.Cx.3) - 60 Boulevard du Général Martial Valin - 75509 Paris Cedex 15 - france - tél : +33145524472/145526353.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 octobre 2015.
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