Centrale des marchés
Produits d'information et de promotion Fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du centre des monuments nationaux.
Centre des monuments nationaux 75186PARIS marches-publics@monuments-nationaux.fr 01 44 61 21 95
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Produits d'information et de promotion

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1781833

Date de clôture estimée : 05/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/11/15)
417768-2015
27/11/2015    S230    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Produits d'information et de promotion

2015/S 230-417768

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre des monuments nationaux
Hôtel de Sully, 62 rue Saint-Antoine
Point(s) de contact: Pôle commande publique
75186 Paris Cedex 04
FRANCE
Téléphone: +33 144612208
E-mail: marches-publics@monuments-nationaux.fr
Fax: +33 144612195

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.monuments-nationaux.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Loisirs, culture et religion
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du centre des monuments nationaux.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Les livraisons sont effectuées sur le lieu de stockage central actuel du CMN (Daudin Services — entrepôt Grain d'Or — CMN — département développement de l'offre librairies et boutiques, 628 avenue du Grain d'Or, 41350 Vineuil.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du centre des monuments nationaux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39294100, 37531000, 37822100, 37411300, 03420000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
II.1.9)Variantes
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Estimation annuelle par lot:
— lot n° 1: 40 000 EUR (HT),
— lot n° 2: 50 000 EUR (HT),
— lot n° 3: 60 000 EUR (HT),
— lot n° 4: 25 000 EUR (HT),
— lot n° 5: 10 000 EUR (HT),
— lot n° 6: 20 000 EUR (HT).
Ces données sont communiquées à titre indicatif et sans engagement contractuel.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Marché conclu pour 1 année (reconductible tacitement 3 fois).
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Fourniture de stylos et crayons de type classique personnalisés
1)Description succincte
Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP.
Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30192124, 39294100

3)Quantité ou étendue
Estimation annuelle par lot:
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Fourniture de stylos, crayons, gomme de type fantaisie personnalisés
1)Description succincte
Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP.
Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37822100, 39294100

3)Quantité ou étendue
Estimation annuelle par lot:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Fourniture de magnets rigides personnalisés
1)Description succincte
Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP.
Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30195920, 39294100

3)Quantité ou étendue
Estimation annuelle par lot:
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Fourniture de porte-clés personnalisés
1)Description succincte
Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP.
Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44522000, 39294100

3)Quantité ou étendue
Estimation annuelle par lot:
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Fourniture de jeux de cartes personnalisés
1)Description succincte
Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP.
Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37531000, 39294100

3)Quantité ou étendue
Estimation annuelle par lot:
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Fourniture de vêtement chaud en polaire personnalisés
1)Description succincte
Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP.
Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37411300, 39294100

3)Quantité ou étendue
Estimation annuelle par lot:
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les marchés sont financés sur le budget général de l'établissement.
Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.
Les marchés sont traités à prix unitaires.
Les prix des marchés sont fermes.
Il ne sera pas versé d'acomptes.
Le délai de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus fait courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré au taux en vigueur.
Par ailleurs, une indemnité forfaitaire est prévue (décret 2013-269 du 29.3.2013) pour frais de recouvrement, celle est fixé à 40 EUR.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
À l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Dc1 «Lettre de candidature» complétée, datée et signée,
— Dc2 «Déclaration du candidat» complétée comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures/services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— le cas échéant, la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— liste de l'effectif du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années et moyens techniques; (il s'agit des effectifs globaux de l'entreprise),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des principaux services comparables effectués au cours des dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Conformément à l'article 45-iii alinéa 2 du code des marchés publics, les sociétés créées récemment qui ne sont pas en mesure de produire les pièces exigées, peuvent justifier de leurs capacités financières par d'autres moyens équivalents à ceux listés par l'arrêté du 28.8.2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateur.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Lots 1, 3, 4, 5, 6: Prix. Pondération 50

2. Qualité des produits (échantillons). Pondération 25

3. Délais d'exécution. Pondération 5

4. Minimum de commande. Pondération 10

5. Dispositif en cas de fabrication défectueuse. Pondération 5

6. Démarche environnementale et sociale. Pondération 5

7. Lot 2: Prix. Pondération 40

8. Qualité des produits (échantillons). Pondération 25

9. Étendue de la gamme de produits proposés. Pondération 10

10. Délais d'exécution. Pondération 5

11. Minimum de commande. Pondération 10

12. Dispositif en cas de fabrication défectueuse. Pondération 5

13. Démarche environnementale et sociale. Pondération 5

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15-2003-270 à 275
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5.1.2016 - 17:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres, dans les conditions suivantes:

— téléchargeable sur la plate-forme dématérialisée: site de la plate-forme des achats de l'État (Place): https://www.marches-publics.gouv.fr

Ou via le lien direct suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272308&orgAcronyme=f5j

Les conditions de remise des offres sont mentionnées à l'article 5 du règlement de la consultation.

Renseignements sur la dématérialisation: la plateforme des achats de l'État, https://www.marches-publics.gouv.fr est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la présente consultation.

Par l'intermédiaire de cette plate-forme, les soumissionnaires ont la possibilité:
— de retirer le dossier de consultation (DCE) dans son intégralité,
— de poser des questions relatives à son contenu, de télécharger les demandes de précisions, les échanges avec le pouvoir adjudicateur (lettre de rejet, notification...), les réponses aux questions posées, les modifications apportées au dossier de consultation (se référer à l'article 2 du présent règlement de la consultation),
— d'envoyer son offre par voie électronique.

Un guide d'utilisation est également disponible sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr afin de faciliter le maniement de la plate-forme. Le soumissionnaire devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation, disponibles sur le site.

Pour obtenir des renseignements d'ordre administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours calendaires avant la date et l'heure limites de remise des offres, une demande sur la plateforme des achats de l'État: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272308&orgAcronyme=f5j

La réponse apportée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offre, sera portée à la connaissance de l'ensemble des candidats ayant retiré le dossier de consultation sur la plateforme des achats de l'État (= La Place) et sera transmise par cette plate forme dématérialisée (Place).
L'attention des candidats est donc attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181 Paris Cedex 04
E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23.11.2015
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