Centrale des marchés
Prestations de location d'autocars avec chauffeurs pour la CCI Paris Ile-de-France La mise à disposition de cars avec chauffeurs pour les différentes écoles et directions de la CCI Paris Ile-de-France dans le cadre de services réguliers ou occasionnels.Les prestations sont répart...
CCI Paris Ile-de-France 75017PARIS 01 55 65 78 87
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Prestations de location d'autocars avec chauffeurs pour la CCI Paris Ile-de-France

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700699

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/09/15)
15-141180
Résultat de marché

Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-141180
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
CCI Paris Ile-de-France, 92 bis rue Cardinet, Contact : service suivi des procédures achats, F-75017 Paris. Fax (+33) 1 55 65 78 87.
Adresse(s) internet :
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Organisme de droit public.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
prestations de location d'autocars avec chauffeurs pour la CCI Paris Ile-De-France.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Code NUTS |FR10|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la mise à disposition de cars avec chauffeurs pour les différentes écoles et directions de la CCI Paris Ile-De-France dans le cadre de services réguliers ou occasionnels.
les prestations sont réparties en 2 lots, faisant chacun l'objet d'un marché distinct, comme suit :
- lot 1 : Prestations de location d'autocars avec chauffeurs dans le cadre de services réguliers ou occasionnels de transports de personnes pour l'ensemble des écoles ou directions de la CCI Paris Ile-De-France, à l'exception d'hec Paris ;
- lot 2 : Prestations de location d'autocars avec chauffeurs dans le cadre de services réguliers ou occasionnels de transports de personnes pour HEC Paris.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60170000, 60172000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique. Pondération : 40.
     2. prix. Pondération : 60.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CFA044XX.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 109-198461 du 09/06/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15FA044A0
LOT no : 1
INTITULÉ : Le marché est fractionné à bons de commande avec un montant maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le montant maximum du marché est fixé à 200.000 euros (H.T.) annuel.Le marché comporte des prestations hebdomadaires de transports de personnes, ainsi que des prestations ponctuelles pour l'ensembles des écoles et directions de la CCI Paris Ile-de-France.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
15 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Autocars Suzanne, 4 avenue Winston Churchill, F-94190 Villeneuve St Georges.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Inconnue.
MARCHÉ no : 15FA044B0
LOT no : 2
INTITULÉ : Le marché est fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché comporte des prestations de navettes régulières au départ et à l'arrivée de HEC Paris, ainsi que des prestations hebdomadaires de transports de personnes. Il comporte en outre des prestations ponctuelles pour l'ensembles des directions de HEC Paris.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
15 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Savac Sas, 37 rue Dampiere, F-78472 Chevreuse.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Inconnue.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Chaque lot est un marché mono attributaire fractionné à bons de commande, conclu sans montant minimum ni maximum pour une durée de 1 an reconductible 3 fois sans que la durée totale puisse excéder 4 années. Les présents marchés ont été signés le 14 septembre 2015. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCI Paris Ile de France - direction des Achats - sSPA - 92 bis rue Cardinet - 75017 PARIS. Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-85699, mise en ligne le 5 juin 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris (service d'accueil), 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://www.paris.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Paris (service d'accueil), 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://www.paris.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 septembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
CCI Paris Ile-de-France, 92 bis rue Cardinet, Contact : service suivi des procédures achats, F-75017 Paris. Fax (+33) 1 55 65 78 87.
Adresse(s) internet :
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Organisme de droit public.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
prestations de location d'autocars avec chauffeurs pour la CCI Paris Ile-De-France.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Code NUTS |FR10|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la mise à disposition de cars avec chauffeurs pour les différentes écoles et directions de la CCI Paris Ile-De-France dans le cadre de services réguliers ou occasionnels.
les prestations sont réparties en 2 lots, faisant chacun l'objet d'un marché distinct, comme suit :
- lot 1 : Prestations de location d'autocars avec chauffeurs dans le cadre de services réguliers ou occasionnels de transports de personnes pour l'ensemble des écoles ou directions de la CCI Paris Ile-De-France, à l'exception d'hec Paris ;
- lot 2 : Prestations de location d'autocars avec chauffeurs dans le cadre de services réguliers ou occasionnels de transports de personnes pour HEC Paris.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60170000, 60172000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique. Pondération : 40.
     2. prix. Pondération : 60.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CFA044XX.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 109-198461 du 09/06/2015.
MARCHÉ no : 15FA044A0
LOT no : 1
INTITULÉ : Le marché est fractionné à bons de commande avec un montant maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le montant maximum du marché est fixé à 200.000 euros (H.T.) annuel.Le marché comporte des prestations hebdomadaires de transports de personnes, ainsi que des prestations ponctuelles pour l'ensembles des écoles et directions de la CCI Paris Ile-de-France.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
15 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Autocars Suzanne, 4 avenue Winston Churchill, F-94190 Villeneuve St Georges.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Inconnue.
MARCHÉ no : 15FA044B0
LOT no : 2
INTITULÉ : Le marché est fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché comporte des prestations de navettes régulières au départ et à l'arrivée de HEC Paris, ainsi que des prestations hebdomadaires de transports de personnes. Il comporte en outre des prestations ponctuelles pour l'ensembles des directions de HEC Paris.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
15 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Savac Sas, 37 rue Dampiere, F-78472 Chevreuse.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Inconnue.
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Chaque lot est un marché mono attributaire fractionné à bons de commande, conclu sans montant minimum ni maximum pour une durée de 1 an reconductible 3 fois sans que la durée totale puisse excéder 4 années. Les présents marchés ont été signés le 14 septembre 2015. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCI Paris Ile de France - direction des Achats - sSPA - 92 bis rue Cardinet - 75017 PARIS. Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-85699, mise en ligne le 5 juin 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris (service d'accueil), 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://www.paris.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Paris (service d'accueil), 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://www.paris.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 septembre 2015.
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