Centrale des marchés
Acquisition de matériels et de mobiliers destinés à l'équipement d'une plateforme courrier de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris (CPAM de Paris) Acquisition de matériels et de mobiliers destinés à l'équipement d'une plateforme courrier de la CPAM de Paris qui se décompose en 3 lots adresse : CS 70001 tel : (+33) -01-53-38-72-83 ville ...
CPAM de Paris 75948PARIS 01 53 38 74 33
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Acquisition de matériels et de mobiliers destinés à l'équipement d'une plateforme courrier de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris (CPAM de Paris)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1600148

Date de clôture estimée : 24/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/07/15)
15-107148
Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-107148 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


CPAM de Paris, cs 70001, à l'attention de M. le directeur général de la CPAM de Paris, F-75948 Paris Cedex 19. Tél. (+33) 01 53 38 72 83. Fax (+33) 01 53 38 74 33.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://achatpublic.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


ASSURANCE MALADIE DE PARIS, 21, rue Georges Auric, Contact : assistante qualité marchés, F-75948 Paris Cedex 19. Tél. (+33) 01 53 38 72 83. Fax (+33) 01 53 38 74 33.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


ASSURANCE MALADIE DE PARIS, 21, rue Georges Auric Aile Danjon - 1er étage - porte 167, Contact : assistante qualité marchés, F-75948 Paris Cedex 19. Tél. (+33) 01 53 38 72 83. Fax (+33) 01 53 38 74 33.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : protection sociale.
I.3)

Activité principale :


Protection sociale.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :





Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
acquisition de matériels et de mobiliers destinés à l'équipement d'une plateforme courrier de la Caisse Primaire d'assurance Maladie de Paris (CPAM de Paris).
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 21, rue Georges Auric, 75019 Paris.
 
 
Code NUTS FR101.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
acquisition de matériels et de mobiliers destinés à l'équipement d'une plateforme courrier de la CPAM de Paris qui se décompose en 3 lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
30131500, 30131000, 30132100.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.

 
 
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisition et maintenance de machines à ouvrir le courrier
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30131500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisition de matériels pour le traitement du courrier
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30131000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisition de mobiliers pour le traitement du courrier
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30132100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Voir le dossier de consultation des entreprises (dce).
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Financement sur le budget d'investissement de l'organisme; pour les modalités de paiement, voir le dossier de la consultation.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Voir le dossier de consultation des entreprises (dce).
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le dossier de consultation des entreprises (dce).
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le dossier de consultation des entreprises (dce).
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le dossier de consultation des entreprises (dce).
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15/1772.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
24 août 2015 - 17:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le dossier de consultation est à télécharger sur le site http://achatpublic.com (référence de la consultation : 15/1772).

Il est également disponible gratuitement au siège de la CPAM de Paris.

Pour déposer une offre par voie électronique, la société doit disposer d'un certain nombre de prérequis techniques et d'un certificat de signature électronique (cf. Manuel d'utilisation de la salle des marchés du site "Achatpublic.Com") et dans les conditions définies au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal de Grande Instance de Paris, 4, boulevard du Palais, F-75055 Paris Louvres. Tél. (+33) 01 44 32 51 51.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Direction des Affaires Juridiques de la CPAM de Paris, F-75948 Paris Cedex 19. Tél. (+33) 01 40 19 56 83.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
10 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


CPAM de Paris, cs 70001, à l'attention de M. le directeur général de la CPAM de Paris, F-75948 Paris Cedex 19. Tél. (+33) 01 53 38 72 83. Fax (+33) 01 53 38 74 33.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://achatpublic.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


ASSURANCE MALADIE DE PARIS, 21, rue Georges Auric, Contact : assistante qualité marchés, F-75948 Paris Cedex 19. Tél. (+33) 01 53 38 72 83. Fax (+33) 01 53 38 74 33.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


ASSURANCE MALADIE DE PARIS, 21, rue Georges Auric Aile Danjon - 1er étage - porte 167, Contact : assistante qualité marchés, F-75948 Paris Cedex 19. Tél. (+33) 01 53 38 72 83. Fax (+33) 01 53 38 74 33.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : protection sociale.
I.3)

Activité principale :


Protection sociale.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :





II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
acquisition de matériels et de mobiliers destinés à l'équipement d'une plateforme courrier de la Caisse Primaire d'assurance Maladie de Paris (CPAM de Paris).
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 21, rue Georges Auric, 75019 Paris.
 
 
Code NUTS FR101.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
acquisition de matériels et de mobiliers destinés à l'équipement d'une plateforme courrier de la CPAM de Paris qui se décompose en 3 lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
30131500, 30131000, 30132100.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.

 
 
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisition et maintenance de machines à ouvrir le courrier
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30131500.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisition de matériels pour le traitement du courrier
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30131000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisition de mobiliers pour le traitement du courrier
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30132100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Voir le dossier de consultation des entreprises (dce).
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Financement sur le budget d'investissement de l'organisme; pour les modalités de paiement, voir le dossier de la consultation.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Voir le dossier de consultation des entreprises (dce).
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le dossier de consultation des entreprises (dce).
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le dossier de consultation des entreprises (dce).
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le dossier de consultation des entreprises (dce).
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15/1772.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
24 août 2015 - 17:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le dossier de consultation est à télécharger sur le site http://achatpublic.com (référence de la consultation : 15/1772).

Il est également disponible gratuitement au siège de la CPAM de Paris.

Pour déposer une offre par voie électronique, la société doit disposer d'un certain nombre de prérequis techniques et d'un certificat de signature électronique (cf. Manuel d'utilisation de la salle des marchés du site "Achatpublic.Com") et dans les conditions définies au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal de Grande Instance de Paris, 4, boulevard du Palais, F-75055 Paris Louvres. Tél. (+33) 01 44 32 51 51.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Direction des Affaires Juridiques de la CPAM de Paris, F-75948 Paris Cedex 19. Tél. (+33) 01 40 19 56 83.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
10 juillet 2015.
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