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Acquisition, mise en oeuvre et exploitation d'une solution de gestion informatisée des Ressources Humaines Acquisition, mise en oeuvre et exploitation d'une solution de gestion informatisée des Ressources Humaines. mel : marches-publics@monuments-nationaux.fr ville : Paris tel : (+33) 1-53-40-69-...
Centre des monuments nationaux 75186PARIS marches-publics@monuments-nationaux.fr
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Acquisition, mise en oeuvre et exploitation d'une solution de gestion informatisée des Ressources Humaines

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491630

Date de clôture estimée : 15/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/05/15)
158421-2015
BOAMP (05/05/15)
15-66764
Département(s) de publication : 75 Annonce No 15-66764 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Centre des monuments nationaux, hôtel de Sully 62 rue saint-antoine, à l'attention de pôle Commande publique, F-75186 Paris. Tél. (+33) 1 53 40 69 90. E-mail : marches-publics@monuments-nationaux.fr . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.monuments-nationaux.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr . Accès électronique à l'information (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=246281&orgAcronyme=f5j . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Loisirs, culture et religion. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : acquisition, mise en oeuvre et exploitation d'une solution de gestion informatisée des Ressources Humaines. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : acquisition, mise en oeuvre et exploitation d'une solution de gestion informatisée des Ressources Humaines. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 72268000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de paiement des factures s'effectuera par mandat administratif dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le présent marché est financé sur les ressources propres de l'établissement. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, une avance de 30% sera versée au titulaire dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement. Les candidats sont informés que le groupement éventuel devra adopter la forme du groupement solidaire en cas d'attribution du marché. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics. III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire DC 1 " Lettre de candidature ", complété, daté et signé. La justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement : Extrait Kbis ou équivalent à jour. Les formulaires Dc1 et 2 sont téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" intégralement complété et accompagné des éléments suivants : - déclaration indiquant le chiffre d'affaires des 3 dernières années, le chiffre d'affaires sur les prestations similaires à l'objet du marché - déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance de son personnel, notamment son personnel d'encadrement - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose. - dossier de références vérifiables de clients utilisant la solution intégrée proposée Le candidat établit des fiches de références de clients utilisant la solution intégrée proposée dans un contexte similaire à celui du CMN (désignation client, Type de client public ou privé, environnement technique matériel et logiciel). Il joint tout document nécessaire pour préciser les références. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : conformément à l'article 45-iii alinéa 2 du Code des marchés publics, les sociétés créées récemment qui ne sont pas en mesure de produire les pièces exigées, peuvent justifier de leurs capacités financières par d'autres moyens équivalents à ceux listés par l'arrêté du 28 aout 2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique de l'offre (en points). Pondération : 45. 2. prix (en points). Pondération : 55. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15.140.120. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15 juin 2015 - 17:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres sur la plateforme dématérialisée : Place des Achats de l'etat (Place) : https://www.marches-publics.gouv.fr L'Attention des candidats est attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE : Les informations (coordonnées mél) saisies sont importantes car elles permettront tout au long de la procédure de recevoir les informations relatives à la procédure : modifications de dates, rectificatifs/compléments au Dossier de Consultation des Entreprises, questions/réponses, lettres de rejet ou de notification... (se référer au règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr . Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46. Organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique bâtiment Condorcet 6 rue Louise Weiss, F-75013 Paris. E-mail : ccnra@finances.gouv.fr . VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ; -Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; -Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 mai 2015
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