Centrale des marchés
Acquisition de fournitures orthodontiques pour les besoins des centres dentaires de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris (CPAM de Paris). Acquisition de fournitures orthodontiques. adresse : CS 70001 url : http://www.ameli.fr cp : 75948 tel : (+33) 1-53-38-72-76 designation : CPAM de Paris mel : laurent.cressy@cpam-paris...
CPAM de Paris 75948Paris cedex 19 laurent.cressy@cpam-paris.cnamts.fr
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Acquisition de fournitures orthodontiques pour les besoins des centres dentaires de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris (CPAM de Paris).

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3268212

Date de clôture estimée : 03/01/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/11/17)
479038-2017
BOAMP (30/11/17)
17-161319

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique


Département(s) de publication : 75
Annonce No 17-161319
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CPAM de Paris, CS 70001, 75948, Paris Cedex 19, F, Téléphone : (+33) 1 53 38 72 76, Courriel : laurent.cressy@cpam-paris.cnamts.fr, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ameli.fr
Adresse du profil acheteur : http://achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Protection sociale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Protection sociale

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de fournitures orthodontiques pour les besoins des centres dentaires de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris (CPAM de Paris).
Numéro de référence : 17/050
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Acquisition de fournitures orthodontiques.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de fournitures orthodontiques.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Voir le dossier de consultation des entreprises.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3 janvier 2018 - 15:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 4 janvier 2018 - 15:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com (référence : 17/050)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance de Paris, 4, boulevard du Palais, 75055, Paris Louvre, F, Téléphone : (+33) 1 40 19 51 51
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Direction des Affaires Juridiques de la CPAM de Paris, 75948, Paris Cedex 19, F, Téléphone : (+33) 40 19 56 83
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 novembre 2017
Chargement en cours...

A proximité de Paris

75000 Paris

Acheteur : CPAM de Paris

Adresse :
CS 70001
75948 Paris cedex 19

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 03/01/18

Liste des lots :

  • Acquisition de fournitures orthodontiques.

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : ASSURANCE MALADIE DE PARIS
75000 Paris (Code Insee: 75056)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Accéder au site
Contact complémentaire :
Entite : Tribunal de Grande Instance de Paris
4, boulevard du Palais
75055 Paris Louvre

Tél : Voir le numéro
Contact complémentaire :
Entite : Direction des Affaires Juridiques de la CPAM de Paris
75948 Paris Cedex 19

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