Centrale des marchés
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail fourniture et livraison de vêtements de travail lieu : centre Hospitalier Sainte Anne 1 rue Cabanis, 75...
Centre hospitalier sainte anne 75014PARIS bdmchsa@ch-sainte-anne.fr
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La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1145156

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/07/14)
14-102118
BOAMP (04/07/14)
14-102684
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 14-102118
Fournitures
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Ste Anne.
 Correspondant : Mme BEAUPOUX Anne, bureau des marchés, 1 rue Cabanis 75674 Paris Cedex 14tél. : 01-45-65-80-16télécopieur : 01-45-65-77-03courriel : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr.

Objet du marché : fourniture et livraison de vêtements de travail.
Lieu d'exécution et de livraison: centre Hospitalier Sainte Anne 1 rue Cabanis, 75014 Paris.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison, au Centre Hospitalier Sainte-Anne, de différents vêtements de travail.
la consultation est lancée sous forme de procédure adaptée, en application des dispositions de l'article 28 du Code des Marchés Publics. Le marché qui y fera suite sera un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Les quantités susceptibles d'être commandées sur une période de 12 mois par le Centre Hospitalier Sainte-Anne (C.H.S.A.) sont mentionnées à titre indicatif sur les " Bordereaux de Prix " annexés au Cahier des Clauses Particulières. Ces quantités n'engagent pas le Centre Hospitalier Sainte-Anne., le montant annuel du marché étant un montant sans minimum et avec un maximum représentant 200 % du montant proposé par le candidat
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : elle comporte 18 lots composés des articles décrits dans la partie technique du Cahier des Clauses Particulières (Ccp) no 14/23 ainsi que sur les bordereaux de prix unitaire joint en annexe du CCP, en fonction des métiers exercés.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les règlements afférents aux marchés s'effectueront par virement administratif au compte du titulaire précisé sur l'acte d'engagement. Le délai global de paiement maximum est de 50 jours.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : des échantillons gratuits, indispensables pour l'étude des offres, et ceux-ci pour chaque lot et pour chaque article proposé, ainsi que les fiches techniques et certificats CE devront obligatoirement être fournis par tous les candidats. Voir article 3 du RC.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité des produits : dont confort 25% et robustesse 25% : 50 %;
     - prix : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 août 2014, à 15 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA 14-23.

Renseignements complémentaires : lors de l'étude des offres, une négociation écrite et éventuellement téléphonique pourra être menée avec les candidats.
En application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DCE, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou
modifications.
les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes : afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.zip). Il est rappelé que le candidat doit signer chaque document dont la présente lettre de consultation demande la signature. La seule signature de dossier(s) " zip " (ou autre format de compression) ne remplace pas la signature des documents précités.
autres moyens d'obtention du DCE: le DCE peut également être adressé par courrier électronique à tout opérateur économique qui en fait la demande. Cette demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA, par mail à l'adresse suivante : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr, ou par télécopieur au numéro : 01-45-65-88-57. En cas de réponse dématérialisée, une copie de sauvegarde peut néanmoins être adressée.
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris - heures d'ouverture :9h 30 - 16h30 du lundi au vendredi, et jusqu'à 16h les veilles de fêtes. Tél : 01 44 59 44 00 Accueiltéléphonique des 1ère à 7ème sections : 9h 30 - 13h du lundi au vendredi Un horodateur situé à l'entrée du tribunal vous permet en outre de déposer vos requêtes 24h/24h. Vous pouvez également adresser votre requête : - par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception ; - par télécopie (01 44 59 46 46) en régularisant impérativement par le dépôt de l'original de la requête. Vous pouvez également adresser votre requête par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception, mais seule la date d'arrivée de la requête
au tribunal pourra être prise en compte pour la computation du délai de recours, sauf difficultés dûment justifiées., 7 rue de Jouy, 75181 Paris, tél. : 01 44 59 44 00, télécopieur : 01 44 59 46 46.
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181 Paris.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 juillet 2014.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre hospitalier sainte anne.
 Correspondant : Mme BEAUPOUX Anne,  1 rue cabanis,  75014 Paris, tél. : 01-45-65-80-16, courriel : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_d0b2EWbq4M.

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 1. -
Parkas 3 en 1 : voir bordereau de prix.

Exécution : 15 octobre 2014.







Lot(s) 2. -
Pantalons de pluie : voir bordereau de prix.

Exécution : 5 novembre 2014.







Lot(s) 3. -
Pulls type sweat-shrit : voir bordereau de prix.

Exécution : 5 novembre 2014.







Lot(s) 4. -
Parkas de protection contre le grand froid : voir bordereau de prix.

Exécution : 3 décembre 2014.







Lot(s) 5. -
Gilets polaire avec manches : voir bordereau de prix.

Exécution : 15 novembre 2014.







Lot(s) 6. -
Gants de protection contre le grand froid : bordereau de prix : la date du début du marché sera à la date de notification.

Exécution : 12 janvier 2015.







Lot(s) 7. -
Chaussettes de protection contre le grand froid : voir bordereau de prix.

Exécution : 26 novembre 2014.







Lot(s) 8. -
Sous vêtements thermorégulateurs : voir bordereau de prix.

Exécution : 26 novembre 2014.







Lot(s) 9. -
Tours de cou polaire avec cordon de serrage : voir bordereau de prix : la date du début du marché sera la date de notification.








Lot(s) 10. -
Bonnets polaire contre le froid : voir bordereau de prix.








Lot(s) 11. -
Pantalons de type f1 sécurité incendie : voir bordereau de prix.

Exécution : 8 novembre 2014.







Lot(s) 12. -
Polos de sécurité incendie : voir bordereau de prix.

Exécution : 8 novembre 2014.







Lot(s) 13. -
Sweats-Shirt sécurité incendie : voir bordereau de prix.

Exécution : 8 novembre 2014.







Lot(s) 14. -
Vestes F1 sécurité incendie : voir bordereau de prix : la date de début de marché sera la date de notification.








Lot(s) 15. -
Blousons polaire sécurité incendie : voir bordereau de prix.

Exécution : 5 novembre 2014.







Lot(s) 16. -
Ceintures sécurité incendie : voir bordereau de prix.

Exécution : 8 novembre 2014.







Lot(s) 17. -
Parkas norme nf en 343 ou équivalent sécurité incendie : voir bordereau de prix.

Exécution : 5 novembre 2014.







Lot(s) 18. -
Gants feu : voir bordereau de prix : la date de début de marché sera la date de notifiacation.

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