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Travaux ascenseurs Paris Maintenance ascenseurs Paris et Boulogne (92) Travaux ascenseurs Paris Maintenance ascenseurs Paris et Boulogne (92) travaux et maintenance des ascenseurs et monte-charge des bâtiments de la CNBF code_postal : 75001 ville : Paris lieu : ...
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Travaux ascenseurs Paris Maintenance ascenseurs Paris et Boulogne (92)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292357

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/11/14)
14-169160
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 14-169160
Départements de rappel : 54,60,78,91,92,93,94,95
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Caisse Nationale des Barreaux Français.
 Correspondant : M. Des Garets Tristan, Responsable du service immobilier, 11 bd de Sébastopol 75001 Paristélécopieur : 01-42-21-32-71courriel : immobilier@cnbf.fr adresse internet : http://www.cnbf.fr.

Objet du marché : travaux et maintenance des ascenseurs et monte-charge des bâtiments de la CNBF.

Caractéristiques principales : 
echéances de travaux (SAE et accessibilité handicapé) -travaux induits et/ou issus de l'application des normes NFP 82-212, NFP 82-312, EN 81-1/2, EN 81-21, EN 81-28, EN 81-70 et EN 81-77
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 17 appareils.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2015 et jusqu'au 31 décembre 2018.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2015.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 2 janvier 2015.
Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande en cas de versement de l'avance définie aux articles 87 à 89 du code des marchés publics.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres de la CNBF. Modalités de paiement: par virement direct au compte ouvert au nom du titulaire dont mention figure à l'acte d'engagement, dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la facturer, ou de la date de réception des prestations si elle est postérieure.tout dépassement de ce délai donnera lieu à l'application des intérêts moratoires calculés sur la base du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points, et ce,à compter du jour suivant l'expiration du délai.l'indemnité forfaitaire de recouvrement est fixé à 40 euro(s).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat peut postuler seul ou en groupement, dans ce cas le groupement devra être solidaire et être constitué
dès la remise de l'offre. Ce groupement aura un mandataire.
un candidat pourra être membre de plusieurs groupements. Toutefois, un même opérateur économique ne peut
pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
en cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement, son mandataire et la part des prestations
revenant à chaque membre devront être présentés lors de la remise des offres.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du pouvoir habilitant le signataire à engager la société;
     - Autres renseignements demandés : pour le candidat retenu, il sera demandé l attestation d assurance responsabilité civile professionnelle pour l'année 2015 selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 décembre 2014, à 16 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 1407.

Renseignements complémentaires : la CNBF est un organisme de sécurité sociale soumis au code des marchés publics en application de l'article L.124-4 du code de la sécurité sociale.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 novembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Bonnin liftexperts.
 Correspondant : M. Bonnin Pierre,  37 rue du Chauxfour,  54840 Velaine-en-Haye, tél. : 03-83-24-90-13, courriel : bonnin-liftexperts@orange.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Caisse Nationale des Barreaux Français.
 Correspondant : M. Des garets Tristan,  11 bd de Sébastopol,  75001 Paris, tél. : 01-42-21-98-24, courriel : immobilier@cnbf.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Caisse Nationale des Barreaux Français.
 Correspondant : M. Des garets Tristan,  11 bd de Sébastopol,  75001 Paris, tél. : 01-42-21-98-24, courriel : immobilier@cnbf.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_SfR4l4REaq&v=1&selected=0.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Travaux
 
Lot
2.
 - 
Maintenance

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