Centrale des marchés
prestations de formation continue en informatique pour les collaborateurs de la CCI Paris-Ile-de-France. Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de formations informatiques pour les collaborateurs de la filière Systèmes d'Information de la CCI Paris-Ile-de-France, la Chambre...
CCI Paris Ile-de-France 75017PARIS labecassis@cci-paris-idf.fr 01 55 65 78 87
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Prestations de formation continue en informatique pour les collaborateurs de la CCI Paris-Ile-de-France.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2561128

Date de clôture estimée : 30/01/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/01/17)
17-3696
JOUE (11/01/17)
010204-2017

Département(s) de publication : 75, 77, 78, 91, 92, 94, 95
Annonce No 17-3696
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CCI Paris Ile-de-France, 47-49 Rue de Tocqueville, Point(s) de contact : Direction des achats- service achat, 75017, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 55 65 78 32, Courriel : labecassis@cci-paris-idf.fr, Fax : (+33) 1 55 65 78 87, Code NUTS : FR10
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cci-paris-idf.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Chambre de commerce et d''industrie territoriale de l''Essonne, 2, Cours Monseigneur Romero, 91000, EVRY, F, Courriel : scfe-991@essonne.cci.fr, Code NUTS : FR10, Adresse internet : http://www.essonne.cci.fr/votrecci/nous-contacter
Chambre de commerce et d''industrie territoriale de Seine et Marne., 26 Rue Bancel, 77000, Melun, F, Courriel : isabelle.duroquier@seineetmarne.cci.fr, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://seineetmarne.cci.fr/formulaire/contact
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Affaires économiques et financières

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : prestations de formation continue en informatique pour les collaborateurs de la CCI Paris-Ile-de-France.
Numéro de référence : CAA239XX
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 80533100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de formations informatiques pour les collaborateurs de la filière Systèmes d'Information de la CCI Paris-Ile-de-France, la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine et Marne. Cet accord-cadre comprend des formations continues inter-entreprises, des formations spécifiques à la CCI Paris-Ile-de-France et à la demande en intra-entreprises. (Formation continue relevant du domaine Systèmes Information pour la Filière SI) Accord-cadre à marché subséquent à prix forfaitaire et à marché subséquent à bon de commande sans montant minimum ni maximum. Seuls les collaborateurs de la filière SI sont concernés par l'accord-cadre.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80533100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de formations informatiques pour les collaborateurs de la CCI Paris-Ile-de-France, la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine et Marne. Ce marché comprend des formations continues inter-entreprises ainsi que des formations spécifiques CCI Paris-Ile-de-France, à la demande en intra-entreprises
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre est reconductible 1 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 années
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : La réalisation de prestations similaires à celle du marché pourra être exécutée par le titulaire dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés qui seront passés ultérieurement à la notification du présent marché dans le cadre d'une procédure adaptée sans mise en concurrence. La durée de ces derniers ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Fiche "Communication et échanges d'informations par voie électronique " Formulaire DC1 (version à jour téléchargeable sur site de la Direction des affaires juridiques de Bercy à cette adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatCopie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaireDocuments à produire dans tous les cas au stade de l'attribution: l'ensemble des documents demandés à l'article 8 du RC, les candidats peuvent s'ils le souhaitent, les fournir dans leur dossier de candidature.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles et/ou Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinente et/ou Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30 janvier 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 30 janvier 2017 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre est reconductible 1 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 années. Une procédure est susceptible d'être lancée six mois avant la fin du marché.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Date prévisionnelle : avril 2017pendant la durée de validité de l'accord-cadre, la remise en concurrence des attributaires se fera à la survenance des besoins, dans les conditions précisées dans lettre de consultation- demande de devis propre au marché à conclure. Les marchés subséquents pourront être passés sous la forme de marché simple à prix forfaitaire ou d'accord-cadre fractionné à bons de commande
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 janvier 2017
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