Centrale des marchés
Livres de bibliothèque Fourniture de monographies, suites et collections françaises et étrangères pour les bibliothèques, les chaires et les directions du Collège de France.
Collège de France 75231PARIS marches@college-de-france.fr
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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796524

Date de clôture estimée : 13/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/12/15)
427760-2015
05/12/2015    S236    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Livres de bibliothèque

2015/S 236-427760

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Collège de France
11 place Marcelin Berthelot
À l'attention de: M. Marte Olivier
75231 Paris Cedex 05
FRANCE
Téléphone: +33 144271103
E-mail: marches@college-de-france.fr

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
Éducation
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
11 à 15-2015.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de monographies, suites et collections françaises et étrangères pour les bibliothèques, les chaires et les directions du Collège de France.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000, 22110000, 22114000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le marché est reconductible 3 fois par période d'un an. La durée totale maximum du marché est de 4 ans.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1: Monographies, suites et collections publiées et/ou diffusés en France
1)Description succincte
Lot 1: Monographies, suites et collections publiées et/ou diffusés en France.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000, 22110000, 22114000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2: Monographies, suites et collections publiées et/ou diffusés dans les pays anglo-saxons, la Belgique, les Pays-Bas, l'europe du nord, l'espagne et le Portugal
1)Description succincte
Lot 2: Monographies, suites et collections publiées et/ou diffusés dans les pays anglo-saxons, la Belgique, les Pays-Bas, l'europe du nord, l'espagne et le Portugal.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000, 22110000, 22114000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Lot 3: Monographies, suites et collections publiées et/ou diffusés en Allemagne, en Autriche, en Suisse et en Europe centrale ou orientale
1)Description succincte
Lot 3: Monographies, suites et collections publiées et/ou diffusés en Allemagne, en Autriche, en Suisse et en Europe centrale ou orientale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000, 22110000, 22114000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Lot 4: Monographies, suites et collections publiées et/ou diffusés en Grèce et à Chypre
1)Description succincte
Lot 4: Monographies, suites et collections publiées et/ou diffusés en Grèce et à Chypre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000, 22110000, 22114000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Lot 5: Monographies, suites et collections publiées et/ou diffusés en Italie, à Saint-Marin et au Vatican
1)Description succincte
Lot 5: Monographies, suites et collections publiées et/ou diffusés en Italie, à Saint-Marin et au Vatican.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000, 22110000, 22114000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
11 à 15-2015
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.1.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
La trame de réponse technique (TRT) est un document destiné au jugement des offres. Il aura valeur contractuelle comme annexe 1 au présent acte d'engagement. Toute offre qui ne serait pas accompagnée de ce questionnaire dûment complété par le candidat sera déclarée irrégulière. Les renvois au mémoire technique ne seront pas examinés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75004 Paris

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
1.12.2015
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