Centrale des marchés
75 assistance du service du commissariat des armées (sca) pour la mise en oeuvre de la transformation du service et l'accompagnement de l'évolution du service à Paris 75 assistance du service du commissariat des armées (sca) pour la mise en oeuvre de la transformation du service et l'accompagnement de l'évolution du service à Paris code_postal : 75509 ville ...
DCSCA 75509PARIS florence.irigoin@intradef.defense.gouv.fr 0145526496
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75 assistance du service du commissariat des armées (sca) pour la mise en oeuvre de la transformation du service et l'accompagnement de l'évolution du service à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1245563

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (04/10/14)
337678-2014
BOAMP (02/10/14)
14-147288

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
DCSCA. Code d'identification nationale : 130008899-00010, 5 bis avenue de la porte de sèvres 5 bis avenue de la Porte de Sèvres, contact : florence.irigoin@intradef.defense.gouv.fr, sous-direction achats soutien, bureau achats publics 75509 Paris télécopie : + 33 145526496, à l'attention de Mme IRIGOIN Florence, F-75509 Paris Cedex15. Tél. : (+33) 1 45 52 45 37. E-mail : florence.irigoin@intradef.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 45 52 64 96.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
assistance du service du commissariat des armées (Sca) pour la mise en oeuvre de la transformation du service et l'accompagnement de l'évolution du service.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
assistance du service du commissariat des armées (Sca) pour la mise en oeuvre de la transformation du service et l'accompagnement de l'évolution du service.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79311000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. critère 1 valeur technique [dont : sous-critère 1 "appropriation du besoin, des objectifs et des enjeux" sous-pondération : 40 % de la note " valeur technique ", sous-critère 2 "pertinence de la méthodologie et de l'organisation proposée" sous-pondération : 20 % de la note " valeur technique ", sous-critère 3 "adéquation de l'équipe proposée" sous-pondération : 40 % de la note " valeur technique "]. : 60 %.
2. critère 2 prix. : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DCSCA-CESGA-13-010.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 019-029631 du 28/01/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2014.001.2014.013.00.00

Lot n° : 1

Intitulé : restauration, hébergement, hôtellerie, loisirs.
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DELOITTE CONSEIL SAS, 185 avenue Charles de Gaulle, 92524 Neuilly sur seine. tél. : (+33) 1 40 88 28 00.

Adresse(s) internet : http://www.deloitte.fr.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 6 000 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.001.2014.014.00.00

Lot n° : 2

Intitulé : habillement.
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LASCE ASSOCIATES, 33 rue d'Artois, 75008 Paris. E-Mail : xavier.laly@lasce.fr. tél. : (+33) 1 44 83 97 84.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 600 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.001.2014.015.00.00

Lot n° : 3

Intitulé : Soutien de l'homme .
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LASCE ASSOCIATES, 33 rue d'Artois, 75008 Paris. E-Mail : xavier.laly@lasce.fr. tél. : (+33) 1 44 83 97 84.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 500 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.001.2014.016.00.00

Lot n° : 4

Intitulé : Gestion de base-vie (activités multi services relevant du " facility management " .
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LASCE ASSOCIATES, 33 rue d'Artois, 75008 Paris. E-Mail : xavier.laly@lasce.fr. tél. : (+33) 1 44 83 97 84.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 1 200 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.001.2014.017.00.00

Lot n° : 5

Intitulé : Droits individuels .
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ACCENTURE SAS, 118-122 avenue de France, 75013 Paris. E-Mail : jerome.vercaemer@accenture.com. tél. : (+33) 1 53 23 55 55.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 600 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 6

Intitulé : Assistance juridique .
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Ce lot est rendu sans suite par le pouvoir adjudicateur,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 7

Intitulé : Préparation et soutien aux activités opérationnelles .
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Ce lot est rendu sans suite par le pouvoir adjudicateur,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.001.2014.018.00.00

Lot n° : 8

Intitulé : Formation.
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché : 16 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
OBEA S.A., 26 rue Vauquelin, 75005 Paris. E-Mail : informations@obea.fr. tél. : (+33) 1 40 53 47 00.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 300 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.001.2014.019.00.00

Lot n° : 9

Intitulé : Gouvernance et conduite stratégique du changement .
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché : 18 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 16
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
STRATORG S.A., 20 rue Molitor, 75016 Paris. E-Mail : bdelpit@stratorg.com. tél. : (+33) 1 75 44 28 20.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 500 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.001.2014.020.00.00

Lot n° : 10

Intitulé : Systèmes d'information .
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ACCENTURE SAS, 118-122 avenue de France, 75013 Paris. E-Mail : jerome.vercaemer@accenture.com. tél. : (+33) 1 53 23 55 55.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 400 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.001.2014.021.00.00

Lot n° : 11

Intitulé : Pilotage .
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 12
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ACCENTURE SAS, 118-122 avenue de France, 75013 Paris. E-Mail : jerome.vercaemer@accenture.com. tél. : (+33) 1 53 23 55 55.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 500 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 12

Intitulé : Communication .
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Ce lot est rendu sans suite par le pouvoir adjudicateur,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.001.2014.022.00.00

Lot n° : 13

Intitulé : E-administration .
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CAPGEMINI CONSULTING SAS, Tour Europlaza - 20 avenue André Prothin, 92927 Paris la défense. E-Mail : ludovic.delamaziere@capgemini.com. tél. : (+33) 1 49 67 30 00.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 400 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014.001.2014.023.00.00

Lot n° : 14

Intitulé : Appui aux besoins comptables de la transformation du SCA.
Ce lot est composé d'unités d'oeuvres relatives à :
- UO 01 réalisation d'audits - niveau simple
- UO 02 réalisation d'audits - niveau complexe
- UO 03 assistance à la conduite du changement - niveau simple
- UO 04 assistance à la conduite du changement - niveau complexe
- UO 05 études et travaux de conception -niveau simple
- UO 06 études et travaux de conception -niveau complexe
- UO 07 assistance au pilotage de projet - niveau simple
- UO 08 assistance au pilotage de projet - niveau complexe
- UO 9 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau simple
- UO 10 assistance à la mise en oeuvre de la transformation - niveau complexe
- UO 11 mission d'optimisation opérationnelle - niveau simple
- UO 12 mission d'optimisation opérationnelle - niveau complexe
V.1) Date d'attribution du marché : 17 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BEARINGPOINT France SAS, Immeuble " Le Galilée " - 51, esplanade du Général de Gaulle, 92800 Puteaux. E-Mail : hugues.verdier@bearingpoint.com. tél. : (+33) 1 58 86 30 00.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 2 000 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 19 B, annonce n° 266 du 28 janvier 2014
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 52 B, annonce n° 210 du 14 mars 2014
Parution n° 43 B, annonce n° 226 du 1er mars 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-, F-75181 Paris E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr Tél. : (+33) 1 44 59 44 00

Adresse(s) internet : http://www.ta-paris.juradm Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-,F-,75181 Paris, E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr, tél. : (+33) 1 44 59 44 00, URL : http://www.ta-paris.juradm Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2014.

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